Procès Verbal - pv 14 06 2016

Documents similaires

Procès Verbal - pv 2016 06 14

Procès Verbal - pv 09 février 2016

Procès Verbal - pv 20 09 2016

Procès Verbal - pv 29 06 2010

Procès Verbal - pv 05 avril 2016

Procès Verbal - pv 26 06 2012

Procès Verbal - pv 23 06 2015

Procès Verbal - pv 24 06 2014

Procès Verbal - pv 17 06 2011

Procès Verbal - pv 14février2017

Procès Verbal - pv 14 06 2016 Document publié le Mardi 5 avril 2016 par la commune de Longeville-lès-Metz. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 14 06 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports, D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

24

Le quatorze juin deux mil seize à vingt heures, le conseil municipal de Longeville-lès-Metz s'est réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil de la mairie, après convocation légale du sept juin deux mil seize. La séance est placée sous la présidence d’Alain CHAPELAIN, maire. Étaient présents : M. CHAPELAIN, maire.

M. HAZEMANN, Mme BALANDRAS, M. GOERGEN, M. WEIZMAN, Mme KULICHENSKI, Mme TOUSCH, M. RANCHON, Mme GILBIN, M. BRUN, Mme IANNAZZI-TRITSCHLER, Mme MERLI, M. QUIRIN, Mme MARTIN, M. LANG, Mme L’HUILLIER, M. FANARA (entré en séance à 20 h 13), Mme BAUDRY, M. BOULAY, M. LAMY, M. VIVARELLI, Mme CUNY, M. EULA Étaient absents excusés : Mme LUTT (pouvoir à Mme BALANDRAS), M. VERHAEGHE (pouvoir à M. LANG), Monsieur MATMAT (pouvoir à M. VIVARELLI)

Absent: M. WURM

Vingt deux conseillers sont présents à l’ouverture de la séance. Le quorum de quatorze personnes nécessaire pour délibérer valablement, est atteint.

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

A l’unanimité,

Monsieur Denis GOERGEN est désigné pour remplir la fonction de secrétaire de séance.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AVRIL 2016

A l’unanimité,

le procès-verbal, joint à l'envoi de la convocation à la présente séance, est adopté.

POINT N°1 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1/2016

Rapporteur: M. WEIZMAN

Son rapporteur entendu,

- VU l'examen du bureau municipal du 23 mai 2016,

- VU l'examen de la commission municipale des finances du 31 mai 2016,

- CONSIDERANT la nécessité de régulariser certaines écritures comptables,

le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

- d’approuver la décision budgétaire modificative DM N°1/2016 comme ci-dessus.

Dépenses de fonctionnement

Compte 042-6811 Dotations + 1 936,16 euros

Compte 012-6067 Fournitures - 736,16 euros

Compte 023 Virement de la section d’investissement - 1 200,00 euros

Recettes d’investissement

Compte 040-28051 Opérations d’ordre + 1 200,00 euros

Compte 021 Virement de la section d’exploitation - 1 200,00 eurosD E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

25

POINT N°2 - REVALORISATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES DE LONGEVILLE LES METZ

Rapporteur : M. GOERGEN

Son rapporteur entendu,

- VU le code général des collectivités territoriales ;

- VU la réunion du comité de pilotage du 21 avril 2016,

- VU l’avis favorable du bureau municipal du 02 mai 2016,

- VU l’examen de la commission municipale des finances du 31 mai 2016,

le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

- de réviser l’ensemble des tarifs périscolaires de la commune de Longeville-lès-Metz avec effet au 1er septembre 2016 selon le tableau ci-après :

