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unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste des deliberations cm 12.12
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste des deliberations cm 12.12)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE - MAIRIE D’AMBAZAC - 87240 AMBAZAC
1
CONSEIL MUNICIPAL D’AMBAZAC
PROCÈS VERBAL
Jeudi 12 décembre 2024 à 19H00
Ordre du jour :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
2024-98 ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT VIENNE COMBADE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAU
TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE AU SYNDICAT VIENNE COMBADE
2024-100 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL COMMUNAL À TITRE GRATUIT AU PROFIT DU SYNDICAT VIENNE COMBADE
2024-101 VALIDATION DE LA CARTOGRAPHIE DE ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR)
2024-102 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D’AMBAZAC ET L’INSTITUT MÉDICO ÉDUCATIF DE L’ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPÉS
2024-103 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN PLACE D’UNE « PASSERELLE PEPS » SUR LA COMMUNE D’AMBAZAC
2024-104 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2025 ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE D’ANIMATION SOCIALE D’AMBAZAC
2024-105 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRÊT DE LA DALMATIQUE DE SAINT-ETIENNE DE MURET D’AMBAZAC AU MUSÉE DU LOUVRE
2024-106 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT DU CONSEIL D’ACCOMPAGNEMENT DU CENTRE D’ARCHITECTURE, D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT POUR L’ÉTUDE DE GISEMENT FONCIER ET L’ANALYSE DES ESPACES PUBLICS DE LA COMMUNE
2024-107 APPROBATION DE L’AVENANT AU PACTE FINANCIER ET FISCAL CONCERNANT LE FINANCEMENT DU SERVICE DROIT DES SOLS DE LA CC ELAN
2024-99
2024-97 REPUBLIQUE FRANCAISE - MAIRIE D’AMBAZAC - 87240 AMBAZAC
2
2024-108 APPROBATION DE LA CONVENTION 2024-2026 SERVICE URBANISME – ADS ENTRE LA COMMUNE ET LA CC ELAN
2024-109 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL À TITRE GRATUIT DE LA COMMUNE DE RILHAC-RANCON
2024-110 BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°3
2024-111 BUDGET ANNEXE ÉNERGIES RENOUVELABLES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
2024-112 AUTORISATION DE DÉPENSES AVANT VOTE DU BUDGET – BUDGET PRINCIPAL
2024-113 AUTORISATION DE DÉPENSES AVANT VOTE DU BUDGET – BUDGET ANNEXE ÉNERGIES RENOUVELABLES
2024-114 AUTORISATION DE DÉPENSES AVANT VOTE DU BUDGET – BUDGET ANNEXE GÎTES ET RESTAURANT MUNICIPAUX
2024-115 BUDGET ANNEXE EAU – ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES
2024-116 DROITS DE PLACE ET D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFS 2025
2024-117 MODIFICATION DES TARIFS DE LA CANTINE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025
2024-118 TARIFS DU SERVICE CULTURE POUR L’ANNÉE 2025
2024-119 APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE D’AMBAZAC ET L’ASSOCIATION OLYMPIQUE JUDO D’AMBAZAC
2024-120 MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2024-121 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « PASS JEUNES » POUR L’ORGANISATION DU FORUM DES MÉTIERS 2025 DE SAINT-LÉONARD-DE-NOBLAT
2024-122 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR LE PROJET DE REMPLACEMENT DE LA CLÔTURE DE LA CRÈCHE « LES GALOPINS »
2024-123 DEMANDE DE SUBVENTION 2025 AU TITRE DE LA DETR DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉDUCTION DU NIVEAU DE RADON DANS LA CASERNE DE LA GENDARMERIE
2024-124 VENTE DE LA PARCELLE SECTION AE N°337 AU LIEU-DIT DE LA CHATAIGNERAIE REPUBLIQUE FRANCAISE - MAIRIE D’AMBAZAC - 87240 AMBAZAC
3
2024-125 INDEMNITÉS DUES EN RÉPARATION DES DOMMAGES AU DOMAINE PUBLIC
2024-126 PARTICIPATION DE LA COMMUNE À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE VOLET PRÉVOYANCE
2024-127 ADHÉSION AU CONTRAT DE GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES 2025- 2028 DU CDG 87
2024-128 MODIFICATION DES MODALITÉS DU COMPTE EPARGNE TEMPS
2024-129 INSTAURATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
2024-130 INSTAURATION D’UNE INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUVANT ÊTRE ALLOUÉE EN CAS DE FONCTIONS ESSENTIELLEMENT ITINÉRANTES