Arrêté - Préfecture - Loire - raa special du 27 avril 2023

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Arrêté - Préfecture - Loire - raa special du 27 avril 2023 Document publié le Jeudi 27 avril 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire - raa special du 27 avril 2023)Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Industrie, Liberté

Egalité

Fraternité

LOIRE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°42-2023-070

PUBLIÉ LE 27 AVRIL 2023Sommaire

42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des

solidarités /

42-2023-03-13-00005 - Modification Déclaration adresse SO'NOUNOU

enregistré sous le n° SAP813013877 (1 page) Page 3

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire /

42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation

délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 (6 pages) Page 5

42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Roanne

42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille

d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 (19

pages) Page 12

42-2023-04-25-00003 - Arrêté n° 49/2023 portant ouverture d'une

consultation du public préalable à une demande d’enregistrement au titre

des ICPE relative à un élevage canin dénommé « Ferme du Mont Pégase »

à Vendranges (42590) (3 pages) Page 32

242_DDETS_Direction Départementale de

l’emploi, du travail et des solidarités

42-2023-03-13-00005

Modification Déclaration adresse SO'NOUNOU

enregistré sous le n° SAP813013877

42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-03-13-00005 - Modification Déclaration adresse SO'NOUNOU enregistré sous le n° SAP813013877 3PRÉFET

DE LA LOIRE

Liberté

Egalité

Fraternité

Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités de la Loire (DDETS) 11 rue Balaÿ – 42021 Saint-Etienne Cédex 1 - Standard : 04-77-43-41-80 – wwv.loire.gouv.fr

Direction départementale

de l’emploi, du travail et des solidarités

Pôle

Insertion professionnelle et

Politiques de l’emploi

Services à la Personne

Téléphone : 04-77-43-41-14

Récépissé de modification d’une déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP813013877

et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1 du code du travail

Le Préfet de la Loire

Vu le code du travail, notamment ses articles L. 7232-1, R. 7232-1 à R. 7232-11, D. 7231-1 et D.7233-1,

Vu le décret du 28 décembre 2016 relatif aux activités de services à la personne,

Vu l'arrêté du 1er octobre 2018 fixant le cahier des charges prévu à l'article R. 7232-6 du code du travail,

Vu l’arrêté préfectoral n° 2023-015 du 7 février 2023 accordant délégation de signature à Madame COL Agnès, Directrice départementale de l’emploi, du travail et des solidarités de la Loire,

Vu l’arrêté portant subdélégation de signature pour l’exercice de la compétence générale du 8 février 2023,

Vu le récépissé de déclaration d’un organisme de service à la personne délivré à compter du 7 avril 2021 à l’organisme SO’NOUNOU,

Vu la demande de modification d’adresse présentée le 13 mars 2023 par Madame ZWANCK Sonia,

ARRETE

Article 1 : L’organisme, dont la déclaration d’organisme de services à la personne a été accordée à compter du 7 avril 2021 est situé à l’adresse suivante : 5 bis rue Charles de Gaulle 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON depuis le 1er février 2023.

Article 2 : Les autres dispositions restent inchangées.

Saint-Etienne, le 13 mars 2023

P/Le Préfet,

Par délégation,

La Directrice,

P/ La Directrice

Par subdélégation

La Responsable du Pôle insertion

Professionnelle et politiques de l’emploi

Laure FALLET

42_DDETS_Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités - 42-2023-03-13-00005 - Modification Déclaration adresse SO'NOUNOU enregistré sous le n° SAP813013877 442_Direction Territoriale Protection Judiciaire de

la Jeunesse Loire

42-2023-04-25-00002

Arrêté portant transformation de l'autorisation

délivrée aux établissements et services de la

Sauvegarde 42

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire - 42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 5LOi! C hr MINISTÈRE Direction de f DE LA JUSTICE prete)puaichie Librrié LE DÉPARTEMENT Ee,

DEPARTEMENT DE LA LOIRE DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION

POLE VIE SOCIALE JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

PROTECTION DE L'ENFANCE AUVERGNE RHONE-ALPES

Le Président du Département Le Préfet de la Loire

Arrêté N°2023-08

Portant transformation de l’autorisation délivrée aux établissements et services de l’Association

« Sauvegarde 42 » située à Saint-Etienne.

VU le Code de l'Action Sociale et des Familles, notamment ses articles L.312-1, L.312-8, L. 313-1, L.313-3,

L.313-5 :

VU le Code Civil, notamment ses articles 375 à 375-8 ;

VU le nouveau code de Justice pénale entré en vigueur le 30/09/2021 ;

VU la loi n° 2002-02 du 2 janvier 2002, rénovant l’action sociale et médico-sociale ;

VU la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 et la loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 réformant la protection de

l'enfance,

VU la loin°2009-879 du 21 juillet 2009, portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et

aux territoires, modifiée par la loi N° 2011-940 du 19 août 2011 ;

VU le décret n° 2014-1368 du 14 novembre 2014 relatif au renouvellement des autorisations des

établissements et services sociaux et médico-sociaux :

VU le décret n° 2016-801 du 15 juin 2016 modifiant la procédure d’appel à projets et d’autorisation

mentionnée à l’article L. 313-1-1 du code de l’action sociale et des familles ;

VU les circulaires DGCS/SD5C/2011/398 du 21 octobre 2011 et DGCS/SD5C/2013/427 du 31 décembre

2013, relatives aux évaluations des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les

établissements et services sociaux et médico sociaux ;

VU le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens conclu pour la période 2022-2026 entre Monsieur le

Président de l’association SAUVEGARDE, Monsieur le Président du Département et Madame la

Directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse par intérim le 20 septembre 2022 ;

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire - 42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 6VU les arrêtés conjoint du 2 mai 2017 portant extension et renouvellement de l’autorisation délivrée aux

établissements et services, y compris du service d’Action Educative en Milieu Ouvert, à l'association

SAIUVEGARDE ;

VU l'arrêté n° DAF-2017-04-105 du 3 janvier 2017 portant renouvellement de l'autorisation délivrée à

l'association SAUVEGARDE ;

VU l'arrêté conjoint n° DAF-2022-28 du 31 décembre 2022 portant transformation de l'autorisation

délivrée aux établissements et services de l'Association « Sauvegarde 42 » située à Saint-Etienne.