Quotient moins de 500 € De 500 € à 850 € A partir de 850 € Non longevillois

Périscolaire 2016/2017 2016/2017 2016/2017 2016/2017

Matin : 7h30 - 8h20

0,85 1,04 1,21 2,76

Midi : 12h - 13h45

3,86 4,75 5,61 7,17

Après-midi : 15h30 – 16h30

1,06 1,16 1,38 1,69

Soir 1 : 16h30 – 17h30

Goûter inclus

1,06 1,16 1,38 1,69

Soir 2 : 17h30 - 18h30

1,06 1,16 1,38 1,69

Repas exceptionnel 4,64 5,61 6,61 7,73

Mercredis éducatifs 2016/2017 2016/2017 2016/2017 2016/2017

Repas + après-midi

9,73 10,27 11,36 12,36

Après-midi

5,95 6,49 7,57 8,65

POINT N°3 - REVALORISATION DES TARIFS DES ETUDES SURVEILLEES DE LONGEVILLE LES METZ

Rapporteur : M. GOERGEND E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

26

Son rapporteur entendu,

- VU le code général des collectivités territoriales ;

- VU l’avis favorable du bureau municipal du 02 mai 2016,

- VU l’examen de la commission municipale des finances du 31 mai 2016,

le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

-de revaloriser à compter du 1er septembre 2016, le coût des études surveillées, par séance et par enfant, à 2,00 euros,

-d’autoriser le maire à entreprendre toutes démarches et à signer tous documents relatifs à ce point.

POINT N°4 - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL MUNICIPAL LONGEVILLOIS

Rapporteur: Mme BALANDRAS

Son rapporteur entendu,

-VU le code général des collectivités territoriales,

-VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, -VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

-VU le décret n° 85-1229 du 20 novembre 1985 modifié relatif aux conditions générales de recrutement des agents de la Fonction Publique Territoriale;

- VU l'examen en bureau municipal du 23 mai 2016,

le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

-de fixer les effectifs du personnel municipal longevillois selon le tableau annexé, avec effet au 1er juillet 2016.

-d’autoriser le maire à entreprendre toutes démarches et à signer tous documents relatifs à ce point

Les crédits nécessaires à la rémunération des agents nommés dans les grades ainsi spécifiés, et au versement des charges sociales diverses s'y rapportant, seront inscrits, pour chaque exercice, au budget communal, aux articles et chapitres prévus à cet effet.

POINT N° 5 - DENOMINATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL SAINT-SYMPHORIEN Rapporteur : M. HAZEMANN

Son rapporteur entendu,

- VU le code général des collectivités territoriales,

- VU l’avis favorable du bureau municipal du 02 mai 2016,

le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

-de dénommer le Centre Socioculturel Saint-Symphorien: « Espace Henri CHATEAU » -d’autoriser le maire à entreprendre toutes démarches et à signer tous documents relatifs à ce point.

POINT N° 6 - EXAMEN ET VOTE D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES PEP AU TITRE DE L’EXERCICE 2016D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

27

Rapporteur : Mme KULICHENSKI

Son rapporteur entendu,

- VU la convention « Accueil de Loisirs » entre la commune et les PEP57 du 17 février 2015 - VU l'examen du bureau municipal du 23 mai 2016,

- VU l'examen de la commission municipale des finances du 31 mai 2016,

le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

-d’allouer pour le 3ème trimestre 2016 une subvention sous forme d’acompte pour l’accueil périscolaire d’un montant de 10 000,00 euros.

Les crédits nécessaires figurent en tant que de besoin à l’article budgétaire 65741 de l’exercice 2016

POINT N° 7 - EXAMEN ET VOTE DE DEMANDES DE SUBVENTIONS PRÉSENTÉES À LA COMMUNE AU TITRE DE L’EXERCICE 2016

Rapporteur: M. WEIZMAN et Mme KULICHENSKI

Son rapporteur entendu,

-VU les demandes présentées;

-VU l'examen en bureau municipal du 23 mai 2016,

-VU l'examen en commission municipale conjointe des finances et de la jeunesse et des sports, des affaires culturelles et de la vie associative du 31 mai 2016,

-CONSIDERANT la nécessité de favoriser les actions sociales, culturelles, sportives et associatives d’intérêt local;

le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

-d’allouer les subventions suivantes :

