Compte-Rendu - Compte rendu CM sommaire 27septembre2021

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Compte-Rendu - Compte rendu CM sommaire 27septembre2021 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tarbes. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM sommaire 27septembre2021)Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Justice et droit, Le Maire de la ville de Tarbes Soussigné

certifie que conformément à l'article —————

L 212125 du code Général des collectivités JA

ne le compte-rendu de la séance Municival

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Compte rendu sommaire du Conseil müniétpal de Tarbes

Séance du 27 septembre 2021

Le Conseil municipal, régulièrement convoqué le 21 septembre 2021, s’est réuni en séance publique le 27 septembre 2021 à 18 h 00, sous la présidence de M. Gérard TRÉMEGE, Maire.

Etaient présents :

M. Gérard TRÉMÈGE.

M. Pascal CLAVERIE - Mme Andrée DOUBRÈRE - M. Gilles CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL - Mme Lola TOULOUZE - Mme Elisabeth BRUNET - M. Jean-Paul GERBET - Mme Véronique DUTREY - Mme Catherine MARALDI - M. Frédéric LAVAL - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ-HARDY, adjoints au Maire.

M. Marc ANDRÉS - M. Amaury TROUSSARD - M. Kévin GIORDAN - M. Laurent TEIXEIRA - M. Thomas DA COSTA, conseillers municipaux délégués.

Mme Jocelyne LAFOURCADE - Mme Cinthia PEYRET - Mme Anne-Marie BELTRAN - M. Jean-Claude PIRON - Mme Nathalie HUMBERT - M. Philippe LASTERLE - M. Alain ROS - Mme Virginie SIANI WEMBOU - M. Pierre LAGONELLE - M. Sélim DAGDAG - Mme Cathy LAÜT - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Christophe CAVAILLÈES - M. Hervé CHARLES, conseillers municipaux.

Avaient donné pouvoir :

M. Roger-Vincent CALATAYUD à M. Gérard TRÉMÈGE

M. Bruno LARROUX à M. Jean-Paul GERBET

M. David LARRAZABAL à M. Gilles CRASPAY

Mme Angélique BERNISSANT à Mme Elisabeth BRUNET

Mme Laurence ANCIEN à Mme Marion MARIN

Mme Elisabeth ARHEIX à M. Romain GIRAL

Mme Céline BOISSEAU-DESCHOUARTS à M. Pierre LAGONELLE Mme Myriam MENDEZ à M. Sélim DAGDAG.

otM. Kévin GIORDAN est désigné en qualité de secrétaire de séance.

ré

- M. David LARRAZABAL rejoint la séance après l'examen du point n° 4 « Espace de vie sociale - demande d'agrément auprès de la Caisse d'Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées ».

- M. Gilles CRASPAY quitte la séance après l'examen du point N° 8 « Extension du dispositif - petits-déjeuners à l'école » et donne pouvoir à Mme Andrée DOUBRERE.

- M. Philippe LASTERLE quitte la séance après le vote de la délibération n° 19 « Effacement des réseaux de communications électroniques - rue Arago - Travaux réalisés par Orange ».

- M. Amaury TROUSSARD quitte la séance pendant l'examen du point n° 20 « Participation de la Ville aux travaux d’effacement du réseau basse tension (BT) - rue Jacques Brel réalisés par le Syndicat Départemental d'Énergie des Hautes- Pyrénées » et donne pouvoir à Mme Lola TOULOUZE.

6

Les affaires suivantes ont été examinées :

1 - Adoption du procès-verbal des séances du 28 juin et 12 juillet 2021. (Adopté à l’unanimité)

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

(L'assemblée prend acte)

3 - Halle Brauhauban - Attribution de l'étal n° 39.

(Adopté par 42 voix pour - L. Verdier Tré-Hardy ne prend pas part au vote)

4 - Espace de vie sociale - Demande d'agrément auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées.