CONSIDERANT la transformation de places par redéploiement ;

CONDIDERANT que l'évolution des capacités pour les années 2022 à 2026 ne dépasse pas le seuil de 30 % de

la capacité initiale prévue dans l'arrêté de renouvellement de l’autorisation des établissements et services

de la SAUVEGARDE 42 du 2 mai 2017 conformément au décret n° 2016-801 du 15 juin 2016 susvisé ;

CONDIDERANT les conclusions de l’évaluation externe réalisée dans la structure, favorables au

renouvellement de l’autorisation ;

Sur proposition conjointe de Madame la Directrice Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

Centre-Est et de Monsieur le Directeur Général Adjoint chargé de la Vie Sociale.

ARRÊTENT

Article 1 : Les autorisations prévues à l’article L.313-1 du Code de l'Action Sociale et des Familles

accordées à l’association « La Sauvegarde », sise 35 rue Ponchardier à St Etienne, sont délivrées

par le Département et/ou la Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

pour une durée de 15 ans à compter du 3 janvier 2017. L'autorisation des 56 mesures

provisoires est portée jusqu’au 31 mars 2024.

Article 2 : Les caractéristiques de la présente décision sont enregistrées comme suit au Fichier National

des Établissements Sanitaires et Sociaux (FINESS) :

1°) Entité juridique :

N° FINESS 42078 7111

Raison sociale Association La Sauvegarde 42

Adresse 35 rue Ponchardier 42100 ST ETIENNE

Statut juridique | Association loi 1901 non reconnue d’Utilité Publique

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire - 42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 72°) Entités géographiques :

N° FINESS 42 078 433 2

Nom Action Educative en Milieu Ouvert - AEMO

94 rue Gabriel Péri —- 42100 ST ETIENNE Adresse

. 7 rue

F. Poutignat — 42300 ROANNE

Catégorie 295 — Services AEMO et AED

Capacité 2330 mesures

p + 56 mesures provisoires autorisées jusqu’au 31/03/2024

Tranche d'Âges Mineurs et leur famille

N° FINESS 420781734

Nom Centre Educatif de MACHIZAUD

Adresse 78 rue du Colonel Fabien 42100 ST ETIENNE

Catégorie 441 — Centre d'Action Educative (C.A.E)

Capacité 54 places

Dont Internat 28

Dont Accueil de Jour 26

Tranche d’Âges De 4 à 16 ans

N° FINESS 42 078 369 8

Nom Ensemble BEL-AIR

Adresse 5 rue Madignier 42000 ST ETIENNE

Catégorie 177 - Maison d'enfants à caractère social

Capacité 54 places

Dont internat 38

Tranche d’Âges De 13 à 18 ans

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire - 42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 8Dont Jeunes Majeurs 10

Dont Placement Externalisé

Tranche d’Âges De 16 à 18 ans

N° FINESS 42 078 6865

Nom ALTERNATIVE

Adresse 21 rue de la Talaudière BP614 42000 ST ETIENNE

Catégorie 177 - Maison d'enfants à caractère social

Capacité 19 places

Tranche d’Âges De 14 à 18 ans

N° FINESS 42 001 559 6

Nom Unité Educative d’Accueil d'Urgence — ENTRACTE

Adresse 21 rue de la Talaudière BP614 42000 ST ETIENNE

Catégorie 175 — Foyer de l’Enfance

Capacité 8 places

Tranche d’Âges De 14 à 18 ans

N° FINESS 42 001 523 2

Nom Pôle Spécifique pour Adolescents — ESCALE

Adresse 21 rue de la Talaudière BP614 42041 SAINT ETIENNE

Catégorie 177 - Maison d'enfants à caractère social

Capacité 10 places

Tranche d'Âges De 14 à 21 ans

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire - 42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 9Article 3 :

Article 4 :

Article 5 :

N° FINESS 42 001 255 1

Nom La Maison des FUNAMBULES

Adresse 26 rue Michard — 42390 VILLARS

Catégorie 177 - Maison d'enfants à caractère social

Capacité 4 places

Tranche d’Âges De 10 à 18 ans

N° FINESS 42 001 8095

Nom Placement Externalisé - PEXT

Adresse 78 rue du Colonel Fabien 42100 ST ETIENNE

Catégorie 411 —- Mesures de placement externalisé

Capacité 42 places

Tranche d'Âges De 10 à 18 ans

Le renouvellement de cette autorisation sera subordonné aux résultats de l’évaluation externe

mentionnée à l’article L.312-8 du Code de l’Action Sociale et des Familles, dans les conditions

prévues à l’article L.313-5 du même code.

Tout changement important dans l’activité, l'installation, l’organisation, la direction ou le

fonctionnement de la structure par rapport aux caractéristiques de l’autorisation, devra être

porté à la connaissance du Préfet et du Président du Département de la Loire (article L313-1).

Un recours contentieux auprès du tribunal administratif compétent peut être exercé contre

cette décision dans les deux mois suivant la date de sa notification ou pour les tiers, deux mois

après sa publication.

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire - 42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 10Article 6: Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture de la Loire, Madame la Directrice

interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Centre-Est et Monsieur le Directeur

Général des Services du Département de la Loire sont chargés, chacun en ce qui le concerne,

de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la

Préfecture de la Loire et sur le site internet du Département.

Fait à Saint Etienne, le 25 avril 2023

Le Président, Le Préfet,

Pour le Président et par délégation,

La Conseillère déléguée

de l’exécutif

Signé : Nicole BRUEL Signé : Alexandre ROCHATTE

42_Direction Territoriale Protection Judiciaire de la Jeunesse Loire - 42-2023-04-25-00002 - Arrêté portant transformation de l'autorisation délivrée aux établissements et services de la Sauvegarde 42 1142_Préf_Préfecture de la Loire

42-2023-04-26-00001

Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille

d'honneur du travail à l'occasion de la

promotion du 1er janvier 2023

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 12Es PREFET

DE LA LOIRE

Liberté

Egalité

Fraternité

ARRÊTE N° 47/2023

Accordant la médaille d’honneur du Travail

A l’occasion de la promotion du 1er janvier 2023

Le Préfet de la Loire

VU le décret 48-852 du 15 mai 1948 modifié instituant la médaille d'honneur du travail ;

VU le décret 84-591 du 4 juillet 1984 modifié par les décrets 2000-1015 du 17 octobre 2000 et 2007-1746 du 12 décembre 2007 ;

