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Procès Verbal - PROCES VERBAL 3 FEVRIER 2022 0a5a
Document publié le Jeudi 3 février 2022 par la commune de Pusy-et-Épenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PROCES VERBAL 3 FEVRIER 2022 0a5a)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Conseil Municipal du 3 février 2022
Procès -Verbal
Présents (es): Mmes ROBIN Marie-Pierre, MUNIER Véronique, GROSJEAN Lucile,
LAROCHE Ghislaine, Mrs BOMONT Yves, CHALMEY André, FAIVRE Jean-Paul, GARCIA
Jean-François, KALANQUIN Antoine, PAYEUR Laurent, KALANQUIN Jean-Paul, LUAS
Alain, LUAS Christian, TERRASSON Jean-Jacques,
Absent : BALATA Benjamin
Secrétaire de séance : GROSJEAN Lucile
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
Début de séance : 18 h 35
Association Foncière :
Désignations pour le renouvellement du bureau.
Nommés par la Chambre d'Agriculture :
Mr Nicolas ROBIN
Mr Patrick PETIT
Mr Yves BOMONT
Acté.
Proposition Commune :
Mr Maurice PETIT
Mr Jean-Claude ROBERT
Mr Bernard COURTOIS
Mr René Courtois souhaite faire partie des membres du bureau. Les postes étant déjà pourvus, nous
retenons sa candidature et nous ne manquerons pas de le recontacter en priorité le cas échéant. DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité pour la nomination des membres proposés par la commune.
ONF - Travaux :
- Montant global des travaux 2022 : 11 034,80 € HT.
Parcelles 20, 26, 39: dégagement de plantation ou semis artificiel avec maintenance des cloisonnements.
Parcelle 21 : plantation : fourniture et mise en place de 150 plants de chêne sessile. Parcelles 23, 34 : nettoiement de jeune peuplement avec maintenance des cloisonnements.
- Report des travaux 2021 non réalisés sur 2022 : 6235,60 € HT.
Parcelle 33 : nettoiement de jeune peuplement avec maintenance des cloisonnements.
Affouage 2022 : 6 affouagistes.
DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité. Subventions :
Ecole de Charmoille : piscine 30 €.
Anciens combattants : 300 €.
Hôpital Minjoz, maison des familles : 0,20 € / habitants (112,80 € pour 564 habitants), arrondi à 120 €.
Sapins de Noel commandés par la municipalité dans le cadre du téléthon, montant à régler à l'ACLPE : 78 €.
DCM : Accord du Conseil Municipal à l'unanimité.
Musée Haut- Saônois de la carte postale
DCM : Refus du Conseil Municipal à l'unanimité.
Point sur les travaux :
- Travaux SIED: sécurisation du réseau concédé d'électricité, renforcement de l'éclairage
public et création d'un génie civil de télécommunications sur Épenoux, rue Ruffier d' Épenoux et rue du moulin: étude terminée.
- Travaux Assainissement : Rues du Tillon / Sauvigney et Impasse des Chenevières : début du chantier lundi 31/01/2022.
- Étude de faisabilité pour la création d'une piste cyclable depuis la fin du chemin des perches jusqu'à Oasis 3 Pusey (zone humide pouvant poser problème).
Point communication - animation
Villes et villages où il fait bon vivre.
Label payant environ 550 €
Pour avis, refus du Conseil municipal
Fleurissement: commande de chèques cadeaux d'une valeur de 20€ qui seront remis aux lauréats.
Pour info :
-RPI
Comme évoqué lors du conseil précédent, une réunion avec la participation des 3 maires a eu lieu à l'inspection académique le 5 janvier dernier pour nous faire part d'une éventuelle
fermeture de classe au sein du RPI (décision le 10 février 2022).
- Course d'orientation du collège Jean Macé dans le secteur stade/arboretum/bois de la Grande Rêpe (vendredi 4 février entre 13 h 30 et 16 h 30).
Environ 22 enfants.
Vide-Grenier :
Date retenue : 02/07/2022.
Nocturne à revoir si besoin.
En prévoir la préparation.
Séance levée à 20 h O0.
rEUEY
La secrétaire, Le Maire,
Lucile Grosjean Jean-Paul KALANQUIN