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Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Fleury-les-Aubrais.
Lien du pdf (Déliberation - CM 28 aout 2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
LES-AUBRAIS
VILLE DE FLEURY LE RAIS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 AOÛT 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt trois, le vingt-huit août, le Conseil municipal de la commune de
Fleury-les-Aubrais était réuni dans la salle du conseil en Mairie sous la présidence de Mme Carole
CANETTE, Maire, par suite d'une convocation individuelle en date du 21 août 2023 annoncée au
public, conformément aux dispositions de la loi du 2 mars 1982, relative aux droits et libertés des
Communes, des Départements et des Régions.
Présent.e.s :
Mme Carole CANETTE, M. Bruno LACROIX, Mme Mélanie MONSION, M. Grégoire CHAPUIS,
Mme Marilyne COULON, M. Johann FOURMONT, M. Hervé DUNOU, M. Benjamin DELAPORTE,
M. Michel BOITIER, Mme Evelyne PIVERT, M. Alain LEFAUCHEUX, M. Thierry METAIS,
Mme Tetiana GOUESLAIN, M. Patrice AUBRY, Mme Karine PERCHERON, M. Edoukou BOSSON,
Mme Valérie PEREIRA, M. Sébastien VARAGNE, Mme Isabelle MULLER , M. Rémi SILLY,
Mme Sandra DINIZ SALGADO, M. Maxime VITEUR, M. Nicolas LE BEUZE, M. Eric BLANCHET,
M. Stéphane KUZBYT, Mme Christine BOUR
Absent.e.s avec pouvoir :
Mme Nasera BRIK (donne pouvoir à Mme Mélanie MONSION), M. Bernard MARTIN (donne
pouvoir à M. Grégoire CHAPUIS), Mme Guylène BORGNE (donne pouvoir à Mme Carole
CANETTE), Mme Christelle BRUN-ROMELARD (donne pouvoir à M. Bruno LACROIX),
Mme Isabelle GUYARD (donne pouvoir à Mme Marilyne COULON), M. Zouhir MEDDAH (donne
pouvoir à M. Hervé DUNOU), Mme Sandra SPINACCIA (donne pouvoir à M. Benjamin
DELAPORTE), Mme Martine ROUET-DAVID (donne pouvoir à M. Johann FOURMONT)
Absent sans pouvoir :
M. Bienvenu François NIOMBA DAMINA
M. Patrice AUBRY remplit les fonctions de secrétaire.
Liste des délibérations du Conseil municipal de Fleury les Aubrais du 28/08/2023 1/4 SEANCE DU LUNDI 28 AOÛT 2023
EMPLOI - FORMATION
1) Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le forum « 2000 emplois 2000 sourires »
(délibération n°2023/081)
Le Conseil municipal accorde une subvention de 1.500 € à l'association « 2000 Emplois 2000 Sourires » afin d'apporter sa contribution au coût financier de l'organisation du forum, le mardi 26 septembre 2023 à La Passerelle.
Adopté à l'unanimité.
SPORTS
2) Attribution d’une subvention exceptionnelle au CJF Basket (délibération n°2023/082)
Le Conseil municipal attribue une subvention exceptionnelle au CJF Basket d’un montant de 1 500 €.
Adopté à l'unanimité.
3) Attribution d'une subvention exceptionnelle au CJF Rugby (délibération n°2023/083)
Le Conseil municipal attribue une subvention exceptionnelle au CJF Rugby d'un montant de 1 500 €.
Adopté à l'unanimité.
PETITE ENFANCE
C Ï iat pour l'organisation de la 6ème rencontr fessionnelle d
assistant.e,s maternel.le,s pour 19 communes de Ja métropole orléanaise (délibération
n°2023/084)
Le Conseil municipal approuve les termes de la convention de partenariat pour l’organisation de la 6ème rencontre professionnelle des assistant.e.s maternel.le.s pour 19 communes de la métropole orléanaise.
Adopté à l'unanimité.
EDUCATION
5) Fin de lindemnisation des responsables de l'ATP (Aide au Travail Personnel)
(délibération n°2023/085)
Le Conseil municipal décide de mettre fin à l'indemnisation versée aux directeurs d'école et/ou professeurs des écoles suite au transfert de leurs responsabilités d'organisation et de coordination de l'aide au travail personnel (ATP) aux responsables pédagogiques à compter du 1° septembre 2023.
Adopté à l'unanimité.
Liste des délibérations du Conseil municipal de Fleury les Aubrais du 28/08/2023 2/4 ACTION CULTURELLE
Centre culturel erelle - actualisati réglement de bil rie (délibération
n°2023/086)
Le Conseil municipal approuve le règlement de billetterie de La Passerelle.
Adopté à l'unanimité.
7) Centr Iturel La P relle - actualisation des tarifs de prestation bar (délibération
n°2023/087)
Le Conseil municipal adopte la grille de tarifs de prestation de bar de La Passerelle.
Adopté à l'unanimité.
TRANSITION ECOLOGIQUE
Demande d vention au titre d vert - parc des rts ues Duclos -
age du terrain Albaladéjo en led - ajustement du mon ‘opération et d
la demande de subvention (délibération n°2023/088)
Le Conseil municipal approuve le nouveau plan de financement de l'opération de passage en éclairage led du terrain de sport Albaladéjo, et demande une subvention à hauteur 80 % au regard du coût ajusté de l'opération.
Adopté à l'unanimité.
COMMANDE PUBLIQUE
sociale (EHPAD) de Fleury-les-Aubrais RIDéaURE n°2023/089)
Le Conseil municipal approuve la modification de la convention de partenariat conclue entre la Ville et l'EPA à vocation médico-sociale de Fleury-les-Aubrais.
Adopté à la majorité par 31 pour et
3 ne prennent pas part au vote : M. BLANCHET, M. KUZBYT, Mme BOUR
à l'issue de la consultation par Madame la Maire (délibération n°2023/090)
Le Conseil municipal autorise Madame la Maire ou son représentant à signer les pièces relatives à la conclusion et à l'exécution du marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de l'EHPAD.
Adopté à la majorité par 26 pour et
8 ne prennent pas part au vote : Mme MULLER, M. SILLY, Mme DINIZ SALGADO, M. VITEUR,
M. LE BEUZE, M. BLANCHET, M. KUZBYT, Mme BOUR
Liste des délibérations du Conseil municipal de Fleury les Aubrais du 28/08/2023 3/4 FINANCES
11) Bud i = i i (délibération
n°2023/091)
Le Conseil municipal approuve le compte de gestion du budget annexe « vente du livre » dressé pour l'exercice 2022 par le comptable public, qui n’appelle aucune observation particulière ni réserve de sa part.
Adopté à l'unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
12) Actualisation du tableau des emplois (délibération n°2023/092)
Le Conseil municipal approuve la mise à jour du tableau des emplois au 1er septembre 2023.
Adopté à l'unanimité.
Pour affichage.
Pour la Maire
et par délégation
la Diréctrice générale des services,
A
Liste des délibérations du Conseil municipal de Fleury les Aubrais du 28/08/2023 4/4