VU le décret du 11 janvier 2023 portant nomination de Monsieur Alexandre ROCHATTE préfet de la Loire ;

VU l'arrêté du 17 juillet 1984 portant délégation de pouvoirs aux préfets pour l'attribution de la médaille d'honneur du travail ;

VU l’arrêté n°2023-013 du 6 février 2023 portant délégation permanente de signature à Monsieur Hervé GERIN, sous-préfet de Roanne ;

Sur proposition de Monsieur le Sous-Préfet de Roanne,

A R R E T E

Article 1 : La médaille d’honneur du travail ARGENT est décernée à :

- Monsieur ALEX Thierry

Soudeur, BARRIQUAND ECHANGEURS, ROANNE.

demeurant à VILLEREST

- Monsieur ALVES Jorge

Ouvrier d'entretien, ITINOVA, LE COTEAU.

demeurant à ROANNE

- Monsieur ATTIA Abdelssalem

Conducteur d'engins, SUEZ RV CENTRE EST, MABLY.

demeurant à RIORGES

- Monsieur AUJOULAT Rémi

Chef de chantier, EIFFAGE ROUTE CENTRE EST, PERREUX.

demeurant à AMBIERLE

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 1/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 13- Monsieur AUPERT Mickael

Agent de developpement, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à PRADINES

- Monsieur BARDET Cyril

Ouvrier de maintenance, CHARTIER CREATION, VOUGY.

demeurant à NOAILLY

- Madame BARRAUD Frédérique

Ouvrier spécialisé qualifié, ITHAC, RIORGES.

demeurant à MABLY

- Madame BECAVIN Sandrine

Responsable d'équipe salle propre, EVOLUTIS, BRIENNON.

demeurant à BRIENNON

- Monsieur BEL OUENZAR Mikael

Spécialiste rémunération et avantages sociaux, FEDEX EXPRESS FR, LYON 7EME. demeurant à VILLEREST

- Monsieur BERT Yannick

Directeur d'Agence, SONEPAR FRANCE DISTRIBUTION, LYON 7EME. demeurant à RENAISON

- Madame BIONDI Floriane

Employée de banque, BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, LYON 3EME. demeurant à NEULISE

- Madame BONNET Nathalie

Operatrice de production, MAJ, RIORGES.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Monsieur BOST Nicolas

Chef d'equipe maintenance, MAJ, RIORGES.

demeurant à RIORGES

- Monsieur BRAY Mickael

Technicien, SECURITAS TECHNOLOGY FRANCE, IVRY-SUR-SEINE. demeurant à SAINT-HAON-LE-VIEUX

- Monsieur BUCHAILLARD Eric

Référent technique, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à ROANNE

- Monsieur BURELLIER Gregory

Conseiller patrimonial, LYONNAISE DE BANQUE, LYON 1ER.

demeurant à RIORGES

- Madame BUTTET Lysianne

Opticienne monteuse vendeuse en optique lunetterie, OPTIQUE RABOURDIN, LE COTEAU. demeurant à VOUGY

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 2/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 14- Madame CELLIER Christine

Employee de bureau, XPO DISTRIBUTION FRANCE, BEAUSEMBLANT. demeurant à BALBIGNY

- Madame CHAPELON TEISSIER Marie Ange

Gestionnaire de production, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à VILLEREST

- Monsieur CHARNAY Philippe

Responsable commercial, GAUTIER FRANCE, LE BOUPERE.

demeurant à POUILLY-LES-NONAINS

- Monsieur CHENAUD Jean Francois

Responsable d'entité études, NEXTER SYSTEMS, VERSAILLES.

demeurant à VILLEREST

- Madame CLERET Huguette

Secretaire d'accueil, REVILLON CHOCOLATIER, RIORGES.

demeurant à LE COTEAU

- Monsieur COLLET Daniel

Chef de centre, LAFARGE BETONS, WISSOUS.

demeurant à LES NOES

- Madame COPERE Carine

Hôtesse de l'air, SOCIETE AIR FRANCE, TREMBLAY-EN-FRANCE.

demeurant à SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

- Monsieur CORNU Denis

Ouvrier specialise, CHARTIER CREATION, VOUGY.

demeurant à SAINT-POLGUES

- Madame COUBLE BABE Laeticia

Referent technique prestations, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à NERONDE

- Monsieur COUTON Thomas

Technicien, S.N.F. SA, ANDREZIEUX-BOUTHEON.

demeurant à AMBIERLE

- Monsieur DA CUNHA Leonel

Conseiller en gestion du patrimoine, SOCIETE GENERALE, PARIS 9.

demeurant à RENAISON

- Madame DADOLLE Valérie

Conseillère clientèle, PEGASE, ROANNE.

demeurant à RIORGES

- Madame DALLERY Christelle

Assistante rh, EVOLUTIS, BRIENNON.

demeurant à CHANGY

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 3/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 15- Monsieur DEFFOND Nicolas

Charge de logistique site, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à RENAISON

- Madame DEFOND Angèle

Responsable de boutique, STOCK J BOUTIQUE JENNYFER, ROANNE.

demeurant à SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

- Madame DELOIRE PATIN Corinne

Conseillère entreprise, POLE EMPLOI, ROANNE.

demeurant à LE COTEAU

- Monsieur DE VALERIO Christophe

Technicien bureau d'etude, NOTIN, PANISSIERES.

demeurant à SAINTE-COLOMBE-SUR-GAND

- Monsieur DUBOST Cedric

Technicien methode, MALERBA, COURS.

demeurant à SAINT-VINCENT-DE-BOISSET

- Madame DUMAS Sylvie

Agent de logistique, ITINOVA, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Madame FARACO Sylviane

Opératrice polyvalente, ITHAC, RIORGES.

demeurant à SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU

- Madame FARINE Stephanie

Assistante commerciale export, GERFLOR, TARARE.

demeurant à VIOLAY

- Madame FECHE Veronique

Gestionnaire de donnees techniques, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à NEULISE

- Madame FOIS-VIAL Sabrya

Gestionnnaire, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à SAINT-LEGER-SUR-ROANNE

- Monsieur FOREST Stéphane

Technicien de production polyvalent, MENUISERIE MAGNIN, CHARLIEU. demeurant à CHARLIEU

- Madame FUSILS Christelle

Assistante administrative, ACTION LOGEMENT SERVICES, ROANNE.

