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Déliberation - 78d65a
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
US - 13
Afu @ uae COMMUNE DE RENAISON
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023 à 18H15
Liste des délibérations
L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit du mois de décembre, le Conseil municipal de la commune de RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 18 Votants : 21
Etaient présents : Mmes et MM. Laurent BELUZE, Muriel MARCELLIN, Sylvie GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Aurélie SIVET, Jean-Pierre SAPT, Didier PICARD, Yves PERRIN, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Robert MATTONI, Cornelis DROST, Christophe REGNY, Carole SYLVESTRE, Laurence CHATEAU, Béatrice DESPIERRE, Marie-Françoise DESORMIERE, Céline JANDARD.
Absents : Salim DJELLAB
Absents excusés : Mmes Séverine BESSON, Magali RAMIREZ, et M. Dominique MUZELLE Procurations : Mme Séverine BESSON à Mme Carole SYLVESTRE, Mme Magali RAMIREZ à Mme Béatrice DESPIERRE, M. Dominique MUZELLE à M. Laurent BELUZE Date de convocation du Conseil municipal : 12 décembre 2023.
Secrétaire de séance : Mme Aurélie SIVET
N° 2023-12-18/01 - Reconstruction de l’accueil de loisirs — Approbation de l’avant-projet sommaire et Dépôt de permis de construire : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2023-12-18/02 - Reconstruction de l’accueil de loisirs - Demande d’aide financière à l’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/03 - Reconstruction de l’accueil de loisirs - Demande de subvention au titre de la DETR 2024 : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2023-12-18/04 - Reconstruction de l’accueil de loisirs - Demande de subvention au Département sur le fonds de solidarité au titre de l’enveloppe de territorialité 2024 : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/05 - Lotissement les Alloués : Dépôt d’une déclaration préalable — création d’un lot N° 7 : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2023-12-18/06 - Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZACC) sur la commune de Renaison : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/07 - Révision des tarifs communaux à compter du 1% janvier 2024 - Tarifs des locations de salles et autres tarifs : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2023-12-18/08 - Vacations funéraires à compter du 1° janvier 2024 : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/09 - Indemnité pour le gardiennage de l’église communale à compter du 1° janvier 2024 : Adoptée à l'unanimité ;
N° 2023-12-18/10 - Décision modificative n°2 au budget primitif 2023 - Budget Général : Adoptée à l'unanimité ;
N° 2023-12-18/11 - Décision modificative n°2 au budget primitif 2023 - Budget Annexe Gare du Tacot : Adoptée à l'unanimité ;
N° 2023-12-18/12 - Budget général et budget annexe Gare du Tacot - Durées d’amortissement des
immobilisations à compter du 1° janvier 2024 : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/13 - Crédits anticipés d’investissement 2024 avant l’adoption du budget primitif général
: Adoptée à l’unanimité ;
N° 2023-12-18/14 - Equipement de la Police municipale - Demande de subvention à la Région dans le cadre de son programme de soutien « sécuriser ma commune par l’acquisition et l’installation d’équipements adaptés » : Adoptée à 20 voix POUR et 1 CONTRE (Aurélie SIVET) ; N° 2023-12-18/15 - Demande de subvention au Département de la Loire sur le fonds de solidarité au
titre de l’enveloppe voirie 2024 : Adoptée à l’unanimité ;
N° 2023-12-18/16 - Personnel Communal - Mise à jour du Document Unique d'évaluation des risques professionnels au 1‘ janvier 2024 (DUERP) : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/17 - Personnel Communal - Modifications du tableau des effectifs à compter du 1° janvier 2024 — création et suppression d'emploi : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/18 - Personnel Communal — Recrutement d’agents contractuels remplaçants — Article L
332 -13 du code général de la fonction publique : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/19 - Personnel Communal - Avenant n° 1 à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG42 pour le risque « prévoyance » : Adoptée à l’unanimité ; N° 2023-12-18/20 - Ouverture des commerces le dimanche en 2024 : Adoptée à 20 voix POUR et 1 abstention (Jean-Pierre SAPT) ;
N° 2023-12-18/21 - Roannais Agglomération - Rapport d’activité 2022 : Actée.
Le Maire,
Laurent BELUZE