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Déliberation - DCM 7.12 Tarifs 2023 vente boissons et glaces
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 7.12 Tarifs 2023 vente boissons et glaces)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/06/2023
Reçu en préfecture le 27/06/2023
Publié le
ID : 031-213100845-20230622-DCM7_12-DE
MAIRIE DE BOUSSENS EXTRAIT Du REGISTRE
FIFL0 DES DELIBERATIONS
HAUTE-GARONNE Du CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation :
30/05/2023
L’an deux mille vingt-trois et le huit juin à 19h30 le
Conseil Municipal de la Commune de BOUSSENS
dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la
Mairie de BOUSSENS, sous la présidence de Monsieur
Nombre de conseillers
en exercice : 15
SANS Christian, Maire.
Présents : M. SANS, Mme GERARD, M. RAMEAU,
Mme AIMONE-CAT, MM. M. LIVOTI, AMOUROUX,
Délibération du Conseil
Municipal
D.C.M : N°7-12
Objet : Tarifs 2023
vente boissons et
glaces.
Mme DALLA-ZANNA, MM. ROQUEBERT,
CELLIER, DESHONS, EVIN (proc), Mmes
COURTOUX, SANDY, AGUILA.
Absents excusés : Mme GRANGE (proc. M. EVIN)
Mme DALLA-ZANNA a été élue Secrétaire de séance.
Ouverture de la séance à 19h30
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’à la suite de la création de la régie
piscine, il convient de fixer les tarifs de ventes des boissons, sorbets et glaces.
Monsieur le Maire propose la tarification suivante :
Boissons non alcoolisées : 1.50€;
Eau minérale :...............,........... 1.00 € ;
Sorbets : 1.50 € ;
Glaces : 2.00 €.
Monsieur le Maire demande au Conseil de Municipal de se prononcer.
OUÏ l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité des membres présents d’adopter la
proposition de tarification telle qu’elle vient d’être présentée par Monsieur le Maire :
Boissons non alcoolisées : 1.50 € ;
Eau minérale nes 1.00 € ;
SOTDETS : snnmrrrnrrnrnrernrenreoncesrsonecnnenen 1.50 € ;
Glaces tisane 2.00 €.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Affiché le 27 juin 2023
Pour extrait conforme
En Mairie, le 22 juin 2023