demeurant à VOUGY

- Monsieur GAILLARD Virgil

Chef d'equipe maintenance, MAJ, RIORGES.

demeurant à LENTIGNY

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 4/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 16- Madame GIDROL Géraldine

Opticienne, MUTUELLES DE FRANCE LOIRE, ROANNE.

demeurant à VILLEREST

- Madame GIRARD Marie Noelle

Adjoint technique territorial, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, RIORGES. demeurant à RIORGES

- Monsieur GIROUD Nicolas

Technicien méthodes, SEEB INDUSTRIE, CHAUFFAILLES.

demeurant à VILLERS

- Monsieur GOUTALAND François

Responsable maintenance, MAJ, RIORGES.

demeurant à ROANNE

- Madame GOUTTENOIRE Marie-Pierre

Aide soignante, ITINOVA, LE COTEAU.

demeurant à VILLEREST

- Monsieur HAZAN Samy

Employé, DARTY GRAND EST, LIMONEST.

demeurant à CREMEAUX

- Madame JACQUET Carole

Adjoint technique territorial, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, RIORGES. demeurant à SAINT-ALBAN-LES-EAUX

- Monsieur LAFAY Ludovic

Chef d'équipe Réception, AGIS, TARARE.

demeurant à VIOLAY

- Monsieur LAMBERT Christian

Magasinier, MOB MONDELIN SAS, AMBIERLE.

demeurant à MABLY

- Monsieur LAMBERT Michel-Alain

Vendeur sportif, DECATHLON, MABLY.

demeurant à VOUGY

- Madame LAMETERY Aurélie

Merchandiser, PEGASE, ROANNE.

demeurant à MABLY

- Monsieur LAMOTTE Jerome

Assistant responsable bureau d'etude, MALERBA, COURS.

demeurant à MABLY

- Monsieur LAPALUS Christophe

Programme planning engineer, ALSTOM TRANSPORT SA, VILLEURBANNE. demeurant à RIORGES

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 5/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 17- Monsieur LATHUILIERE Fabrice

Référent contrôle 3d, SEEB INDUSTRIE, CHAUFFAILLES.

demeurant à ECOCHE

- Monsieur LEPINE Sebastien

Technicien de maintenance, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU. demeurant à LA BENISSON-DIEU

- Madame MARECHAL Marie-agnès

Télévendeuse, PLACE DU MARCHE, CIVRIEUX D'AZERGUES.

demeurant à NERONDE

- Monsieur MARMOL Raphael

Conseiller banque, BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, LYON 3EME. demeurant à SAINT-CYR-DE-FAVIERES

- Monsieur MARTINS Fernando

Agent de residence, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE, BRIGNAIS.

demeurant à COMBRE

- Madame MAZET Mary Laure

Opératrice Plastique, MOB MONDELIN SAS, AMBIERLE.

demeurant à CHANGY

- Madame MERDJI Vanessa

Conseillere emploi, POLE EMPLOI, LYON 7EME.

demeurant à NOAILLY

- Monsieur MESSAOUDI Ali

Second bobineur, SOFIDEL FRANCE, ROANNE.

demeurant à ROANNE

- Monsieur MICHAELIAN David

Technicien methodes, GIMAEX FIRE TRUCKS, ROANNE.

demeurant à LE COTEAU

- Madame MOLLON Nathalie

Responsable d'entité supply chain, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à VILLEREST

- Monsieur MONNOURY Rémi

Responsable atelier, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à SAINT-ANDRE-D'APCHON

- Madame MONTET Laure

Ouvriere specialisee, ESARIS INDUSTRIES - SITE THIVEND, CHARLIEU. demeurant à SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

- Madame PAILHE Sophie

Conseiller clientèle privée, CREDIT LYONNAIS, LYON 2EME.

demeurant à ROANNE

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 6/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 18- Madame PETETOT Sandra

Operatrice de production, MAJ, RIORGES.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Monsieur PICARD Brian

Chauffeur préparateur, OCP REPARTITION, SAINT-OUEN-SUR-SEINE. demeurant à ROANNE

- Monsieur PIELTAIN Marc - André

Technicien maintenance, FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD, SAVIGNY. demeurant à VIOLAY

- Madame PIERREFEUX Sandrine

Responsable qualité administrative, XPO DISTRIBUTION FRANCE, ANDREZIEUX- BOUTHEON.

demeurant à BALBIGNY

- Madame PONTILLE Veronique

Coiffeuse, HAIR VITAL, MACON.

demeurant à SAINT-ANDRE-D'APCHON

- Monsieur PRADET Francois

Responsable de service, MALERBA, COURS.

demeurant à LE CERGNE

- Monsieur QUEUILLE Emmanuel

Aide-medico-psychologique, FONDATION COS ALEXANDRE GLASBERG, SAINT- ETIENNE.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Monsieur RESSORT Emmanuel

Responsable chargement, MALERBA, COURS.

demeurant à VILLERS

- Monsieur ROBCIS Franck

Agent logistique stock et flux, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU. demeurant à SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

- Monsieur RONDEPIERRE Nicolas

Commercial, SEHCOR GROUPE, ROANNE.

demeurant à PARIGNY

- Monsieur SANDRE Yvan

Technicien infrastructures, ECONOCOM WORKPLACE INFRA INNOVATION, LE PLESSIS-ROBINSON.

demeurant à ROANNE

- Monsieur SAUNIER Vincent

Deviseur, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à CORDELLE

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 7/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 19- Monsieur SOARES MADUREIRA Michael

Usineur, ESARIS INDUSTRIES - SITE THIVEND, CHARLIEU.

demeurant à SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

- Monsieur THINARD Jean Marie

Responsable magasin, BETAMAT - DECO BRICO, RENAISON.

demeurant à NOLLIEUX

- Madame THIVEND Marylene

Employée de banque, CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU SUD-EST, LYON 9EME. demeurant à AMBIERLE

- Monsieur TOUCHANT Cedric

Chef d'equipe, MALERBA, COURS.

demeurant à SEVELINGES

- Madame TRAVARD Francoise

Responsable de magasin, MARIONNAUD LAFAYETTE, MONTBRISON. demeurant à ROANNE

- Madame VALLANO Véronique

Adjoint technique territorial, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, RIORGES. demeurant à RIORGES

