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Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Ploéven.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 02 06 2022 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie,
République Française
Département du Finistère
Arrondissement de Châteaulin
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DE PLOÉVEN
Séance du 02 juin 2022
L'an deux mil vingt deux, le deux juin, à 19 heures trente, le Conseil municipal de
la Commune de PLOEVEN, légalement convoqué le vingt-trois mai 2022, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la
présidence de Monsieur Didier PLANTÉ, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Didier PLANTÉ, Marc QUINQUIS, André NÉDÉLEC,
Jean-Luc HUBERT, Marina DESCHAMPS, Christophe LE NEST, Joëlle
BOURSEUL, Catherine LE BERRE, Jacqueline PATERNAULT, Christophe
POEUF.
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ : François LALLIER-GOLLET qui donne procuration à
Didier PLANTÉ.
Jean-Claude LAGOUTTE qui donne procuration à Marc QUINQUIS.
ÉTAIT ABSENTE : Audrey AUGUSTE.
Il a été procédé, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales,
à l’élection de la secrétaire de séance. Madame Marina DESCHAMPS, ayant
obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir cette fonction,
qu’elle a acceptée.
.
2022-022— VALIDATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2022.
Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du conseil municipal du 18
mars2022.Il demande s’il y a des remarques à formuler. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
décide de valider le compte rendu de la séance du conseil municipal du 18 mars 2022.
2022-023 — CONVENTION D’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS INTERCOMMUNAL
POUR L’AMÉNAGEMENT DU LOCAL INTERGÉNÉRATIONNEL ET LA CRÉATION ET
L’EXTENSION DU RÉSEAU D’EAUX PLUVIALES.
Par délibérations n°2019-116, n°2020-123 du 28 juillet 2020 et n°2021-202 du 14 décembre 2021, le
Conseil communautaire de Pleyben Châteaulin Porzay Communauté a décidé d’attribuer deux
subventions relatives, d’une part à l’aménagement d’un local à vocation intergénérationnel et,
d’autre part, à des travaux de création et d’extension des réseaux d’eaux pluviales au bourg. La
Communauté de communes s’est engagée à participer au financement des travaux correspondants à
hauteur de 15 542,82 €.
Nombre de membres :
En exercice : 13
Présents : 10
Absent excusé : 2
Absente : 1
Procuration: 2
Date de la convocation :
23 mai 2022 Appelé à se prononcer sur l’attribution des deux subventions sous forme de fonds de concours, le
conseil municipal
DÉCIDE :
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention d’attribution de subventions, annexée à la
présente délibération, dans le cadre d’un fonds de concours intercommunal de 15 542,82 € ;
- d’inscrire cette somme en recette d’investissement au compte 13251 du budget primitif 2022.
2022-024 — LA GARANTIE DU PRÊT DE L’OPAC AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS
ET CONSIGNATIONS.
Vu le rapport exposé par Monsieur Didier PLANTÉ, Maire de Ploéven
Vu la garantie du prêt de l’OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations présentée en
annexe de la présente délibération ;
La présente garantie est sollicitée dans les conditions fixées ci-dessous.
Vu les articles L 2252-1 et L 2252-2 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 2298 du Code civil ;
Vu le Contrat de Prêt N° 133701 en annexe signé entre : OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT ET DE
CONSTRUCTION DE QUIMPER CORNOUAILLE ci-après l’emprunteur, et la Caisse des Dépôts et
consignations ;
Article 1 :
L'assemblée délibérante de COMMUNE DE PLOEVEN accorde sa garantie à hauteur de 100,00 %
pour le remboursement d'un Prêt d'un montant total de 507330,00 euros souscrit par l'emprunteur
auprès de la Caisse des dépôts et consignations, selon les caractéristiques financières et aux charges
et conditions du Contrat de prêt N°133701 constitué de 5 Ligne(s) du Prêt.
La garantie de la collectivité est accordée à hauteur de la somme en principal de 507330,00 euros
augmentée de l'ensemble des sommes pouvant être dues au titre du contrat de Prêt.
Ledit contrat est joint en annexe et fait partie intégrante de la présente délibération.
