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Déliberation - DELIBERATIONS 2026 04 07
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 2026 04 07)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
Bois Cene
||
Lnere terre es mur
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 07 avril 2026
Convocation envoyée le 01/04/2026
Présents : Yoann GRALL (Maire), Dany BILLET, Anthony CRESPIN, Eric DELGHUST, Betty DOCO, Stéphane GADOIS, Alice GAILLOT, Anne GROSMY, Sandra LE FLOHIC, Paul-
Valéry LEHOUX, Marie-Claude MONNIER {à partir de la question A2), Jean-Pierre ROBIN, Julie ROUX, Flore VALLEE, Maëva VANIER
| Représentés : Christian CHATELLIER {Alice GAILLOT]}, Christian FORTIN {Julie ROUX), Philippe JULIEN (Stéphane GADOIS), Marie-Claude MONNIER {Jean-Pierre ROBIN), j Monique ROY (Eric DELGHUST)
Secrétaire : Dany BILLET
Liste des délibérations
Numéro Objet Vote
20260704DEL01-DEL indemnités des adjoints et conseillers municipaux délégués Accepté à l'unanimité
20260704DEL02-DEL Délégations du Conseil Municipal au Maire de certaines de ses attributions 15 voix "pour" et 4 abstentions
20260704DEL03-DEL Désignation des membres du Comité de pilotage du site Natura 2000 « Marais Breton, Baie de Bourgneuf, île de Noirmoutier et forêt de monts » 15 voix "pour" et 4 blancs
20260704DEL04-DEL C.C.AS. : Fixation du nombre de membres du Conseil d'Administration Accepté à l'unanimité
20260704DELO05-DEL Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du C.C.A.S. 18 voix "pour" et 1 bulletin nul
20260704DEL06-DEL Représentation de la commune au Comité Territorial de l’Energie en vue de l’élection des délégués au Comité Syndical du SYDEV 16 voix "pour" et 3 blancs
20260704DEL07-DEL VENDEE EXPANSION — SPL : désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires 15 voix "pour"
20260704DEL08-DEL Nouvelle désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au sein du GIP GEO VENDÉE Accepté à l'unanimité
20260704DEL09-DEL Commission d’appet d'offres 18 voix "pour" et 1 contre
20260704DEL10-DEL Commission de délégation de service public 18 voix "pour" et 1 abstention
20260704DEL11-DEL Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes 17 voix "pour" et 2 blancs
20260704DEL12-DEL Désignation d’un correspondant défense 13 voix "pour" 20260704DEL13-DEL |Correspondant « incendie et secours » : désignation 15 voix “pour”
20260704DEL14-DEL |Résidence les Tamaris : désignation d’un représentant Accepté à l'unanimité
20260704DEL15-DEL |Association la Cabane aux Loisirs : désignation d’un représentant titulaire et d'un suppléant Titulaire : 15 voix "pour" Suppléant : 19 voix "pour" u
Ecole « le Marronnier » : désignation d’un représentant titulaire et d'un suppléant au conseil 20260704DEL16-DEL 4
d'école
Titulaire : 15 voix "pour"
Suppléant : 19 voix "pour"
20260704DEL17-DEL |Conseil d’Habitants : désignation des membres 15 voix "pour"
20260704DEL18-DEL |Désignation des représentants au sein des commissions municipales Accepté à l'unanimité
20260704DEL19-DEL |Création d’un emploi d'agent de communication à temps non complet 16 voix "pour, 2 contre et 1 abstention
20260704DEL20-DEL |Création d'emplois d’agents techniques pour accroissement temporaire 17 voix "pour" et 2 contre
| Le secrétai à Bois-de-Céné, le O8 avril 2026 €e secretaire, .
| Dany BILLET Le Maire,
Yoann GRALL bone mu ee ane me