- Madame VANYPRE Aurelia

Chargee de clientele particuliers, LYONNAISE DE BANQUE, LYON 1ER. demeurant à RIORGES

- Madame VENTURA Anne-Laure

Forfaitiste expérimenté, MICHEL VOYAGES, CHAUFFAILLES.

demeurant à MARS

- Madame VERMOREL Celine

Monitrice des ventes, CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE, SAINT- ETIENNE.

demeurant à SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU

- Madame VIMONT Sophie

Conseillère mrs, relation de service, POLE EMPLOI, LYON 7EME.

demeurant à SAINT-JEAN-SAINT-MAURICE-SUR-LOIRE

Article 2 : La médaille d’honneur du travail Vermeil est décernée à :

- Monsieur ABDELAZIZ Mohamed

Technicien de maintenance, TK ELEVATOR FRANCE, SAINT BARTHELEMY D'ANJOU. demeurant à MABLY

- Monsieur ALO Cosimo

Technicien laboratoire, MALERBA, COURS.

demeurant à COMBRE

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 8/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 20- Monsieur ALVES Jorge

Ouvrier d'entretien, ITINOVA, LE COTEAU.

demeurant à ROANNE

- Monsieur AUCLAIR Christophe

Magasinier expédition, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Monsieur BARNET Philippe

Responsable comptable, REVILLON CHOCOLATIER, RIORGES.

demeurant à MABLY

- Madame BAROU Christine

Conseiller clientele, ACTION LOGEMENT SERVICES, ROANNE.

demeurant à POUILLY-LES-NONAINS

- Monsieur BERNALIN David

Opérateur de fabrication, EDILIANS, QUINCIEUX.

demeurant à LA GRESLE

- Madame BLETTERY Catherine

Coordinateur qualite, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à RENAISON

- Madame BOISDRON Sandrine

Assistante direction industrielle, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU. demeurant à VOUGY

- Monsieur BOUGAIN Bertrand

Responsable gestion donnees techniques, NEXTER SYSTEMS, ROANNE. demeurant à COUTOUVRE

- Monsieur CHARNAY Philippe

Responsable commercial, GAUTIER FRANCE, LE BOUPERE.

demeurant à POUILLY-LES-NONAINS

- Madame CHETAIL Sylvie

Conseillère social, ACTION LOGEMENT SERVICES, ROANNE.

demeurant à ROANNE

- Madame CHEVALIER Brigitte

Acheteuse industriel, LBL BRENTA, CHAUFFAILLES.

demeurant à MAIZILLY

- Monsieur CHEVALIER Patrice

Responsable d'affaires, SANTERNE CENTRE EST ENERGIES, MABLY. demeurant à ROANNE

- Madame CLERET Huguette

Secretaire d'accueil, REVILLON CHOCOLATIER, RIORGES.

demeurant à LE COTEAU

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 9/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 21- Monsieur CROZEMARIE Michel

Resp prog info industrielle, EDILIANS, QUINCIEUX.

demeurant à RIORGES

- Monsieur DAMAS Jean-Noel

Magasinier, GIMAEX FIRE TRUCKS, ROANNE.

demeurant à CHARLIEU

- Monsieur DEFFOND Laurent

Polyvalent, SOFIDEL FRANCE, ROANNE.

demeurant à POUILLY-LES-NONAINS

- Madame DELIOUX Erika

Gestionnaire de données techniques, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à SAINT-ANDRE-D'APCHON

- Madame DJIGO Isabelle

Conseiller, POLE EMPLOI, ROANNE.

demeurant à ROANNE

- Monsieur DONJON Denis

Conducteur process, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à RIORGES

- Monsieur DUMAS Dominique

Prescripteur, GEZE FRANCE, SERVON.

demeurant à VIOLAY

- Monsieur DUMAS Marcel

Responsable electricite, GIMAEX FIRE TRUCKS, ROANNE.

demeurant à PERREUX

- Madame DURAND Eveline

Secrétaire de mairie, COMMUNE DE SAINT GEORGES DE BAROILLE, SAINT- GEORGES-DE-BAROILLE.

demeurant à BALBIGNY

- Monsieur FERAPPY Richard

Directeur d'agence de proximite, CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à RENAISON

- Monsieur FERNANDES Manuel

Chef d'equipe metal, MALERBA, COURS.

demeurant à SAINT-HILAIRE-SOUS-CHARLIEU

- Monsieur GEORGE Christian

Responsable maintenance, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 10/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 22- Madame GEORGES Christine

Monteur vendeuse opticienne, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME, ROANNE.

demeurant à VIVANS

- Monsieur GODARD Laurent

Responsable secteur garnissage, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à PARIGNY

- Madame GOMES MARTINS Nathalie

Surjeteuse, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Madame GOUTORBE Estelle

Responsable Agence retraite, CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES, LYON 3EME.

demeurant à ROANNE

- Monsieur HAMEL RICHARD Richard

Agent logistique stocks et flux, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU. demeurant à ROANNE

- Monsieur HAZAN Samy

Employé, DARTY GRAND EST, LIMONEST.

demeurant à CREMEAUX

- Madame HLOCKO Patricia

Operatrice de production, MAJ, RIORGES.

demeurant à VILLEMONTAIS

- Madame JACQUETIN Carol

Gestionnaire ADV, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à PERREUX

- Madame LAMY Sylvie

Agent de manutention, ONET SERVICES, ROANNE.

demeurant à MABLY

- Madame LAREURE Sandrine

Technicien conseil assurance maladie, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Monsieur L'YVONNET Hervé

Directeur achat, REVILLON CHOCOLATIER, VIROFLAY.

demeurant à PERREUX

- Monsieur MACRIDIS Eric

Technicien méthodes - expert systèmes, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à VILLEREST

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 11/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 23- Monsieur MAILLET Jean-Paul

Magasinier, MOB MONDELIN SAS, LE CHAMBON-FEUGEROLLES.

demeurant à MABLY

- Madame MARION Christine

Responsable de secteur, NESTLE PURINA PETCARE COMMERCIAL OPERATIONS FRANCE OU NPPCOF, ISSY-LES-MOULINEAUX.

demeurant à CORDELLE

- Monsieur MATHOU Franck

Operateur menuisier, MALERBA, COURS.

demeurant à SAINT-DENIS-DE-CABANNE

- Monsieur MERLE Franck

Chargé de projet r&d, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à RIORGES

