Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 28 11 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 06 11 2022 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 10 07 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 24 05 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 06 11 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 17 10 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 30 01 2022 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 05 12 2021 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 18 09 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 09 10 2020 Procès verbal du conseil municipal
Conseil Municipal - 19 06 2020 Procès verbal du conseil municipal
Document publié le Vendredi 19 juin 2020 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 19 06 2020 Procès verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 19 juin 2020, à 20h00
Présents : ARRIETA Patricia, BARTHES Magali, BESSIERE Pierre-Gaël, BIGARAN Olivier, CHEMACK Pierre-Franck, de PINS-LOZE Etienne, FEYER Richard, GIZA Fabian, LACOURT Laurent, LAPUELLE Clémence, LATOUR Pascal, LEROY Fabien, MAURY Sylvain, SERRE Laure.
Absent : HIEST Michael (ayant donné procuration à Fabian GIZA).
Du public assiste au Conseil.
La séance est ouverte à 20h05 par Monsieur le Maire.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE est désigné secrétaire de séance.
4-1-2020 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil municipal
1. Approuvé
2. Approuvé 2500 euros de droit unitaire
3. Approuvé - échanges : 15 000 euros
4. Approuvé
5. Approuvé
6. Approuvé
7. Approuvé
8. Approuvé
9. Approuvé
10. Approuvé
11. Approuvé
12. Approuvé
13. Approuvé
14. Approuvé
15. Approuvé – 200 000 euros
16. Approuvé
17. Approuvé – 10 000 euros par sinistres-
18. Approuvé
19. Approuvé
20. Approuvé – 20 000 euros
21. Approuvé - à 200 000 euros.
22. Approuvé
23. Approuvé
24. Approuvé – 500 euros
25. Approuvé
26. Approuvé – enlever « dans les conditions suivantes »
27. Approuvé – pour les projets dans l’investissement ne dépasse pas 25 000 euros 28. Supprimé
29. Approuvé
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
Abstention : 1
14 suffrages en faveur des délégations consenties au Maire par le Conseil municipal. 2
4-2-2020 Délibération portant désignation des membres des commissions municipales
Monsieur le Maire propose qu’il y ait l’installation de 7 commissions :
- Budget/finances :
o Titulaire : PF Chemack, F. Leroy, L. Lacourt, R. Feyer, P. Latour
o Suppléant : reste de l’équipe municipale
- Aménagement du territoire, urbanisme, environnement
o Titulaire : C. Lapuelle, E. de Pins-Loze, L. Lacourt, O. Bigaran
o Suppléant : reste de l’équipe municipale
- École et petite enfance ;
o Titulaire : S. Maury, M. Barthés, M. Hiest
o Suppléant : reste de l’équipe municipale
- CCAS :
o Elus : M. Bessière, P. Latour, F. Leroy, P. Arrieta, L. Serre
o Non élus: MT. Lacourt, MT Wheeler, L. Teste, M. Braun, D. Charlot
- Plan de sauvegarde :
o Titulaires : F. Leroy, M. Hiest, C. Lapuelle
o Suppléant : reste de l’équipe municipale
- Cérémonies et festivités :
o Titulaires : PG. Bessière, P. Latour, S. Maury, M. Hiest, R. Feyer, M. Barthes, E. de Pins-Loze, PF Chemack
o Suppléants : reste de l’équipe municipale
- Appel d’offres : C. Lapuelle, F. Leroy, PF Chemack, P. Latour, L. Lacourt
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
Contre : 0
15 suffrages en faveur de l’installation de 7 commissions.
4-3-2020 Délibération Avis du projet PLH de la CCTA
Madame LAPUELLE Clémence présente l’avis du projet PLH de la CCTA. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de l’avis du projet PLH de la CCTA.
4-4-2020 Délibération Désignation SDEGH
Sont candidats : Olivier Bigaran et Etienne de Pins-Loze.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur des candidatures d’Olivier Bigaran et d’Etienne de Pins-Loze.
Olivier Bigaran et Etienne de Pins-Loze sont élus délégués de la commune au SDEGH.
4-5-2020 Délibération Désignation de 2 élus SIVU
Sont candidats : Sylvain Maury et Richard Feyer. 3
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur des candidatures de Sylvain Maury et de Richard Feyer.
Sylvain Maury et Richard Feyer sont élus délégués de la commune au SIVU.
4-6-2020 Délibération Désignation d’un correspondant Sécurité routière
Est candidat : Fabien Leroy
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la candidature de Fabien Leroy
Fabien Leroy est élu correspondant sécurité routière de la commune.
4-7-2020 Délibération Désignation d’un correspondant Défense
Est candidat : Mickaël Hiest
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la candidature de Mickaël Hiest.
Mickaël Hiest est élu correspondant défense de la commune.
4-8-2020 Délibération Désignation du nombre de membres siégeant au CCAS
Monsieur le Maire indique que traditionnellement le CCAS est composé de 5 personnes du conseil municipal et de 5 personnes extérieures au Conseil et résidant sur le territoire de la commune.
Il est proposé que cette organisation soit maintenue et que le CCAS soit donc composé de 10 membres.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la proposition soumise au vote.
Le CCAS sera composé de 10 membres.
4-9-2020 Délibération Désignation des membres siégeant au CCAS
Sont candidats :
- ARRIETA Patricia
- BESSIERE Pierre-Gaël
- CHEMACK Pierre-Franck
- LEROY Fabien
- SERRE Laure
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0 4
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur des 5 candidats déclarés.
ARRIETA Patricia, BESSIERE Pierre-Gaël, CHEMACK Pierre-Franck, LEROY Fabien et SERRE Laure sont élus membres du CCAS.
4-10-2020 Délibération Vote du taux des 3 taxes
Monsieur le Maire propose qu’il n’y ait pas d’augmentation du taux des taxes pour l’année en cours.
Taxe foncier bâti : 14,77 %
Taxe foncier non bâti 78,36 %
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la proposition.
Questions diverses
La séance est levée à 22h25.
Mr Fabian GIZA Mr Pierre-Gaël
BESSIERE
Mr Pierre-Franck
CHEMACK
Mme Clémence
LAPUELLE
Mr Sylvain MAURY
Mr Michael HIEST
Absent excusé
Mr Richard FEYER Mr Etienne de PINS-
LOZE
Mr Fabien LEROY Mr Pascal LATOUR
Mr Olivier BIGARAN Mme Patricia ARRIETA Mme Magali
BARTHES
Mme Laure SERRE Mr Laurent LACOURT