Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2025 07 28
Déliberation - DELIBERATIONS 2026 04 28
Déliberation - DELIBERATIONS 2026 04 07
Procès Verbal - PV 2024 07 22
Procès Verbal - PV 2026 04 07
Déliberation - DELIBERATIONS 2025 03 31
Arrêté - 28 2025 1
Déliberation - DELIBERATIONS 22.07.2024
Déliberation - DELIBERATIONS 2024 04 02
Arrêté - 07 2024
Déliberation - DELIBERATIONS 2025 07 28
Document publié le Lundi 28 juillet 2025 par la commune de Bois-de-Céné.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 2025 07 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Environnement,
Bois x Cbne Entre tesre et cer CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 28 juillet 2025
Convocation envoyée le 23 juillet 2025
Présents : Yoann GRALL {Maire}, Marie ARNAUD, Dany BILLET, Emmanuel CHARRIER, Jacques CLAVIER, Benjamin FACCHINI, Anne GROSMY, Jean-Louis LABICHE, Loïc
LANGLOIS {à partir de la délibération DELO4), Jean-Pierre ROBIN
| Représentées : Fleur LARRICHIE {Marie ARNAUD), Edwige ROBINE (Jean-Pierre ROBIN)
Absents : Karine COSTA, , Loïc LANGLOIS {jusqu'à la délibération DELO3), Francine LEYRIT, Benjamin ROBINEAU, Samuel TARIOT
| Secrétaire : Jean-Pierre ROBIN
|
Liste des délibérations
Numéro Objet Vote
20252807DEL01-DEL Tourisme - Circuit Croix des Guignards : modification du nom en "circuit du Marais Breton Vendéen” 9 voix "pour" et 2 abstentions
20252807DEL02-DEL Complexe sportif : convention de mise à disposition des installations et équipements Accepté à l'unanimité
20252807DEL03-DEL [Restauration scolaire : approbation du règlement année 2025-2025 Accepté à l'unanimité
20252807DEL04-DEL [Environnement : action “planter 600 000 arbres sur les biens communaux et intercommunaux" Accepté à l'unanimité
20252807DEL05-DEL |Domaine : vente du local au 7 place des Trois Baronets Accepté à l'unanimité
20252807DEL06-DEL [Salles municipales - modification de l'article 11 du règlement intérieur : gestion des déchets Accepté à l'unanimité
20252807DEL07-DEL [Finances - amendes de police Accepté à l'unanimité
20252807DEL08-DEL Finances - Les Jets : demande de subvention exceptionnelle Accepté à l'unanimité
20252807DEL09-DEL [Contentieux - maison incendiée au 26 rue de la Motte : action en justice Accepté à l'unanimité
lité - électi nicipale mars 2026 - répartition des siè om ires : 20252807DEL10-DEL DÉSrOUnE ité - élections municipales de mars répartition des sièges communautaires Accepté à l'unanimité
proposition d'un accord local
20252807DEL11-DEL [Intercommunalité - Challans Gois Communauté : révision des statuts Accepté à l'unanimité
20252807DEL12-DEL Intercommunalité - Challans Gois Communauté : rapport d'activités 2024 11 voix "pour" et 1 abstention
à Bois-de-Céné, te 29/07/2025
Le Maire,
Yoann GRA