Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 06 11 2022 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 17 10 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 19 06 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 11 04 2022 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 05 12 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 28 01 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 03 09 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 28 11 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 16 01 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 28 11 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 30 01 2022 Procès verbal du conseil municipal
Document publié le Dimanche 30 janvier 2022 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 30 01 2022 Procès verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 30 janvier 2022, à 18h00
Présents : BESSIERE Pierre-Gaël, BIGARAN Olivier, de PINS-LOZE Etienne, FEYER Richard, HIEST Michael, LACOURT Laurent, LAPUELLE Clémence, MASSOL Eva, MAURY Sylvain, MONDON Lucile, TAUPIN Anthony, TESTE Ludivine
Absents excusés : BARTHES Magali (ayant donné procuration à Laurent LACOURT), BELOU Gilles (ayant donné procuration à Michael HIEST)
Absent : GIZA Fabian
La séance est ouverte à 18h02 par Monsieur Laurent LACOURT
Monsieur le Maire procède à l’appel.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE est désigné secrétaire de séance.
Monsieur le Maire procède à la lecture de l’ordre du jour.
Lecture des comptes-rendus des précédents conseils municipaux est faite par M. Pierre-Gaël BESSIERE.
Ils sont votés à l’unanimité.
1-1-2022 Délibération portant autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2022.
Monsieur le Maire présente la délibération. Il explique la nécessité de procéder au vote de celle-ci en amont du vote du budget.
Il est procédé à un vote à main levé.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
La délibération est adoptée à l’unanimité.
1-2-2022 Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail (cycles à temps non complet) LL présente la délibération
Monsieur le Maire présente la délibération. Il explique que suite à une nouvelle loi, il est nécessaire de procéder à cette délibération sur le temps de travail des employés communaux afin d’uniformiser les règles portant sur les temps de travail au niveau national. Il précise que cette délibération concerne uniquement les temps non complets car la commune n’a pas d’employés à temps plein.
Il est procédé à un vote à main levé.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
La délibération est adoptée à l’unanimité. 2
1-3-2022 Délibération pour le renouvellement de la convention de mise à disposition du service commune intercommunal d’accueil périscolaire les mercredis sur le site de l’ALSH La Treille
Monsieur Sylvain MAURY présente la délibération. Elle consiste à permettre aux enfants scolarités sur la commune d’aller à l’ALSH La Treille, notamment le mercredi.
Chaque commune doit verser une allocation par jour et par enfant. Pour la commune d’Azas, elle s’élève à 5 euros par jour et par enfants pour la journée, et à 3 euros pour les demis-journées.
Il est procédé à un vote à main levé.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
La délibération est adoptée à l’unanimité.
1-4-2022 Délibération choix d’une entreprise pour l’achat de capteur de CO2
Monsieur Sylvain MAURY présente la délibération.
Il indique que cette délibération relève 2 enjeux :
- se mettre en conformité avec une loi de 2018 qui demande aux écoles de se doter de capteurs pour la qualité de l’air.
- Demande de l’Etat de se doter de capteurs vis-à-vis de la situation sanitaire actuelle.
L’Etat subventionne l’achat de ces capteurs, à hauteur de 50 euros par capteur ou 2 euros par enfants. Cette délibération prend en compte la deuxième option : 2 euros par enfant, soit 130 euros.
Cette délibération concerne l’achat de 4 capteurs : 3 pour les classes et 1 pour la cantine. Il s’agit de capteurs mobiles avec batteries rechargeables donc les 3 capteurs des classes serviront aussi à la garderie.
Monsieur Sylvain MAURY présente 3 devis obtenus pour cet achat.
Il préconise de sélectionner l’entreprise Subra qui fournit les produits d’entretien à l’école. Ce n’est pas le devis le moins cher, mais cette entreprise est un partenaire de proximité avec un service après-vente qui a déjà fait ses preuves. Pour rappel, la mairie d’Azas travaille avec l’entreprise Subra dans le cadre d’un appel à projet de la CCTA.
Une fois les subventions obtenues, le reste à charge pour la commune s’élèvera à 98,73 euros.
