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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-et-Chantegrue.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Justice et droit,
PROJET
DE
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Jeudi
4 avril
2024
(à
approuver
lors
d’une
prochaine
réunion
de
conseil
municipal)
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
30
mars
2024,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
le
Jeudi
4
avril
2024
à
19h30
sous
la
présidence
de
son
Maire,
M
Bernard
BESCHET.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Audrey
BAILLY
BECHET,
Cédric
BESCHET,
Pascal
LANQUETIN,
Benoît
MASSARD,
Mathieu
MICHAUD,
Pierre
NICOD,
Arnaud
SAILLARD,
Jacques
TISSOT,
,
Bernard
VIONNET,
Catherine
VUILLAUME.
ABSENTS
AVEC
POUVOIR :
Anthony
BESCHET
à Mathieu
MICHAUD
ABSENTS Agnès
VANHUYSE
Secrétaire
de
séance
: Mathieu
MICHAUD
I)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
du
29
février
2024 :
Le
procès-verbal
est approuvé
à l’unanimité.
ID
Vote
des
comptes
administratifs
2023
—
Commune,
Bois,
Constructions
Funéraires_et
Lotissements
:
Monsieur
le
Maire,
avant
de
se
retirer
de
la
salle
du
conseil,
donne
la
présidence
au
premier
adjoint
Monsieur
Pierre
NICOD.
Après
présentation
des
comptes
administratifs
2023
concernant
les
budgets
Commune,
Bois,
Constructions
Funéraires
et
Lotissements,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
approuve
les
comptes
administratifs
2023
de
tous
les
budgets.
IT)
Vote
des
comptes
de
gestion
2023
—
Commune,
Bois
Constructions
Funéraires_et
Lotissements
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
concordance
des
comptes
administratifs
avec
les
comptes
de
gestion
du
percepteur.
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
décide,
à
l’unanimité
d’approuver
les
compte
de
gestion
2023,
Commune,
Bois,
Constructions
Funéraires
et
Lotissements.
IV)
Affectation
des
résultats
Au
regard
du
compte
administratif,
il
est
proposé
d’affecter
les
résultats
soit
en
excédent
soit
en
déficit
comme
suit
:
Pour
le
CA
Commune
Un
excédent
de
154
581.50
€
en
section
de
fonctionnement
Un
déficit
de
111
208.17
€
en
section
d’investissement
Les
sommes
sont
reprises
au
BP
2024 Pour
le
CA
Bois
Un
excédent
de
275
862.63
en
section
de
fonctionnement
La
somme
sera
reprise
au
BP
2024
Pour
le
CA
Constructions
funéraires
Un
déficit
de
1 490.48
€
en
section
de
fonctionnement
Un
déficit
de
7
311.44
€
en
section
d’investissement
Les
sommes
sont
reportées
au
BP
2024
Pour
le
CA
Lotissements
Un
déficit
de
14
430.08
€
en
section
de
fonctionnement
Un
déficit
de
49
100.18
€
en
section
d’investissement
Les
sommes
sont
reportées
au
BP
2024
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
de
procéder
à
l’affectation
des
résultats
proposée
ci-dessus.
V)
Vote
des
budgets
primitifs
Commune,
Bois,
Constructions
Funéraires
et
Lotissements
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal,
pour
chaque
budget,
l’ensemble
des
montants
par
articles
budgétaires
qu’il
est
proposé
d’inscrire
aux
budgets
primitifs
2024,
correspondants
aux
montants
suivants
:
BP
COMMUNE
Dépenses
de
fonctionnement
: 724
662.83
€
investissement
: 480
800
€
Recettes
de
fonctionnement
:
724
662.83
€
investissement
: 480
800
€
BP
BOIS
Dépenses
de
fonctionnement
: 302
000.00
€
investissement
: 30
000
€
Recettes
de
fonctionnement
:
477
703.63
€
investissement
: 30
000
€
BP
CONSTRUCTIONS
FUNERAIRES
Dépenses
de
fonctionnement
:27
725.92
€
investissement
:19
735.44
€
Recettes
de
fonctionnement
:28
424.00
€
investissement
:19
735.44
€
BP
LOTISSEMENTS
Dépenses
de
fonctionnement
:152
630.44
€
investissement
:118
200.36
€
Recettes
de
fonctionnement
:152
630.44
€
investissement
:118
200.36
€
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
d’approuver
les
budgets
primitifs
2024,
Commune,
Bois,
Constructions
Funéraires
et
Lotissements.
