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Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 29 Septembre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de San-Gavino-di-Carbini.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 29 Septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de San Gavino di Carbini
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2026
Heure d'ouverture : 17h30.
Lieu de la séance : San Gavino Di Carbini.
Présidence de séance : Anthony AGOSTINI, maire.
Étaient présents : Anthony Agostini ; Jeannie-Paule Beretti ; François Giorgi ; Marie-Hélène Beretti
; Jean-François Giorgi ; Lesia Beretti ; Daniel Landranchi ; Elodie Royer ; Joé Marandat-Beretti ;
Ambre Fayet ; Marina Pietri ; Marie-Thérèse Nicoli ; Jean-Marie Souvestre
Absent représenté : Antony KLAINE, ayant donné pouvoir à Anthony AGOSTINI.
Absent non représenté : Pierre Baptiste THIMOTHEE.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur Jean-François Giorgi ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir
ces fonctions qu'il a acceptées.
Ordre du jour
- Lecture du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance précédente est arrêté à l’unanimité.
- Recrutement d’une apprentie pour l’année scolaire 2026/2027
La délibération est adoptée à l’unanimité.
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
La délibération est adoptée à l'unanimité.
- incorporation de droit d’un bien sans maître
La délibération est adoptée à l’unanimité.
-__ Acquisition à l'amiable de lots de BND (bien non délimité)
M. François GIORGI ne prend pas part au vote.
La délibération est adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
- Résultat du MAPA relatif à l'aménagement du parvis de la chapelle de Gialla
Ce point n’a pas donné lieu à délibération.
- _ Décision modificative n° 2 - Budget de la commune
La délibération est adoptée à l'unanimité. Décision modificative n° 3 - Amortissements - Budget annexe de l’assainissement
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Fixation des taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) applicable à compter du
1er janvier 2027
Taux proposés : 20 % la première année et 40 % la seconde année.
La délibération est adoptée à l'unanimité.
Questions diverses
Mme Marie-Thérèse Pietri-Nicoli et M. Jean-Marie SOUVESTRE ont souhaité faire ajouter deux
sujets à l’ordre du jour.
Le premier sujet concerne la sécurisation du site préhistorique d’Araghju et l’état d'avancement
de l'étude préalable relative à l’écroulement d’une partie de la muraille nord-est.
L'équipe municipale a répondu que la signalisation et l'affichage de l'arrêté municipal étaient bien
présents au départ du sentier et sur le site après le conseil municipal du 5 juin 2026. Cependant,
il semblerait que les affichages ne soient plus visibles. Il a donc été annoncé qu’un membre de
l’équipe se chargerait de les remettre en place et de condamner l'accès à la salle numéro 3 dès la
semaine suivante.
Concernant l'étude préalable, M. le Maire a annoncé qu'il attendait le retour de différents
organismes concernant la prise en charge des frais liés à cette étude.
Le deuxième sujet concerne l'apparition du frelon asiatique dans la région de Porto-Vecchio. M.
Jean-Marie SOUVESTRE demande à la municipalité ce qu’elle propose en termes de moyens,
d’actions et de calendrier face à l'apparition du frelon asiatique dans la région.
M. le Maire a répondu qu'il avait bien pris en compte la problématique ainsi que la nécessité
d’avertir la population et de relayer les moyens de signalement aux services compétents.
Il a précisé que la municipalité avait déjà réalisé un affichage en mairie, un mailing aux administrés
et des communications sur les réseaux sociaux ainsi que sur le site internet de la mairie
concernant la reconnaissance du frelon asiatique et les modalités de signalement.
Il a également annoncé que la municipalité était ouverte à la sensibilisation des écoliers de l’école
de Gialla.
Le Maire,
Anthony Agostini _
Le secrétaire de séance,
Jean-François Giorgi