Article 2 :
La garantie est apportée aux conditions suivantes :
La garantie de la collectivité est accordée pour la durée totale du Prêt et jusqu'au complet
remboursement de celui-ci et porte sur l'ensemble des sommes contractuellement dues par
l'Emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d'exigibilité.
Sur notification de l'impayé par lettre recommandée de la Caisse des dépôts et consignations, la
collectivité s'engage dans les meilleurs délais à se substituer à l'Emprunteur pour son paiement, en
renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce
règlement.
Article 3 :
Le Conseil s’engage pendant toute la durée du Prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources
suffisantes pour couvrir les charges du Prêt.
Appelé à se prononcer sur la garantie du prêt de l’OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations le conseil municipal
DÉCIDE :
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention jointe en annexe à la présente délibération.
2022-025 — DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET
DE DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU PLUi-H DE LA CCPCP.
Monsieur le Maire explique aux membres du conseil municipal que le Conseil communautaire de la
Communauté de Communes Pleyben-Châteaulin-Porzay, réuni le 1er mars 2022, a délibéré sur les
orientations générales du projet de PADD. Cette délibération n° 2022-012 est annexée à la présente
délibération avec le projet de PADD du PLUi-H de la CCPCP.
Monsieur le Maire rajoute que les dispositions de l’article L.153-12 du code de l’urbanisme prévoivent
que les orientations générales du PADD doivent être débattues au sein des conseils municipaux des
communes membres de l’établissement public de coopération intercommunal compétent ainsi qu’au
sein du conseil communautaire de cet établissement.
Monsieur le Maire rapporte que le PADDfixe les grandes orientations d’aménagement pour le court,
moyen, et long terme et constitue la feuille de route et le cadre dans lequel se produiront les
transformationsdu territoire pour les 20 années à venir.
Le PADD, détermine :
les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de
paysage, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de
remise en bon état des continuités écologiques ;
les orientations générales retenues en matière d'habitat, de transports et de déplacements, de
réseaux d'énergie, de développement des communications numériques, d'équipement
commercial, de développement économique et des loisirs, pour l'ensemble du territoire
intercommunal ;
et enfin les objectifs chiffrés de modération de la consommation de l'espace et de lutte contre
l'étalement urbain.
Le PADD est organisé autour de trois axes déclinés en 12 orientations, en vue de :
1- Renforcer la dynamique économique au bénéfice du territoire et du Finistère
Orientation 1 : Développer une offre de foncier économique et organiser son développement
dans un objectif d’équilibre territorial
Orientation 2 : Soutenir l’activité agricole et accompagner les agriculteurs
Orientation 3 : Saisir les opportunités locales et mettre en place les conditions de l’attractivité
économique de demain
2- Mettre en place une armature conciliant attractivité, proximité et sobriété
Orientation 4 : Conforter le pôle Châteaulin / Port-Launay
Orientation 5 : Assurer un rôle d’équilibre aux pôles d’appui dans l’armature territoriale Orientation 6 : Maintenir une capacité d’accueil dans les bourgs ruraux
Orientation 7 : Avoir une plus grande maîtrise des opérations pour conforter la qualité du
cadre de vie
Orientation 8 : Mieux répondre aux attentes des habitants
Orientation 9 : Assurer l’animation de la politique de l’habitat
3- Promouvoir un aménagement du territoire vertueux et durable
Orientation 10 : Protéger la trame verte et bleue
Orientation 11 : Gérer les risques et les ressources
Orientation 12 : Assurer la qualité des paysages construits
Après débat et échanges de vuessur les orientations générales du PADD venant d’être présentées, le
conseil municipal :
DÉCIDE :
- De prendre acte de la tenue du débat sur les orientations générales du PADD du PLUi-H de la
CCPCP. conformément à l’article L.153-12 du code de l’urbanisme.
2022-026 —RÉFORME DES RÈGLES DE PUBLICITÉ DES ACTES.
Vu l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales, dans sa rédaction en vigueur au
1er juillet 2022,
Vu l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en
vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en
vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,
Sur rapport de Monsieur le Maire,
Le maire rappelle au conseil municipal que les actes pris par les communes (délibérations, décisions
et arrêtés) entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés pour les actes règlementaires et notifiés aux
personnes intéressées pour les actes individuels et, le cas échéant, après transmission au contrôle de
légalité.