-1 000,00 euros à l’association la pépinières d’amis

-1 537,00 euros au foyer des anciens de Longeville Centre

-55,00 euros au comité départemental de la prévention routière

-1 000,00 euros à la section arts martiaux de l’AS longevilloise

-1 500,00 euros à la Natation messine

-2 000,00 euros à Metz plage

-3 060,00 euros à l’EMARI (école de musique)

-55,00 euros à l’association la croix bleue

-800,00 euros à l’APE l’île enchantée

-55,00 euros à l’association la vie libre

-55,00 euros à l’association SOS amitiés

-55,00 euros à l’ADEPA

-55,00 euros à l’association des donneurs de sang

-1 020,00 euros à la classe de neige (école primaire Auguste Migette)

-55,00 euros à l’AFM

-55,00 euros à l’association des sclérosés en plaques

-500,00 euros à l’association des sports de glace

-5 500,00 euros aux restos du cœurD E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

28

-1 000,00 euros à l’A2M

-2 500,00 euros à l’association sportive des cheminots

Pour l’examen de la subvention suivante, Monsieur WEIZMAN quitte la séance : -2 000,00 euros à Metz Handball

A l’unanimité sous réserve de la production des documents justifiant la régularité de l’association : 2 500,00 euros au SMEC

INFORMATIONS DIVERSES

Le maire informe le conseil sur les points suivants :

1 - Communication des décisions prises par le Maire :

-Signature d’un bon de commande de 9 388,80 euros à la société VOLTIGE pour l’élagage et l’entretien d’arbres de grandes hauteurs au Parc urbain du Grand Patural

-Signature d’un bon de commande de 5 476,80 euros à la société VOLTIGE pour l’élagage et l’entretien d’arbres rue du Fort sur un terrain appartenant à la commune

-Signature d’un bon de commande de 2 646,00 euros à la société VIGILEC pour la fourniture et la pose, en remplacement, d’un mat candélabre pour passage piétons suite à un accident de la circulation (à noter que l’assurance du fautif a intégralement remboursé la commune)

-Signature d’un bon de commande de 1 012,50 euros à la société VIGILEC pour la fourniture et la pose, en remplacement, d’un équipement sur des feux tricolores suite à un acte de vandalisme

-Signature d’un bon de commande de 1 656,00 euros à l’entreprise PIFFLINGER pour la fourniture et la pose, en remplacement, d’une fenêtre de toit à l’école primaire du Centre

-Signature de deux bons de commande de 2 611,11 euros chacun à VEOLIA pour la fourniture et la pose, en remplacement, de deux bornes incendie suite à un contrôle des pompiers

-Signature d’un bon de commande de 4 726,80 euros à la société SOLOREC pour la pose d’un dispositif anti-boue sur le chauffage au sol du Centre socioéducatif Pierre Rodesch

-Signature d’un bon de commande de 41 326,56 euros à RENAULT pour l’achat, en remplacement, d’un véhicule fourgon pour les services techniques de la commune

-Signature d’un bon de commande de 1 237,68 euros à la société France Collectivités pour l’achat de mobilier urbain, (barrières potelets…)

-Signature d’un bon de commande de 2 419,90 euros à la société SAR pour l’achat de peinture routière

-Signature d’un bon de commande de 3 234,14 euros à l’UEM pour la fourniture et la pose en remplacement de candélabres le long de la Moselle au parc urbain du Grand Patural

-Signature d’un bon de commande de 2 553,60 à l’entreprise CAPDOUZE pour la fourniture et la pose d’équipements anti pince doigts sur les portes du Centre socioéducatif Pierre Rodesch

-Signature d’un bon de commande de 28 953,60 euros à l’entreprise TECHNIGAZON pour la fourniture et la pose, en remplacement, d’une moquette synthétique sur les aires de jeux du parc et du city stadeD E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

