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Procès Verbal - 2022 259 01 PR Assemblee PV du CM du 31 Mai 2022
Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 259 01 PR Assemblee PV du CM du 31 Mai 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
NT EyUg 042-214200958-20220920-2022-259-DE
aFPMINU Accusé certifié exécutoire ss din te tirer. fe LE ï SE 2370 53 . Récepti le préfet : 23/09/20
Le Corbusier Nc carter HI
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-259
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du Courrier
Archives
OBJET : Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du
31 Mai 2022 - Approbation
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la
séance du Conseil Municipal du 31 Mai 2022.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
- APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 Mai 2022,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre
de la présente délibération,
Ont signé au registre les membres présents.
Firminy, le 20 Septembre 2022
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l’objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale où d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens »
sur le site www.telerecours.fr. IP MIN me reve ville férmins. fr ville - Le Corbusier
HU JAH
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°2022-259
Référence Nomenclature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT. DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 20 SEPTEMBRE 2022
Objet: Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 Mai 2022 - Approbation
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 13 Septembre 2022, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 20 Septembre 2022 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUVA, Maire de la Ville de
FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 15), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 09), M. ZEDDA Marc, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme CREGO Tiffanie, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
ABSENTS :
Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 15).
POUVOIRS :
Mme GUILLOT Laëtitia à Mme GIL Nathalie, M. CHANUT Robert à Mme MOUNIER Béatrice (jusqu'à 18 h 09), Mme CAMOSSO Jacqueline à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. VALLER Daniel à M. ROBERT Loïc, M. DUMOND Jean-Claude à M. CELLE Denis, M. MENDES José à M. PETIT Marc, Mme GIBERNON Danielle à Mme TAING Claire.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. GRANGE Gaétan.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACE M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de membres présents : 27
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 33