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Procès Verbal - pv23 fevrier 2023 001 Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Machézal. Lien du pdf (Procès Verbal - pv23 fevrier 2023 001)Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Industrie, PROCES-VERBAL SEANCE DU 23 FEVRIER 2023 - 20 H 30

Président de séance : Mme FOURNEL Béatrice

Membres présents : Mme CHAMBOST Françoise, M. CHERBLANC Raphaël, Mme FOURNEL Béatrice,

M. GIROUD Lucien, M LAURENT Benoit, Mme PAIN Evelyne, Mr PION Éric, Mme RONDEPIERRE

Amandine

Membres absents : M GUILLEMOT Olivier, Mme BISSUEL Victoire

Nombre des Conseillers en exercice: 10 présents:8 votants:10 quorum:5

Secrétaire de séance : Mme RONDEPIERRE

Mme FOURNEL ouvre la séance et demande aux membres d'approuver le compte-rendu du

19 janvier 2023 : approbation à l'unanimité.

Mme FOURNEL informe le conseil de la démission de M. DELAYE au sein du conseil municipal, suite

à son déménagement. Le conseil municipal compte alors 10 membres (5 pour le quorum).

Ordre du jour de la séance :

1. Convention de mutualisation avenants 1 et 2

2. Déploiement des horloges connectés de l'éclairage public

3. Travaux à programmer sur les bâtiments communaux avec demandes de subventions

Questions diverses

1. Convention de mutualisation avenants 1 et 2

La convention de mutualisation entre les communes et la COPLER a été signée en 2021.

Deux avenants sont soumis au vote des conseils municipaux, pour un effet rétroactif à partir du

1% janvier 2023 : le service ADS (urbanisme -— gestion du droit du sol) et la mise à disposition d’un

agent COPLER pour les communes.

1.1 Mme FOURNEL explique que la COPLER souhaite, pour le service ADS, refacturer aux

communes, via les attributions de compensation, les actes d'urbanisme délivrés sur leur territoire

{prix différent en fonction du type d'acte).

Le conseil municipal approuve ce premier avenant à l'unanimité.

Pour : 8 Contre : O Abstention : 0

1.2 Mme FOURNEL explique que la COPLER souhaite mettre à disposition des communes un

agent COPLER pour aider ou remplacer les secrétaires de mairie, en cas d'absence où charge de

travail plus importante. Murielle VOLLE aurait ainsi cette mission. Chaque commune s’engagerait

financièrement sur 14 demi-journées (pour un forfait de base facturé pour 5 demi-journées) + frais

kilométriques. Les communes du territoire ont souhaité mettre en place un planning pour un

meilleur roulement entre communes et un règlement d'utilisation de ce service. Le conseil municipal

procède au vote.

Pour : 8 Contre : O Abstention : 02. Déploiement des horloges connectées de l'éclairage public

Le SIEL propose d’avoir des horloges connectées afin de gérer l'éclairage public en autonomie

et par zone si besoin (éteindre ou allumer les lumières sur un créneau spécifique, contrôler la

consommation et les données). Pour cela, la commune doit être connectée à « une passerelle »,

sorte de petite antenne, afin de collecter les données sans les gérer, ce qui évite le passage d'ondes.

Pour :8 Contre : 0 Abstention : 0

3. Travaux à programmer sur les bâtiments communaux avec demandes de subventions

Mme PAIN indique que la commission « bâtiments » s'est réunie en février 2023 pour faire

l'état des lieux des bâtiments communaux, suite au rapport transmis par M. CHIRRON qui s'occupe

sur notre territoire des audits concernant la consommation énergétique des bâtiments communaux.

Deux priorités ont été soulevées par cet audit : remplacer les fenêtres et volets de l'ancienne

cure et remplacer l'isolation des combles de l'ancienne poste.

Mme PAIN informe le conseil que des devis ont été demandés : l’entreprise Chambost pour

l'ancienne cure et l'entreprise Coffre Subtil pour l'ancienne poste.

Mme FOURNEL demande l'autorisation au conseil de faire des demandes de subventions

auprès du SIEL et du Fonds Vert. Approbation à l'unanimité.

Mme PAIN indique que la commission « bâtiments » réfléchit sur l'aménagement d'un 3ème

appartement de l’ancien presbytère. (plan, aménagement).