VD
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
taux
des
taxes
appliquées
pour
l’année
2022,
à savoir
:
Taxe
sur
le
foncier
bâti
:28,48
%
Taxe
sur
le
foncier
non
bâti
:16.63
%
Taxe
d’habitation
:13,68
% Au
vu
de
la conjoncture
actuelle,
Monsieur
le Maire
propose
de
maintenir
lesdits
taux.
Vu
les
articles
1636B
sexies
à 1636B
undecies
et
1639
A
du
code
général
des
impôts,
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
décide
de
n’effectuer
aucune
modification
des
taux
relatifs
aux
impôts
directs
locaux
et
d’appliquer
les
taux
suivants
pour
l’année
2024
:
Taxe
sur
le
foncier
bâti
: 28,48
%
Taxe
sur
le foncier
non
bâti
: 16.63
%
Taxe
d’habitation
: 13,68
%
Le
conseil
municipal
charge
Monsieur
le
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
fiscaux
et
de
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagnée
d’une
copie
de
la présente
décision.
VID
Contenu
du
compte
623
— publicité
publications
et relations
publiques
:
Sur
demande
de
la perception,
Monsieur
le
Maire
informe
que
le
conseil
municipal
doit
préciser
le
contenu
du
compte
623
— Publicité,
publications
et
relations
Publiques
:
Il convient
de
faire
correspondre
ce
compte
aux
dépenses
suivantes :
Cadeaux
anniversaires
personnes
âgées
de
85
ans
Colis
des
anciens
Vins
d’honneurs
divers
: Vœux
du
maire,
8
mai,
11
novembre,
cérémonies
organisées
par
la
commune
…
Bouquets
divers
: gerbes
cérémonies,
anniversaires,
mariages
…
Participation
à la fête
du
village
Repas
divers
organisés
par
la commune
: repas
de
la fête
des
mères,
repas
de
fin d'année.
Impression
et conception
du
bulletin
municipal
L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’inserire
dans
ce
compte
623,
les
diverses
manifestations
énoncées
ci-dessus.
VIITD)
Attribution
subventions
aux
associations:
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la participation
de
la commune
sur
les
forfaits
de
ski nordique
lors
de
la première
période
de
promotion
aux
résidents
du
village.
Monsieur
le
Maire
propose
les
montants
des
subventions
accordées
aux
associations
de
la
façon
suivante :
ACCA
40
€
ADEHJ
300
€
Coopérative
Scolaire
400
€
Amicale
des
anciens
combattants
450
€
Association
donneurs
de
sang
100
€
Club
de
l’amitié
300
€
Pour
un
P’tit Plus
100
€
Croix
Rouge
française
80
€
FC
Lac
Remoray
Vaux
200
€
Ligue
Cancer
100
€
Sapeurs-pompiers
amicale
des
2 lacs
60 €
Souvenir
français
30
€
VECA
500
€
Unité
pastorale
170
€
Familles
Rurales
500
€
Le
fil d'Alexandre
100
€ L’exposé
entendu,
le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
décide,
à
l’unanimité
:
-
De
verser
les
subventions
citées
ci-dessus
aux
associations
- _
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
correspondants
IX)
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
précise
que
dans
le
cadre
d’un
projet
étudiant,
il
sera
installé
un
abri
de
jardin
vers
la
salle
des
fêtes
pour
les
besoins
du
périscolaire.
Fin
de
la séance
: 22h30
La prochaine
séance
du
conseil
municipal
est prévue
le
18
avril prochain.
Le
Maire,
Bernard
BESCHE
Le
secrétaire
de
séance
Mathieu
MICHAUD \
|
|
l
C Korcet