- Monsieur MERLE Thierry

Poseur, TAPIS SAINT MACLOU, ROANNE.

demeurant à VIVANS

- Monsieur MICHAUD Eric

Operateur de production, MAJ, RIORGES.

demeurant à RIORGES

- Monsieur MONDELIN Bruno

Responsable maintenance, ESARIS INDUSTRIES - SITE THIVEND, CHARLIEU. demeurant à SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

- Monsieur MONNOURY Rémi

Responsable atelier, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à SAINT-ANDRE-D'APCHON

- Monsieur MOTET Hervé

Responsable projet, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à LENTIGNY

- Madame OLIVIER Magali

Ouvrier Garnisseur salon, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à VILLEREST

- Madame PELLIER Catherine

Chef d'equipe, MAJ, RIORGES.

demeurant à SAINT-VINCENT-DE-BOISSET

- Monsieur PEYRIN Jean François

SAV AMEUBLEMENT, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à BULLY

- Monsieur PIERRARD Dominique

Bobineur, SOFIDEL FRANCE, ROANNE.

demeurant à CHARLIEU

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 12/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 24- Madame RESSOT Ghislaine

Inspectrice du recouvrement, U R S S A F RHONE ALPES, VENISSIEUX. demeurant à VILLERS

- Monsieur ROUCHON Sébastien

MENUISIER, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Monsieur SEROLE Thierry

Responsable de l'innovation, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU. demeurant à NOTRE-DAME-DE-BOISSET

- Monsieur TAMBOURIN Maurice

Operateur metallier, MALERBA, COURS.

demeurant à LE CERGNE

- Madame TRAVARD Françoise

Responsable de magasin, MARIONNAUD LAFAYETTE, MONTBRISON. demeurant à ROANNE

- Monsieur TRONCY Patrick

Responsable ilot, ESARIS INDUSTRIES - SITE THIVEND, CHARLIEU. demeurant à CUINZIER

- Madame VIEILLEFONT Helene

Assistante du patrimoine immobilier, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à ROANNE

Article 3 : La médaille d’honneur du travail OR est décernée à :

- Madame AUBERT Nicole

Assistante dentaire, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à REGNY

- Monsieur AUCLAIR Herve

Chocolatier, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à LENTIGNY

- Monsieur BLETTERY Pascal

Responsable d'activité, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à RENAISON

- Monsieur CHARNAY Philippe

Responsable commercial, GAUTIER FRANCE, LE BOUPERE.

demeurant à POUILLY-LES-NONAINS

- Madame CHARTIER Catherine

Couturière ameublement piqueuse, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à JARNOSSE

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 13/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 25- Madame CHEVALIER Brigitte

Acheteuse industriel, LBL BRENTA, CHAUFFAILLES.

demeurant à MAIZILLY

- Madame COLLIGNON Pascale

Comptable, MOB MONDELIN SAS, AMBIERLE.

demeurant à CHANGY

- Madame DETOURNEL Nadine

Garnisseuse et Piqueuse, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à PERREUX

- Madame DUBAIL Catherine

Prototypiste, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à SAINT-ANDRE-D'APCHON

- Monsieur DUMAS Dominique

Prescripteur, GEZE FRANCE, SERVON.

demeurant à VIOLAY

- Monsieur DUPUY Bernard

Conducteur process, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Madame DURAND Eveline

Secrétaire de mairie, COMMUNE DE SAINT GEORGES DE BAROILLE, SAINT- GEORGES-DE-BAROILLE.

demeurant à BALBIGNY

- Madame DURET Nathalie

Agent de production, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Monsieur EPINAT Patrick

Chaudronnier soudeur, BARRIQUAND ECHANGEURS, ROANNE.

demeurant à RENAISON

- Monsieur FATTORETTO Pascal

Conducteur machine, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Madame GASDON Patricia

Monteur Intégrateur, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à LE COTEAU

- Madame GRISIGLIONE Evelyne

Conductrice de ligne, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

- Monsieur KERLIR Olivier

Gestionnaire de donnees techniques, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à POUILLY-SOUS-CHARLIEU

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 14/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 26- Monsieur L'YVONNET Hervé

Directeur achat, REVILLON CHOCOLATIER, VIROFLAY.

demeurant à PERREUX

- Monsieur MANELPHE Jérôme

Technicien controleur, HITIM GROUP, LE COTEAU.

demeurant à POUILLY-LES-NONAINS

- Madame MARCELLIER Michelle

Polyvalente p2, FEILO SYLVANIA LIGHTING FRANCE, SAINT-ETIENNE. demeurant à SAINT-ANDRE-D'APCHON

- Madame MARCET Nadine

Operatrice de production, MAJ, RIORGES.

demeurant à VILLEREST

- Monsieur MONCORGER Alain

Technicien controle final, GIMAEX FIRE TRUCKS, ROANNE.

demeurant à LE COTEAU

- Monsieur MONDELIN Bruno

Responsable maintenance, ESARIS INDUSTRIES - SITE THIVEND, CHARLIEU. demeurant à SAINT-NIZIER-SOUS-CHARLIEU

- Monsieur MOURIER Thierry

Ouvrier polyvalent, ITHAC, RIORGES.

demeurant à SAINT-LEGER-SUR-ROANNE

- Monsieur NAYROLLES Thierry

Chargé de clientèle, CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU SUD-EST, LYON 9EME. demeurant à LE COTEAU

- Madame PALMERINI Grazia

Responsable d'atelier, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à RIORGES

- Madame PEGUIN Ghislaine

Ouvrier, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à SAINT-GERMAIN-LESPINASSE

- Madame PERRIER Isabelle

Gestionnaire de clientele particuliers, CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à RIORGES

- Monsieur PIERRARD Dominique

Bobineur, SOFIDEL FRANCE, ROANNE.

demeurant à CHARLIEU

- Madame PIGAT Roseline

Chargee d immeuble, ALLIADE HABITAT, SAINT-ETIENNE.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 15/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 27- Madame PUTIGNIER Samia

Conductrice de machine, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à ROANNE

- Monsieur ROCHE Patrick

Responsable Menuiserie, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Monsieur TRONCY Patrick

Responsable ilot, ESARIS INDUSTRIES - SITE THIVEND, CHARLIEU. demeurant à CUINZIER

- Madame TUFFIER Isabelle

Chargee d'affaires professionnels, LYONNAISE DE BANQUE, ROANNE. demeurant à RIORGES