Pour la salle des fêtes, Mme PAIN explique que des devis ont été demandés pour installer

l'éclairage LED (entreprise Chambost) et qu’un rendez-vous avec l'entreprise Gardès Laroche est

prévu début mars pour la chaudière.

Mme FOURNEL demande l'autorisation au conseil de faire des demandes de subventions

auprès du Département et de la Région.

Pour : 8 Contre : 0 Abstention : O0

Questions diverses :

___ Mme FOURNEL informe le conseil qu’à ce jour, le projet éolien n’a toujours pas reçu d'avis du Préfet de Région.

- Mme FOURNEL explique qu’une réunion a eu lieu entre la COPLER et la MJC de la Loire car

un doctorant travaille actuellement sur l'accompagnement des jeunes (+15 ans) en milieu

rural. Une première expérience a été organisée avec le pôle géographique du Rhins : des

jeunes ont fait une sortie en kayak sur une journée : retour positif. Une seconde expérience

est envisagée avec les jeunes de Fourneaux, Chirassimont et Machézal : en cours de réflexion.

_ Suite à la démission de Michel DELAYE, Mme FOURNEL propose de redistribuer les

commissions auxquelles il était présent : M. CHERBLANC se porte volontaire pour ta CAO, M.

PION pour la commission communautaire d’urbanisme/ habitat, Mme FOURNEL pour la

commission communautaire des ressours et moyens humains.Mme FOURNEL rappelle que le projet « Cirque » de l'école s'installe à Machézal du

6 au 10 mars. La troupe du cirque propose son spectacle le mercredi 8 mars alors qu'un

spectacle fait par les enfants est prévu le vendredi 10 mars à 19h.

Un groupe de travail s'est réuni pour organiser la journée « conviviale » de notre village (en

lieu et place des vœux du maire). La date du dimanche 9 juillet 2023 à été retenue pour faire

un pique-nique : esprit fête foraine avec des stands « pétanque », « molky », « chamboule-

tout », etc. La municipalité propose d'offrir l'apéritif et les boissons sur la journée. Chaque

famille est invitée à apporter son repas avec couverts et gobelets, des barbecues seront mis

à disposition.

M. LAURENT indique que Music Concept propose des locations de jeux en bois, et Mme

CHAMBOST indique une entreprise aux Sauvages pour les jeux également.

Une réunion sur ce même thème est prévue le 9 mars.

Une réunion avec l'architecte pour l'aménagement du terrain derrière la mairie est prévue le

Zer mars à 20h30.

Mme CHAMBOST informe le conseil que la bibliothèque de Machézal prépare une exposition

pour Pâques autour de la poule, des œufs... Une tombola est prévue (deviner le poids d’un

œuf en chocolat par ex). La municipalité sera sollicitée pour l'achat de l'œuf confectionné par

l’entreprise Cass’noisettes.

Mme FOURNEL indique qu'une entreprise de chocolats, biscuits, cakes s'est installée à

Machézal « Cass’Noisettes » {dans sa propre maison).

Les colis aux aînés seront distribués en avril 2023.

Mme FOURNEL explique que la commune de St Just la Pendue a pour projet la construction

d'un terrain de sport synthétique. Le montant des travaux étant élevé, les communes

voisines ont été sollicitées par St Just la Pendue afin de recevoir des aides {selon le nombre

de licenciés par commune et/ou au prorata du nombre d'habitants : en cours de réflexion).

M. LAURENT émet l'idée d'acheter des « éco-cup » {= gobelet en plastique} à l'effigie de la

commune de Machézal. Cela permettrait d'avoir des gobelets réutilisables au sein de la

commune (salle des fêtes, manifestations, classes). Mme RONDEPIERRE indique, qu'en

attendant de mürir l'idée, la COPLER prête des gobelets en plastiques. Mme CHAMBOST

propose de se renseigner auprès d’une entreprise à Combre pour connaître le coût par

gobelet : en cours de réflexion.

Mme CHAMBOST souhaite fixer une date avec l’enseignante pour la présentation du tableau

numérique de l'école de Machézal. La rencontre prévue fin d'année 2022 a dû être reportée

en l'absence de l'institutrice. Mme Fournel précise que l’idée n'a pas été oubliée, une

prochaine date sera proposée Mme Monet.

Le secrétaire de séance

Amandine RONDEPIERRE ‘