(Adopté à l’unanimité)

5 - Convention de cofinancement du poste de responsable de la maison de quartier Hexagone entre la Ville et l'Office Public de l'Habitat des Hautes- Pyrénées.

(Adopté à l’unanimité)

6 - Désaffectation et déclassement des bâtiments de l’ancienne école Charles

Perrault.

(Adopté à l'unanimité)7 - Contrat d'engagement éducatif (CEE) pour les services concernés par les accueils collectifs de mineurs avec nuitées.

(Adopté à l'unanimité)

8 - Extension du dispositif "petits-déjeuners à l'école".

(Adopté à l'unanimité)

9 - Partenariat avec l’IME Les Hirondelles pour la plantation et l'entretien des haies champêtres.

(Adopté à l'unanimité)

10 - Budget principal 2021 - Décision modificative n° 3.

(Adopté par 39 voix pour - 4 abstentions (P. Lagonelle - C. Boisseau- Deschouarts - S. Dagdag - M. Mendez))

11 - Autorisation de programme et crédits de paiement - Opération requalification de la rue du Corps Franc Pommiès - Révision.

(Adopté par 39 voix pour - 4 abstentions (P. Lagonelle - C. Boisseau- Deschouarts - S. Dagdag - M. Mendez))

12 - Modification statutaire: suppression de la compétence voirie d'intérêt communautaire.

(Adopté à l’unanimité)

13 - Présentation annuelle de la mise en œuvre des mesures de redressement

mises en place par la SEMI-Tarbes dans le cadre du protocole CGLLS 2014-2020 (L'Assemblée prend acte)

14 - Aménagement de la place au bois - Demande de subvention auprès de l'Agence de l’eau Adour Garonne.

(Adopté par 39 voix pour - 4 abstentions (P. Lagonelle - C. Boisseau- Deschouarts - S. Dagdag - M. Mendez))

15 - Transmission informatisée des avis de naissance et avis de décès des enfants de moins de six ans par la ville de Tarbes vers le service de la protection maternelle et infantile du conseil départemental des Hautes-Pyrénées. (Adopté à l’unanimité)

16 - Construction d'un préau sportif - stade Maurice Trélut : Demande de subvention.

(Adopté à l’unanimité)

17 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.

(Adopté à l’unanimité)

18 - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des Affaires culturelles Occitanie au titre du soutien aux résidences de création. (Adopté à l’unanimité)19 - Effacement des réseaux de communications électroniques rue Arago - Travaux réalisés par Orange.

(Adopté à l'unanimité)

20 - Participation de la Ville aux travaux d'effacement du réseau Basse Tension (BT) rue Jacques Brel, réalisés par le syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.

(Adopté à l'unanimité)

21 - Effacement de réseaux de télécommunications rue Jacques Brel réalisé pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d'énergie des Hautes- Pyrénées.

(Adopté à l'unanimité)

22 - Participation de la Ville aux travaux d'effacement du réseau Basse Tension (BT) place de la Providence, réalisés par le syndidat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.

(Adopté à l'unanimité)

23 - Effacement de réseaux de télécommunications place de la Providence réalisé pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.

(Adopté à l’unanimité)

24 - Participation de la Ville aux travaux d'effacement du réseau Basse Tension (BT), intersection boulevard de Lattre de Tassigny et rue Adolphe Adam réalisés par le syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.

(Adopté à l'unanimité)

25 - Effacement de réseaux de télécommunications intersection boulevard de Lattre de Tassigny et rue Adolphe Adam réalisé pour Orange en coordination avec le syndicat départemental d'énergie des Hautes-Pyrénées.

(Adopté à l’unanimité)

26 - Effacement des réseaux de communications électroniques place au bois, rues Larrey, Belfort et St Vincent de Paul. Travaux réalisés par Orange. (Adopté à l’unanimité)

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 00.

Tarbes, le 29 septembre 2021

LE MAIRE

La TRÉMÈGE

Le texte intégral de chaque délibération est consultable au service Administration Générale.