Il est procédé à un vote à main levé.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
La délibération est adoptée à l’unanimité.
1-5-2022 Délibération choix d’une entreprise pour l’achat de graviers
Monsieur Sylvain MAURY présente la délibération. Il explique que suite au vote pour les aires de jeux à l’école, afin de permettre leur installation, il faut une zone de sécurité avec du gravier spécifique pour les enfants.
Il précise qu’il convient d’installer du gravier aux normes, ce qu’ont rappelé les techniciens de Dekra lors des précédentes visites de contrôles de conformité des précédentes installations. 3
3 devis sont présentés par Monsieur Sylvain MAURY pour l’achat de 62 tonnes de gravier.
Il préconise de choisir le devis de l’entreprise Deanjean pour un montant de 1488,74 euros.
Après subvention, le reste à charge pour la commune sera de 521,04 euros.
Il est procédé à un vote à main levé.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
La délibération est adoptée à l’unanimité.
1-6-2022 Délibération choix d’une entreprise pour l’achat d’un chauffe-eau
Monsieur Sylvain MAURY présente la délibération.
Il présente plusieurs devis pour changer le chauffe-eau de l’école car après 11 ans d’utilisation, le chauffe-eau qui alimente la cantine de l’école ne fonctionne plus.
Il présente différents devis reçus. Il préconise de sélectionner l’offre de la société Bardou pour un montant de 528 euros afin de procéder à ce changement.
Il est procédé à un vote à main levé.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
La délibération est adoptée à 13 voix. 1 abstention.
1-7-2022 Délibération choix d’une entreprise pour l’achat d’une plaque induction
Monsieur le Maire indique que cette délibération est ajournée.
Des échanges ont lieu à l’heure actuelle avec le traiteur pour trouver une nouvelle solution afin d’éviter cette dépense.
Questions diverses
Point sur les activités des commissions
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE indique que le bulletin municipal va prochainement être distribué dans toutes les boîtes aux lettres de la commune. Il indique également que le CCAS d’Azas fonctionne à nouveau.
Monsieur Sylvain MAURY indique que la rentrée de janvier a été particulièrement difficile avec une école fortement touchée par le covid-19.
Il indique qu’un chantier bénévole sera organisé dans le courant du mois de février pour l’installation des nouvelles aires de jeux.
Il indique également que tous les achats dans le cadre de l’école numérique sont en train d’être livrés à l’école et donc en cours d’installation.
Madame Clémence LAPUELLE indique que la mairie a reçu les offres pour la révision du PLU. Une première analyse a été faite. Les auditions avec l’ATD devraient être organisées au début du mois de février. La commission d’appel d’offre se réunira dans 15 jours pour désigner le titulaire pour une révision sur 3 ans. 4
Concernant l’assainissement, toutes les archives ont été récupérées pour éviter de refaire des analyses inutiles. L’objectif est de lancer l’appel d’offre avant la fin du mois de février.
Monsieur Etienne de PINS-LOZE parle de l’actualité du SDEGH. Le nouveau bureau a présenté le vendredi 28 janvier le fonctionnement pour les prochaines années. Les aides aux communes devraient être moins favorables pour le budget jusqu’en 2026. Toutefois, la cotisation aux syndicats reste la même. Il indique également qu’un changement de canalisation d’eau est en cours sur la route des crêtes.
Des questions dans le public sont posées sur les vœux du maire et les cas de covid-19 dans la commune.
Une question est posée sur le dossier de l’antenne sur le tchat de la visioconférence Zoom. Il est indiqué que ce projet devrait avancer dans les prochaines semaines et fera l’objet d’une communication spécifique.
La séance est levée à 19h01.
Mr Laurent
LACOURT
Mr Pierre-Gaël
BESSIERE
Mr Sylvain MAURY Mme Clémence
LAPUELLE
Mr Michael HIEST
Mr Richard FEYER Mr Etienne de PINS-
LOZE
Mr Olivier
BIGARAN
Mr Fabian GIZA Mme Magali
BARTHES
Mme Ludivine TESTE Mme Eva MASSOL Mme Lucile
MONDON
Mr Gilles BELOU Mr Anthony TAUPIN