- Madame VIEILLEFONT Helene

Assistante du patrimoine immobilier, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à ROANNE

Article 4 : La médaille d’honneur du travail GRAND OR est décernée à :

- Madame BERNICAT Andrée

Couturière, DIVA SALON, LE COTEAU.

demeurant à NEULISE

- Monsieur BESSETTE Samuel

Technicien projeteur, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à LE COTEAU

- Madame BONIN Corinne

Conseillère indemnisation, POLE EMPLOI, LYON 7EME.

demeurant à SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE

- Madame BONNETON Evelyne

Technicienne laboratoire, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Monsieur BOUCHAND Bruno

Controlleur, HITIM GROUP, LE COTEAU.

demeurant à RIORGES

- Madame BOYER Christine

Technicien conseil, CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA LOIRE, SAINT- ETIENNE.

demeurant à ROANNE

- Madame CHEVALIER Brigitte

Acheteuse industriel, LBL BRENTA, CHAUFFAILLES.

demeurant à MAIZILLY

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 16/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 28- Madame CHEVRIER Agnès

Responsable diagnostic, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Madame COLAS Nadine

Technicien méthodes, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE

- Monsieur COURAULT Jean-Claude

Polyvalent, SOFIDEL FRANCE, ROANNE.

demeurant à POUILLY-SOUS-CHARLIEU

- Monsieur DECHAVANNE Pascal

Agent de fabrication, SETFORGE GAUVIN SOCIETE NOUVELLE, LA MONNERIE-LE- MONTEL.

demeurant à SAINT-JUST-EN-CHEVALET

- Monsieur DEMURGER Eric

Acheteur, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à NOTRE-DAME-DE-BOISSET

- Madame DURAND Eveline

Secrétaire de mairie, COMMUNE DE SAINT GEORGES DE BAROILLE, SAINT- GEORGES-DE-BAROILLE.

demeurant à BALBIGNY

- Monsieur DURANTET Jean Michel

Monteur integrateur, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à MABLY

- Monsieur DURANTET Regis

Mécanicien monteur, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à ROANNE

- Monsieur DUTEL Jean-Francois

Préparateur ecrus, TEINTURERIES DE LA TURDINE, TARARE.

demeurant à SAINT-CYR-DE-VALORGES

- Monsieur FAURE Jean Louis

Agent logistique stock et flux, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU. demeurant à LE COTEAU

- Madame GALLO-SELVA Patricia

Conseiller de clientele, CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE, SAINT- ETIENNE.

demeurant à RIORGES

- Monsieur GAUTHIER Eric

Conducteur machine, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à LE COTEAU

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 17/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 29- Monsieur GIRARD Hervé

Manager de l'unite bureau technique du departement assistance client, NEXTER SYSTEMS, VERSAILLES.

demeurant à COMMELLE-VERNAY

- Monsieur LAURENCERY Pascal

Responsable entite moyens generaux, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à POUILLY-LES-NONAINS

- Madame MALEYSSON-MARCON Anne-Marie

Operatrice de production, MAJ, RIORGES.

demeurant à RIORGES

- Monsieur MONTET Joel

Employé cpam, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT- ETIENNE.

demeurant à MABLY

- Madame PARIS Benedicte

Gestionnaire, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à RIORGES

- Monsieur PERRET Pascal

Chaudronnier soudeur, STERIFLOW, ROANNE.

demeurant à ROANNE

- Madame PERRIER Isabelle

Gestionnaire de clientele particuliers, CAISSE EPARGNE PREVO LOIRE DROME ARDECHE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à RIORGES

- Monsieur PERRIN Jean-Pierre

Technicien maintenance, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à MABLY

- Monsieur PIERRARD Dominique

Bobineur, SOFIDEL FRANCE, ROANNE.

demeurant à CHARLIEU

- Monsieur RABOT Philippe

Ouvrier en logistique, NEXTER SYSTEMS, VERSAILLES.

demeurant à VILLEREST

- Madame SENNEPIN Nadine

Employée qualité, REVILLON CHOCOLATIER, LE COTEAU.

demeurant à SAINT-ANDRE-D'APCHON

- Monsieur THIERRY DUPART Thierry

Responsable de définition, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à MABLY

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 18/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 30- Madame VIEILLEFONT Helene

Assistante du patrimoine immobilier, CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE, SAINT-ETIENNE.

demeurant à ROANNE

- Monsieur VOLONTIER Stéphane

Ingénieur d'essais, NEXTER SYSTEMS, ROANNE.

demeurant à SAINT-JUST-LA-PENDUE

Article 5 : Monsieur le sous-préfet de Roanne est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Article 6 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon (184 Rue Duguesclin 69433 LYON cedex 03) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Loire et notification à la Communauté d’agglomération de Roannais Agglomération.

Ce recours contentieux peut être déposé par écrit auprès de la juridiction ou au moyen de l’application www.telerecours.fr.

Roanne, le 26 avril 2023

Pour le Préfet et par délégation,

Le Sous-préfet,

Signé

Hervé GERIN

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 19/19

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-26-00001 - Arrêté n° 47/2023 SPR accordant la médaille d'honneur du travail à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2023 3142_Préf_Préfecture de la Loire

42-2023-04-25-00003

Arrêté n° 49/2023 portant ouverture d'une

consultation du public préalable à une demande

d’enregistrement au titre des ICPE relative à un

élevage canin dénommé « Ferme du Mont

Pégase » à Vendranges (42590)

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-25-00003 - Arrêté n° 49/2023 portant ouverture d'une consultation du public préalable à une demande d’enregistrement au titre des ICPE relative à un élevage canin dénommé « Ferme du Mont Pégase » à Vendranges 32PRÉFET

DE LA LOIRE

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté n° 49/2023 portant ouverture d'une consultation du public préalable à une demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement relative à un élevage canin dénommé « Ferme du Mont Pégase » à Vendranges (42590)

Le préfet de la Loire,

Vu le Livre V du Titre 1er du code de l'environnement relatif aux installations classées pour la protection de l’envrironnement , notamment les articles R512-46-11 à R 512-46-15 ;

Vu le décret du 11 janvier 2023 portant nomination de Monsieur Alexandre ROCHATTE, préfet de la Loire ;

Vu l'arrêté n° 2023-013 du 6 février 2023 portant délégation permanente de signature à Monsieur Hervé GERIN, sous-préfet de Roanne ;

Vu la demande d'enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement portant sur le passage du régime de la déclaration à celui de l’enregistrement d’un élevage canin existant dénommé « Ferme du Mont Pégase », sur le territoire de la commune Vendranges (42590) lieu-dit Montissut Le Bas, dont le siège social est sis 1750 route de Saint-Priest – Montissut Le Bas, à Vendranges, d’une capacité maximale de 200 chiens de plus de quatre mois, représenté par Madame Nathalie BOYER, gérante.

