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Déliberation - Tableau des Deliberations 27.03.2026
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Poigny-la-Forêt.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des Deliberations 27.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Poigny-(a-Forèt
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
Liste des délibérations prises par le conseil municipal
Numéro Délibération Voté
Approuvée à
2026-497-19 |Délégation du conseil municipal au maire pp ue l'unanimité
A oe 7 . mr 1 : Approuvée à 2026-497-20 |Délibération relative à la désignation des délégués au PNR (Parc Naturel Régional) de la Haute Vallée de Chevreuse l'unanimité
re ee nn . ee . , . ; à . Approuvée à 2026-497-21 [Délibération relative à la désignation des délégués au SIAEP.FR (Syndicat Intercommunal d’adduction d’eau potable de la Forêt de Rambouillet) l'unanimité
AT no ne - AP . . _ Approuvée à 2026-497-22 |Délibération relative à la désignation des délégués au SICTOM (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères) l'unanimité
AL a . AV | | . Approuvée à 2026-497-23 [Délibération relative à la désignation du délégué au SMDVA (Syndicat Mixte de la Drouette, de la Voise et de leurs Affluents) l'unanimité
2026-497-24 Délibération relative à la désignation d’un délégué à la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) au sein de la CART (Communauté Approuvée à
d'Agglomération Rambouillet Territoires) l'unanimité
Approuvée à
2026-497-25 |Délibération relative à la désignation du correspondant défense BE l'unanimité
Approuvée à
2026-497-26 [Délibération relative à la désignation d’un représentant auprès du CNAS (Comité National de l’Aide Sociale) en
BU ee Lo 1 : , / \ ee Lu : Approuvée à 2026-497-27 [Délibération relative à la désignation d’un représentant à la COllectivité FORestières d'Ile-de-France (COFOR) l'unanimité
Désignation d'un représentant Approuvée à 2026-497-28 |. °°'8na0! p | pprouvée à la « Mission locale Intercommunale de Rambouillet » l'unanimité
2026-497-29 Election LL iephesentants du conseil municipal Approuvée à
au conseil d'administration du CCAS l'unanimité
Approuvée à
2026-497-30 [Election des représentants du conseil municipal pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres té
Approuvée à
2026-497-31 [Fixation des indemnités des élus L l'unanimité
, Nr . LL : De Approuvée à 2026-497-32 [Détermination des conseillers municipaux siégeant aux commissions communales | 00\GNY > l'unanimité
, ue FE ENT Approuvée à 2026-497-33 [Lecture du règlement intérieur i nr l'unanimité
Thierry CONVERT, maire.