29

-Signature d’un bon de commande de 5 440,00 euros et 2387,00 euros à l’entreprise RENNER pour la plantation et le suivi du fleurissement estivale de la commune

-Signature d’un bon de commande de 2 955,90 euros à la société GUERMONT-WEBER pour l’achat, en remplacement, d’éléments de clôture pour le parc urbain du Grand Patural

-Signature d’un bon de commande de 7 304,40 euros à l’entreprise CORBIAUX pour la mise en peinture de 05 salles de classe à l’école primaire du Centre

-Signature d’un bon de commande de 8 100,00 euros à l’entreprise PUBLIMAT pour la fourniture et la pose d’un totem pour le Centre Socioculturel Saint-Symphorien

-Signature d’un bon de commande d’un montant de 2 955,67 euros à la société ADEQUAT pour l’achat de jeux pour équiper l’aire de jeux du Centre Socioéducatif Pierre Rodesch

2 - Informations du Maire :

Spectacles et manifestations organisés par la commune :

Longeville en fête est programmé le dimanche 26 juin 2016 à partir de 12 h 00.

-La date du prochain Conseil municipal, avec questions orales, est fixée au mardi 20 septembre 2016 sauf modification liée aux besoins de la gestion communale.

SEANCE TRIMESTRIELLE DE QUESTIONS ORALES

1) Question de Monsieur LAMY :

Lors du conseil municipal du 5 avril 2016, vous avez spécifié que la mise en place sur les trottoirs de potelets, pour empêcher le stationnement de voitures sur les trottoirs, exigerait que ces potelets soient placés à 40 cm du bord du trottoir ?

Pouvez-vous indiquer les références des documents officiels qui font état d’une telle obligation ?

-Réponse lue par Monsieur HAZEMANN :

La réponse à cette question est formulée en annexe n°3 de l’arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n°2006-1658 du 21 décembre 2006 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics, l’abaque porte cette distance à 40 cm.

2) Question de Monsieur LAMY :

Quelle est la politique de la commune concernant le désherbage des caniveaux et des trottoirs ? Actuellement il est à constater que :

- dans certaines rues les caniveaux sont désherbés par le service de nettoyage (rue de l’Horticulture), et dans d’autres rues les caniveaux sont envahis par des herbes (rue des Villas, rue des Mésanges, rue de la Jeunesse, rue du Chanvé, rue des Pépinières) - les herbes poussent sur les trottoirs en limite de propriétés privées, et ne font l’objet d’un traitement systématique

A qui revient-il de maintenir la propreté de ces espaces publics ?D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

30

-Réponse lue par Monsieur HAZEMANN :

Le plan de désherbage communal est raisonné et tient compte des recommandations gouvernementales.

Les actions sont :

- Mécaniques : passage des brosses de la balayeuse

- Manuelles : massifs, rampes du pont de Verdun, grandes adventices çà et là - Chimiques : par pulvérisations manuelles ponctuelles, le long des trottoirs, au pied des arbres, sur les surfaces gravillonnées ou stabilisées.

Cette opération est effectuée une fois l’an avec un produit de contact homologué dilué et appliqué par un agent formé à cette pratique ;

Le produit phytopharmaceutique utilisé est néanmoins un pesticide.

Nous avons réduit en 10 ans de trois à un passage et n’utilisons plus de produits rémanents et affichons la volonté claire d’aboutir à zéro phyto.

Les alternatives proposées actuellement sur le marché sont consommatrices d’énormément d’énergie et donc grandes productrices de dioxyde de carbone, en attendant d’autres techniques novatrices nous continuerons à faire un désherbage raisonné.

