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Déliberation - 2023 10 05 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Village-Neuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10 05 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Consommateurs,
1
Conseil Municipal de Village-Neuf
Séance du jeudi 5 octobre 2023
Liste des délibérations
(article L2121-25 du CGCT)
Point
n° Objet de la délibération Vote
1 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juin 2023 Approuvé
3 Location de la chasse communale Approuvé
4-1 Affaires foncières – Vente de la parcelle cadastrée section 11 n°362 à la société TOPAZE PROMOTION Approuvé
4-2 Affaires foncières – Achat de terrains pour l’agrandissement du quai de bus situé rue de Rosenau Approuvé
5 Opération sous mandat confiée à la ville de Huningue Approuvé
6 Location du logement communal sis 1 rue du Marché à Village-Neuf Approuvé
7 Cession d’un ancien véhicule communal lors de l’achat du nouveau tracteur (reprise) Approuvé
8-1 Subventions d’investissement – Subvention à destination du bailleur Néolia pour le développement de l’offre de logements locatifs sociaux Approuvé
8-2
Subventions d’investissement – Conventions d’attribution de plusieurs
fonds de concours par Saint-Louis Agglomération à la commune de
Village-Neuf
Approuvé
9-1 Subvention de fonctionnement – Subvention au Volant des 3 Frontières pour l’organisation du Circuit Elite Jeunes 2023 Approuvé 2
9-2 Subventions de fonctionnement – Subvention au collège Gérard de Nerval Approuvé
10 Convention de stage de responsabilisation avec le collège Gérard de Nerval Approuvé
11 Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) Approuvé
12 Mise en place et désignation du référent déontologue pour les élus Approuvé
13 Adhésion de nouvelles collectivités territoriales au syndicat « Territoire d’Energie Alsace » (TEA) Approuvé
14-1 Personnel communal – Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin Approuvé
14-2 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Approuvé
15-1 Informations et communications diverses – Rentrée scolaire 2023/2024 Information
15-2
Informations et communications diverses – Bilan des animations
2022/2023 et des activités 2023/2024 organisées par le service des sports
de la commune de Village-Neuf
Information
15-3
Informations et communications diverses – Communications des dépenses
d’investissement et de fonctionnement réalisées entre le 31 mai 2023 et le
26 septembre 2023
Information
16 Divers – Discussions libres Information
Liste affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune de Village-Neuf le 10/10/2023. Fait à Village-Neuf, le 10/10/2023.
La Maire,
Isabelle TRENDEL