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unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste des deliberations du conseil municipal du 11 juin 2024
Document publié le Mardi 11 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Elan Limousin Avenir Nature - liste des deliberations du conseil municipal du 11 juin 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE - MAIRIE D’AMBAZAC - 87240 AMBAZAC
CONSEIL MUNICIPAL D’AMBAZAC
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Jeudi 11 juin 2024 à 19H00
Ordre du jour :
2024-52 APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE POUR L’INSTALLATION DE RUCHES SUR DES PARCELLES COMMUNALES
2024-53 APPROBATION DE LA CONVENTION FESTI’ZAC 2024
2024-54 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AUX SERVICES D’ACCOMPAGNEMENT AU RESTAURANT SCOLAIRE, DE L’ALSH ET D’ACCOMPAGNEMENT DU BUS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
2024-55 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA CC ELAN ET LA COMMUNE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT UNITAIRE DE L’AVENUE DU GENERAL DE GAULLE ET DE LA RUE D’ORADOUR-SUR-GLANE
2024-56 APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE AVEC LA CC ELAN
2024-57 RÉVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION VERSÉES PAR LA CC ELAN
2024-58 SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNÉE 2024
2024-59 SUPPRESSION DU DEPOT-VENTE D’OBJETS DANS LE CADRE DE LA BOUTIQUE DU MUSÉE DE MINÉRALOGIE ET DE PÉTROGRAPHIE – ESPACE IZIS
2024-60 APPROBATION DE LA CONVENTION DE FOURRIERE : ENLEVEMENT ET GARDE DES ANIMAUX POUR L’ANNEE 2024
2024-61 APPROBATION DES TARIFS DE LA CANTINE POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2024/2025
2024-62 TARIFS POUR L’ALSH, LA GARDERIE, LES CAMPS D’ÉTÉ 2024/2025 REPUBLIQUE FRANCAISE - MAIRIE D’AMBAZAC - 87240 AMBAZAC
2024-63 TARIFICATION 2024 DES INTERVENTIONS D’OFFICE DES AGENTS
2024-64 DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DU COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES 87