Sur un plan réglementaire, pour répondre à votre dernière interrogation, la commune de Longeville- lès-Metz n’applique pas la taxe de balayage c’est donc le règlement sanitaire départemental qui fait foi. Son article 32 précise : « Les propriétaires et les occupants d’un immeuble sont tenus d’assurer dans le cadre de leurs obligations respectives, un entretien satisfaisant des bâtiments et de leurs abords. (désherbage, balayage des feuilles mortes et autres détritus ou encore en hiver, le balayage ou grattage de la neige et du verglas, avec dépôt de sel, sable, cendres ou encore sciure de bois sur les trottoirs et caniveaux).

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt et une heures.D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

31

TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL MUNICIPAL

GRADE Tableau au 01 juin 2016

Postes

pourvus au

01 juin

2016

A créer au

tableau au 01

juillet 2016

A supprimer

au

tableau au

01 juillet 2016

Tableau au

01 juillet

2016

Postes pourvus au

01 juillet 2016

ATTACHÉ

TERRITORIAL

PRINCIPAL

1 0 0 0 1 0

ATTACHE

TERRITORIAL 1 1 0 0 1 1

REDACTEUR

PRINCIPAL DE

1ère CLASSE

1 0 0 1 0 0

REDACTEUR 1 1 0 0 1 1

ADJOINT

ADMINISTRATIF

PRINCIPAL DE

2ème CLASSE

1 1 0 0 1 1

ADJOINT

ADMINISTRATIF

DE 1ère CLASSE

2 2 0 0 2 2

ADJOINT

ADMINISTRATIF

DE 2ème CLASSE

3 2 0 0 3 2

TECHNICIEN

PRINCIPAL 1ère

CLASSE

1 1 0 0 1 1

AGENT DE

MAITRISE

PRINCIPAL

1 1 0 0 1 1

AGENT DE

MAITRISE 1 0 0 1 0 0

ADJOINT

TECHNIQUE

PRINCIPAL DE

1ère CLASSE

1 1 0 0 1 1

ADJOINT

TECHNIQUE DE

1ère CLASSE

2 2 0 1 1 1

ADJOINT

TECHNIQUE DE

2ème CLASSE

8 8 1 0 9 9

AGENT

SPECIALISE DES

ECOLES

MATERNELLES

2 1 0 0 2 1

EDUCATEUR

JEUNES

ENFANTS

1 0 0 1 0 0

TOTAL 27 21 1 4 24 21D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

32

LE SECRÉTAIRE (GOERGEN) LE MAIRE.

HAZEMANN BALANDRAS KULICHENSKI WEIZMAN

BRUN TOUSCH RANCHON GILBIN

QUIRIN IANNAZZI FANARA LANG

BAUDRY MARTIN MERLI BOULAY

L’HUILLIER VIVARELLI LAMY CUNY

EULAD E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L D E

L O N G E V I L L E L E S M E T Z - S E A N C E D U 1 4 J U I N 2 0 1 6 ___________________________________

33

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE .............................................................................. 24

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05

AVRIL 2016 ........................................................................................................................................... 24

POINT N°1 – DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1/2016 ............................................. 24

POINT N°2 - REVALORISATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES DE

LONGEVILLE LES METZ ................................................................................................................... 25

POINT N°3 - REVALORISATION DES TARIFS DES ETUDES SURVEILLEES DE

LONGEVILLE LES METZ ................................................................................................................... 25

POINT N°4 - REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL MUNICIPAL

LONGEVILLOIS ................................................................................................................................... 26

POINT N° 5 - DENOMINATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL SAINT-SYMPHORIEN........ 26

POINT N° 6 - EXAMEN ET VOTE D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES PEP AU

TITRE DE L’EXERCICE 2016 ............................................................................................................. 26

POINT N° 7 - EXAMEN ET VOTE DE DEMANDES DE SUBVENTIONS PRÉSENTÉES À LA

COMMUNE AU TITRE DE L’EXERCICE 2016. ............................................................................... 27

INFORMATIONS DIVERSES.............................................................................................................. 28

SEANCE TRIMESTRIELLE DE QUESTIONS ORALES .................................................................. 29

TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL MUNICIPAL ......................................................... 31