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Compte-Rendu - punzaf25e0ue9dz
Compte-Rendu - noqlfk6i8o3crfm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - noqlfk6i8o3crfm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
06
SEPTEMBRE
2010
Est
absent
et a donné
procuration
:
Madame
Anne-Dominique
ELGER
à Monsieur
Mathieu
EHRHART.
La
séance
est
ouverte
à
20h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
s’étant
rendu
dans
la
Mairie
de
BEHLENHEIM
après
avoir
inauguré
à
vélo
la
nouvelle
piste
cyclable
reliant
les
deux
villages
;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
-
L'attribution
d’indemnités
de
culture
suite
à
l’acquisition
de
terrains
nécessaire
à
la
Maison
de
retraite
;
-
La
mise
en
place
de
panneaux
d'interdiction
de
stationner
à Behlenheim.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
AOÛT
2010.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
10
mai
2010
est
approuvé
avec
16
voix
pour
et
6
abstentions
(absents
lors
de
ce
conseil).
2)
REHABILITATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
-
APPROBATION
DU
PROJET.
Monsieur
WEISS
Henri,
Adjoint
en
charge
du
projet
expose
le
projet
d’extension
de
l’école
élémentaire
et
les
modifications
qui
devront
y
être
apportées
ainsi
que
les
incidences
financières
du
projet
notamment
en
fonction
des
choix
énergétiques
à prendre.
Il
est
indiqué
que
le
bâtiment
devrait
bénéficier
du
classement
en
Bâtiment
à
Basse
Consommation
(BBC).
Il est précisé
que
le budget
global
du
projet
est
fixé
à 500.000
€.
Les
travaux
devraient
être
terminés
pour
la fin
de
l’année
2011.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’entériner
le projet.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DE
L'EGLISE
—-
ACTE
SPECIAL
DE
SOUS-
TRAITANCE.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
règles
de
sous-traitance
et
indique
que
la
société
COLAS
EST,
attributaire
du
marché
VRD
souhaite
faire
sous-traiter
la
pose
des
pavés
et
bordures
de
la Rue
de
l’Église
à l’entreprise
RESO
POSE.
Il est proposé
d’autoriser
Monsieur
Le
Maire
à signer
l’acte
spécial
correspondant.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 4)
AMENAGEMENT
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
_-
CHOIX
D’UN
MAITRE
D'OEUVRE.
Monsieur
Le
Maire
après
avoir
rappelé
l’objet
du
chantier
indique
que
5
entreprises
ont
soumissionné. Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
faite
par
l’entreprise
TAND'M
Architectes
avec
un
taux
d’honoraire
de
10,50
%.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
FIXATION
DES
CONDITIONS
D’EXERCICE
DU
TRAVAIL
A
TEMPS
PARTIEL.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'ouvrir
la possibilité
du
travail
à temps
partiel
pour
les
employés
communaux. La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
RAPPORT
ANNUEL
2009
SUR_LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L’EAU
POTABLE.
Monsieur
Henri
WEISS,
représentant
de
la
Commune
au
sein
du
SDEA,
présente
le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
l’eau
potable
et
indique
que
ce
rapport
est
accessible
à la
Mairie,
pour
toute
personne
souhaitant
le
consulter.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
donner
un
avis
favorable
au
rapport.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
une
indemnité
de
sinistre
de
1.023,40
€
versée
par
la
Compagnie
d’assurance
GROUPAMA
ALSACE
concernant
la
détérioration
d’un
arbre
rue
du
Général
Leclerc.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
CONCOURS
DE
CHARS
— MESSTI
2010
—- VOTE
DE
CREDITS.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
méthodes
de
calcul
pour
l'attribution
des
subventions
et
propose
pour
cette
année
d'attribuer
200
€
aux
quatre
chars
ayant
recueilli
le
plus
de
votes,
à
savoir :
-__l’Association
du
Football
Club
;
-
_l’Harmonie
Municipale
;
-__l’Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
ex
æquo
avec
Caritas
Secours
Catholique.
Les
autres
associations
se verront
attribuer
une
subvention
d’un
montant
de
120
€.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 9)
ATTRIBUTION
D’INDEMNITES
DE
CULTURE
SUITE
À
L’ACQUISITION
DE
TERRAINS.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
Commune
avait
acquis
des
terrains
puis
les
a
mis
gratuitement
à disposition
de
Monsieur
Eric
HEITZ.
Suite
à la
récupération
du
terrain,
la
Commune
souhaitait
régulariser
la
situation
et
propose
de
ce
fait
une
indemnité
de
perte
de
récolte
à hauteur
de
71,24
€ /
are
soit
8 204,00
€
ainsi
qu’une
indemnité
de
perte
de
fumure
à hauteur
de
5,15
€
/ are
soit
593,07
€.
Après
discussion,
la proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
INSTALLATION
D'UN
PANNEAU
D’INTERDICTION
DE
STATIONNER
PLACE
DE
LA
MAIRIE
à BEHLENHEIM.
Dans
un
souci
de
sécurité,
les
élus
de
BEHLENHEIM
proposent
d'installer
un
panneau
restreignant
la
possibilité
de
stationner
et
de
s’arrêter
sur
l'emplacement
réservé
au
bus
de
ramassage
scolaire.
Les
modalités
de
la
mise
en
place
ont
été
définies
avec
les
élues
de
Behlenheim.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
4
octobre
2010.
A
TRUCHTERSHEIM,
le 24
SEPTEMBRE
2010