Vu les plans et les pièces annexés à la demande ;

Vu la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement ;

Vu le rapport de recevabilité du 13 avril 2023 de la Direction Départementale de la Protection des Populations de la Loire (DDPP), chargée de l'inspection des installations classées, estimant le dossier complet et régulier pour la mise à la consultation du public ;

Considérant que cette installation est soumise à enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement et doit faire l’objet des formalités de consultation du public prévues aux articles R. 512-46-11 et suivants du code de l’environnement ;

Considérant qu’en application de l'article R 512-46-11 et suivants du code de l'environnement, sont consultés le conseil municipal de la commune où l'installation est projetée, et celui des communes concernées par les risques et inconvénients dont l'établissement peut-être la source, et au moins à celles dont une partie du territoire est comprise dans un rayon d’un kilomètre autour du périmètre du projet ;

Sur proposition de Monsieur le sous-préfet de Roanne,

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 1/3

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Article 1er : Ouverture de la consultation du public

La demande susvisée, les plans et les pièces annexés, seront soumis à une consultation du public pendant une durée de quatre semaines, soit à compter du jeudi 1er juin 2023 et jusqu’au vendredi 30 juin 2023 inclus.

Toute personne intéressée pourra prendre connaissance du dossier déposé en mairie de Vendranges (42590) aux heures d’ouverture au public : le lundi de 08h30 à 16h30, le mardi et le jeudi : de 08h30 à 17h00, et y faire valoir par écrit ou par correspondance, ses observations et/ou propositions. Un registre, établi sur feuillets non mobiles, sera ouvert à cet effet.

Les observations pourront également être formulées au plus tard jusqu’au vendredi 30 juin 2023 inclus par :

- courrier électronique à l’adresse suivante : sp-roanne@loire.gouv.fr - ou par courrier postal à la sous-préfecture de Roanne – section Sécurité et Autorisations Administratives, rue Joseph Déchelette 42328 Roanne Cedex.

Seules les observations et propositions écrites, correspondances et courriers électroniques, parvenus pendant la durée de la consultation du public, seront pris en compte.

Article 2 : Information du public - Renseignements

Des affiches annonçant la consultation du public seront apposées deux semaines au moins avant le début de celle-ci soit le mercredi 17 mai 2023 au plus tard et pendant toute la durée de celle-ci, en mairie de Vendranges, sur le site de l’installation, et dans le périmètre réglementaire d'affichage, notamment au voisinage de l'installation. Ce périmètre correspond au territoire de la commune où l'installation est projetée, ainsi qu'à celui des communes concernées par les risques et inconvénients dont l'établissement peut être la source, soit dans un rayon d’un kilomètre autour du périmètre du projet.

Il concerne les communes de : Saint-Cyr-de-Favières et Saint-Priest-la-Roche.

Cet affichage fera l'objet d’un certificat établi par les soins du maire de la commune concernée et sera adressé à la sous-préfecture de Roanne – Section Sécurité et Autorisations Administratives dès la fin de la consultation.

Un avis au public sera mis en ligne sur le site Internet des services de l’Etat dans la Loire à l’adresse suivante suivante : www.loire.gouv.fr, sous la rubrique : “Publications – Enquêtes publiques – Dossiers soumis à enquête publique ou consultation du public”, accompagné de la demande de l'exploitante, et fera l'objet d'une publication dans la rubrique “annonces légales” de deux journaux du département de la Loire au moins deux semaines avant le début de la consultation du public :

– La Tribune - Le Progrès, édition de la Loire ;

– L'Essor, édition de La Loire.

Article 3 : Clôture de la consultation du public

A l’issue de la consultation du public, le maire clôt le registre et l’adresse à Monsieur le sous-préfet de Roanne qui y annexe les observations qui lui ont été adressées.

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 2/3

42_Préf_Préfecture de la Loire - 42-2023-04-25-00003 - Arrêté n° 49/2023 portant ouverture d'une consultation du public préalable à une demande d’enregistrement au titre des ICPE relative à un élevage canin dénommé « Ferme du Mont Pégase » à Vendranges 34La demande susvisée pourra faire l'objet, à l'issue de l'instruction réglementaire prévue à l'article R 512- 46-18 du code de l'environnement, d'un arrêté préfectoral d'enregistrement, éventuellement assorti de prescriptions particulières, ou d'un arrêté préfectoral de refus.

L’autorité compétente pour statuer sur la demande d’enregistrement est Monsieur le préfet de la Loire.

Article 4 : Les maires des communes concernées devront saisir leur conseil municipal afin de recueillir son avis sur le projet. Ne seront pris en considération que les avis exprimés et communiqués à l’autorité préfectorale par le maire dans les quinze jours suivant la fin de la consultation du public.

Article 5 : Monsieur le sous-préfet de Roanne, Messieurs les maires de Saint-Cyr-de-Favières, Saint- Priest-la-Roche et Vendranges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont une copie leur sera adressée ainsi qu’aux services de l’inspection et de la Direction Départementale de la Protection de la Population, à l’exploitante, et publié au recueil des actes administratifs.

Roanne, le 25 avril 2023

Le sous-préfet de Roanne

Signé

Hervé GERIN

COPIE ADRESSÉE A :

- Madame Nathalie BOYER

gérante de la « Ferme du Mont Pégase »

1750 route de Saint-Priest - Montissut Le Bas

42590 Vendranges

- Monsieur le maire de Saint-Cyr-de-Favières,

- Monsieur le maire de Saint-Priest-la-Roche,

- Monsieur le maire de Vendranges,

- Monsieur le directeur départemental de la protection des populations - Service environnement et prévention des risques.

Standard : 04 77 23 64 64

Télécopie : 04 77 71 42 78

Site internet : www.loire.gouv.fr

Adresse postale : Rue Joseph Déchelette – 42328 ROANNE CEDEX 3/3

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