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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM310113
Document publié le Lundi 25 février 2013 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM310113)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
Présents : ABRANOWITCH S. – BLONDRON A. - BOURICAT G. - CASTELLANI E. - CHABRIDON R. - CHABROL J.E. - COUTURIER D. - GIGAND E. – GODET V. – KWASNIEWSKI Ch. - LAURENT S. - PENAUD J.P. - PICARELLI V. - PORTIER Ph. - RENAUDET L. – VENUAT J.
Absents : BOURDUT C. - ORTEGA S.
Après accord de l’assemblée, le maire ajoute deux points à l’ordre du jour : Refonte des commissions municipales et Aménagement du bourg.
Personnel de service :
La fin de deux contrats aidés a conduit l’assemblée à décider de recruter un agent sous contrat d’accompagnement dans l’emploi pour 20 heures hebdomadaires à compter du 25 février 2013 et à signer un contrat « emploi d’avenir » d’une durée de 12 mois avec Morgane AUGENDRE qui vient de terminer son précédent contrat à la commune.
Un contrat à durée déterminée de 20 heures hebdomadaires sera signé également pour la période du 4 au 22 février 2013.
Dispositif de titularisation :
Le conseil municipal, à la majorité, n’a pas souhaité engager la procédure de titularisation d’un agent autorisée par un décret permettant l’accès aux cadres d’emplois de fonctionnaires territoriaux par la voie de recrutements professionnalisés.
Règlement intérieur :
Le comité d’Hygiène et de Sécurité a émis un avis favorable au projet de règlement intérieur qui lui a été transmis sous réserve de la prise en compte de quelques observations. La version finale du document sera prochainement remise aux agents communaux.
Aménagement du bourg :
Le conseil municipal entend réaliser la quatrième phase de l’aménagement du bourg qui comprend la Grand ‘rue et la Place de la Toque. Une consultation de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de surface et l’assainissement va être engagée. Les travaux seront réalisés sur plusieurs exercices budgétaires. Refonte des commissions :
Le maire propose une nouvelle répartition des domaines confiés aux commissions communales. La principale modification consiste en l’isolement des finances, du personnel communal et du domaine de l’enfance et de la jeunesse. Ces trois secteurs feront l’objet de trois commissions distinctes.
Affaires générales :
- Subvention à l’association des familles : L’association des familles
percevra une subvention de 50 € par élève de 5 ème du collège d’Huriel
pour les 19 participants au séjour au ski qui s’est déroulé du 28 janvier
au 1 er février 2013.
- Contrat d’entretien ONET : Le maire est autorisé à signer le contrat
d’entretien avec l’entreprise ONET pour l’entretien du gymnase pour
l’année 2013.
- Festivités 2013 : Le conseil municipal a validé les contrats proposés par
la commission des festivités pour l’année 2013.
La séance s’est terminée par les questions diverses de l’assemblée.