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes
règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel
sera assurée sous forme électronique, sur leur site Internet.
Les communes de moins de 3 500 habitants bénéficient cependant d’une dérogation. Pour ce faire,
elles peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes de la commune :
- soit par affichage ;
- soit par publication sur papier ;
- soit par publication sous forme électronique.
Ce choix pourra être modifié ultérieurement, par une nouvelle délibération du conseil municipal. A
défaut de délibération sur ce point au 1er juillet 2022, la publicité des actes se fera exclusivement par
voie électronique dès cette date.
Considérant la nécessité de maintenir une continuité dans les modalités de publicité des actes de la
commune de PLOEVEN afin d’une part, de faciliter l’accès à l’information de tous les administrés et
d’autre part, de se donner le temps d’une réflexion globale sur l’accès dématérialisé à ces actes, le
maire propose au conseil municipal de choisir la modalité suivante de publicité des actes
règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel : Publicité par publication papier sur panneaux extérieurs et intérieurs de la mairie ;
ET
- Publicité sous forme électronique sur le site de la commune.
Ayant entendu l'exposé de Monsieur le maire,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
DECIDE :
D’ADOPTER la proposition du maire qui sera appliquée à compter du 1er juillet 2022.
2022-027 —RÉVISION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Le Maire de Ploéven, Monsieur Didier PLANTÉ, est Président de chacune des commissions.
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES
Membres de la commission : Mme Audrey AUGUSTE, M. Jean-Claude LAGOUTTE, Mme Marina
DESCHAMPS.
COMMISSION AFFAIRES FINANCIÈRES
Membres de la commission : M. André NÉDÉLEC, M. Marc QUINQUIS, M. Jean-Luc HUBERT, Mme
Marina DESCHAMPS,M. Jean-Claude LAGOUTTE.
COMMISSION RESSOURCES HUMAINES
Membres de la commission : M. Marc QUINQUIS, M. André NÉDÉLEC, Mme Marina DESCHAMPS.
COMMISSION AGRICULTURE ET VOIRIES
Vice Président : M. André NÉDÉLEC.
Membres de la commission : Mme Catherine LE BERRE, M. Marc QUINQUIS, M. Jean-Luc HUBERT,
M. Christophe POEUF,M. Jean-Claude LAGOUTTE.
COMMISSION CCAS - AFFAIRES SOCIALES
Membres de la commission : Mme Joëlle BOURSEUL, Mme Audrey AUGUSTE, Mme Marina
DESCHAMPS.
COMMISSION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Membres : tous les conseillers municipaux.
Salle polyvalente et ancien presbytère (locations) : M. Jean-Luc HUBERT, M. François LALIER-
GOLLET.
Propreté : M. Christophe POEUF, Mme Catherine LE BERRE.
Eclairage public : M. Marc QUINQUIS, M. Christophe POEUF.
Associations : M. Jean-Luc HUBERT, M. Marc QUINQUIS, M. François LALIER-GOLLET.
Comité de jumelage : M. Jean-Luc HUBERT, M. Marc QUINQUIS.
Cérémonies et réceptions : M. Jean-Luc HUBERT, M. Marc QUINQUIS, MmeJoëlle BOURSEUL,
Mme Marina DESCHAMPS
Espaces verts : Vice Président : M. André NÉDÉLEC. Membres de la commission : M. Christophe POEUF, Mme Catherine LE BERRE, M. Jean-Claude
LAGOUTTE.
Jeunesse : M. François LALIER-GOLLET, Mme Audrey AUGUSTE, M. Christophe POEUF.
COMMISSION COMMUNICATION ET INFORMATIQUE
Vice Président : M. Marc QUINQUIS.
Membres de la commission : M. François LALIER-GOLLET, M. Marc QUINQUIS, Mme Audrey
AUGUSTE,
Mme Marina DESCHAMPS, M. Christophe LE NEST.
COMMISSION TRAVAUX SÉCURITÉ ET HYGIÈNE
Vice Président : M. Marc QUINQUIS.
