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Déliberation - 11012023 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Rhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 11012023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Fiscalité,
Membres présents : RONDOT Jean-Luc, ELMERICH Jean-Luc, Laurent SINGER, BRICKER Alain, CHRISTOPHE Arnaud, CORSYN Jean-Bernard,
HARBARTH Martin, MAILLIER Martial, FREIS Helmut
WECKER Anne, Isabelle VAINCLAIR
Membres excusés :
Membres représentés :
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de ELMERICH Jean-Luc secrétaire de séance.
COMPTE RENDU –
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
2023-DCM 03-01 – Vote du taux des taxes locales directes
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 03-02 – Demande de subvention dans le cadre du Fond Vert pour les travaux concernant le bâtiment de la mairie
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 03-03 – Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour les travaux concernant la route de Sainte Croix
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 03-04 – Demande de subvention au titre du dispositif AMISSUR concernant la sécurisation de la Rue Principale et D95C
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 03-05 – Demande de subvention dans le cadre de la DETR pour les travaux concernant les poteaux incendies
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 03-06 – Vote du Budget 2023
Adopté à l’unanimité
DEPARTEMENT
DE LA MOSELLE
Arrondissement de Sarrebourg
CANTON DE SARREBOURG
COMMUNE
DE
RHODES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
le Conseil Municipal de la Commune de Rhodes
SÉANCE ORDINAIRE DU LUNDI 16 JANVIER 2023 A 18H00
Nombre de :
Conseillers élus :
Conseillers en fonction :
Conseillers présents :
Date de la convocation :
Le 11 janvier 2023
11
11
11 Le Conseil Municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Luc RONDOT, Maire