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Conseil Municipal - cm100210
Document publié le Mardi 31 août 2010 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm100210)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Union Européenne,
Lors de la dernière réunion du Conseil Municipal, les
points suivants ont été examinés :
Budget 2010 :
Le maire a commenté les travaux préparatoires de la
commission des finances puis a présenté le dossier de
demande de Dotation Globale d’Equipement (subventions
de l’Etat) qui porte cette année sur la construction d’une
salle de gymnastique et d’un local de rangement attenants
au gymnase, le désamiantage et le remplacement des menuiseries extérieures de l’école primaire (2 ème partie) et
l’installation d’un dispositif de défense incendie au village de
Mandrant.
AMENAGEMENT DU POINT INFO TOURISME :
Dans le cadre de l’aménagement du Point Info Tourisme, la
commune peut prétendre à l’attribution de Fonds Européens
au titre de la promotion touristique pour l’agencement,
l’équipement et l’outil d’information et de communication à
hauteur de 55 %. A ce titre, un dossier de demande de
subvention sera déposé pour un montant de dépenses de
27 494,73 € HT.
Subventions au Comité des Œuvres Sociales :
Le budget 2010 de l’accueil périscolaire - pour lequel le
Comité des Œuvres Sociales a une délégation de service
public jusqu’au 31 août 2010 – fait apparaître un besoin de
subvention de 30 000 € que l’assemblée accepte de verser.
Le comité est également l’organisateur du stage de musique
traditionnelle qui se déroule à l’automne chaque année. Au
titre de l’édition 2009 et dans le but de pérenniser la
manifestation, la commune versera une subvention de 2 505
€. Assurance des véhicules :
Deux avenants au contrat d’assurance des véhicules auprès
de GROUPAMA vont être signés afin de valider la mise à jour
du parc automobile de la commune. Le premier pour
régulariser la cotisation 2009 et le second pour permettre
l’émission définitive de la cotisation 2010.
Contrat d’entretien chaudière :
Un contrat pour l’entretien d’une des chaudières de
l’immeuble situé 3 Impasse Grand’rue, remplacée
récemment, sera signé avec la société ELM LEBLANC pour un
montant annuel de 78,95 € TTC pendant les deux premières
années.
Modifications des statuts de la Communauté de Communes :
Le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la modification
des statuts de la Communauté de Communes du Pays
d’Huriel afin d’intégrer la compétence « Maîtrise d’ouvrage,
gestion et entretien des installations d’éclairage public » sur
ses domaines public et privé et lui permettre ainsi d’adhérer
au SIEGA.
Attribution de Fonds Européens :
Suite à la réponse favorable au dossier présenté en octobre
2008 afin de bénéficier de fonds européens pour la réalisation d’un jardin médiéval et l’aménagement de la
place de l’église, l’assemblée décide de s’engager rapidement dans la réalisation de ces deux opérations.
L’attribution d’une subvention de 35 766 € nécessite la
signature d’une convention avec l’obligation de réaliser les
travaux d’ici mai 2011.
Bail de l’Immeuble « Lépineux » :
Un bail commercial sera signé avec M. MATIGNON pour
l’installation d’une activité de restauration (Pizzeria,
restauration rapide et saladerie) à compter du 1 er avril 2010.
Au titre des affaires générales, les points suivants ont été
évoqués : - Formation des agents : 10 agents communaux suivront
cette année une formation à la prévention et aux
secours civiques de niveau 1 dispensée par l’Union
Départementale des Sapeurs Pompiers de l’Allier.
- Carrière du Pont de Bois : La Commission
Départementale de la Nature, des Paysages et des
Sites, réunie le 9 février, s’est prononcée favorablement
pour la prolongation de 15 ans de l’exploitation de la
carrière.