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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2026.06.15 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2026.06.15 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Gap-TALLARD-DURANCE
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 juin 2026 à 18:30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_06_15_1 Désignation du Secrétaire de séance
Adopté
2026_06_15_2 Modification de la composition du bureau communautaire Adopté
2026_06_15_3 Élection d'un membre supplémentaire du bureau
Adopté
2026_06_15_4 Commissions Communautaires - Remplacement de membres Adopté
2026_06_15_5 Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Désignation d'un
membre suppléant pour la commune de Claret -
DELIBERATION RETIRÉE EN SEANCE
/
2026_06_15_6 Convention multi-services de collaboration avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes Adopté
2026_06_15_7 Etat annuel des indemnités des élus
Adopté
2026_06_15_8 Indemnités des Conseillers Communautaires
Adopté
2026_06_15_9 Modification du tableau des effectifs
Adopté
2026_06_15_10 Participation à la protection sociale complémentaire (Prévoyance et santé) Adopté
2026_06_15_11 Rapport Social Unique (R.S.U)
Adopté
1/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_06_15_12 Recours aux contrats d'apprentissage
Adopté
2026_06_15_13 Règlement budgétaire et financier
Adopté
2026_06_15_14 Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique Adopté
2026_06_15_15 Vote du Compte Financier Unique 2025
Adopté
2026_06_15_16 Budget Supplémentaire 2026
Adopté
2026_06_15_17 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Proposition des membres Adopté
2026_06_15_18 Subventions à divers associations et organisme n° 3/2026 - Domaine économique Adopté
2026_06_15_19 Subvention à divers associations et organismes n°3/2026 - Domaine environnemental Adopté
2026_06_15_20 Subventions à divers associations et organisme n° 3/2026 - Domaine social Adopté
2026_06_15_21 Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de l'assainissement Adopté
2026_06_15_22 Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) -
Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de
l'exercice 2025
Adopté
2026_06_15_23 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la Communauté
d'Agglomération Gap-Tallard-Durance "Quartier du
Haut-Gap" cofinancé par l'Agence Nationale pour la
Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau
Programme National de Renouvellement Urbain
(NPNRU)
Adopté
2026_06_15_24 Comité Technique et Comité de Pilotage Convention Territoriale Globale - Désignation d'un représentant du
Conseil Communautaire
Adopté
2026_06_15_25 Signature d’une Convention annuelle 2026 entre l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix–Durance (AUPA) et
la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance
Adopté
2026_06_15_26 ZA Gandière - cession de plusieurs parcelles foncières Adopté
2026_06_15_27 Avenant n°2 à la convention de partenariat pour les travaux de la partie intermodale du Pôle d'Echanges
Multimodal de Gap
Adopté
2/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2026_06_15_28 Convention de maitrise d'ouvrage entre la communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et le
département des Hautes-Alpes pour les travaux de
dévoiement du réseau d'eau potable intercommunal au
niveau du carrefour RD 942/900B des pêcheurs sur la
commune de Jarjayes.
Adopté
2026_06_15_29 Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération au sein de la commission consultative
des déchets du SRADDET
Adopté
2026_06_15_30 Relevé de décisions
Adopté
3/3