Membres de la commission :M. François LALIER-GOLLET, M. Jean-Luc HUBERT, Mme Catherine LE
BERRE.
COMMISSION PATRIMOINE ET CULTURE
Membres de la commission : M. Jean Luc HUBERT, Mme Jacqueline PATERNAULT, Mme Catherine
LE BERRE, Mme Marina DESCHAMPS, Mme Joëlle BOURSEUL.
2022-028 —RÉVISION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS EXTÉRIEURES.
FINISTÈRE INGÉNIERIE ASSISTANCE (FIA)
Délégué : M. Jean-Luc HUBERT.
Suppléant : M. Marc QUINQUIS.
CENTRE DE SECOURS DE DOUARNENEZ (SIVU) (délibération 2021-018 du 18/04/2021)
Délégués titulaires M. Marc QUINQUIS et M. Jean-Luc HUBERT
Délégué suppléant : M. Christophe POEUF
CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT (CAUE) Délégué : M. Jean-Luc HUBERT.
Suppléants : M. Didier PLANTÉ.
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE ET D’ÉQUIPEMENT DU FINISTÈRE (SDEF) Délégués : M. André NÉDÉLEC et M. Christophe POEUF.
Suppléants : M. Marc QUINQUIS et M. Didier PLANTÉ.
BANQUE ALIMENTAIRE
Déléguée : Mme Joëlle BOURSEUL.
Suppléante :Mme Marina DESCHAMPS
COMMISSION CORRESPONDANT DÉFENSE
Membres de la commission : M. Didier PLANTÉ, M. Jean-Luc HUBERT. QUESTIONS DIVERSES :
REEVALUATION DU COÛT DE LA REHABILITATION THERMIQUE ET PHONIQUE DE LA SALLE
POLYVALENTE « JEAN FOREY »
Le cabinet d’architecture AR TERR a actualisé l’estimation, après optimisation du projet du maintien
de la simple flux et ajout d’éclairage le long de la rue des sports. La baisse occasionnée par
l’optimisation du projet et de la chaudière est contrebalancée par le surcoût engendré par les
alimentations supplémentaires de la salle et l’éclairage de la rue des Sports.
Montant TOTAL H.T : 1 115 620 €
Prochaines étapes :
. Dépose du permis de construire fin mai 2022,
. Appels d’offres en septembre 2022
. Début des travaux octobre 2022
A la demande du cabinet d’architecture AR TERR, un appel d’offres a été lancé pour une étude
géotechnique. Trois entreprises ont répondu, la commission d’appel d’offres, réunie le 20 mai a
retenu l’offre de l’entreprise GEO2 CONCEPT pour un montant de 4 790 € HT soit 5 748 € TTC.
L’ ORGANISATION DES PERMANENCES DU BUREAU DE VOTE POUR LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES
1ERTOUR LE DIMANCHE 12 JUIN 2022
08h00 à 10h00
- Didier PLANTÉ
- Marc QUINQUIS
- Jean-Luc HUBERT
10h00 à 12h00
- Joëlle BOURSEUL
- André NÉDÉLEC
- Marina DESCHAMPS
12h00 à 14h00
- Jacqueline PATERNAULT
- Christophe POEUF
- Fanch LALLIER-GOLLET
14h00 à 16h00
- Catherine LE BERRE
- Christophe LE NEST
- Jean-Claude LAGOUTTE
16h00 à 18h00
- Didier PLANTÉ
- Marc QUINQUIS
- Jean-Luc HUBERT 2NDTOUR LE DIMANCHE 19 JUIN 2022
08h00 à 10h00
- Didier PLANTÉ
- Marc QUINQUIS
- Audrey AUGUSTE
10h00 à 12h00
- Joëlle BOURSEUL
- André NÉDÉLEC
- Marina DESCHAMPS
12h00 à 14h00
- Jacqueline PATERNAULT
- Fanch LALLIER-GOLLET
- Marie-Louise LE NEST
14h00 à 16h00
- Catherine LE BERRE
- Christophe LE NEST
- Jean-Claude LAGOUTTE
16h00 à 18h00
- Didier PLANTÉ
- Marc QUINQUIS
- Audrey AUGUSTE