Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation conseil municipal
Convocation - Convocation 25 juin 1
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL 1
Convocation - Convocation 20conseil 20municipal
Convocation - Convocation 20conseil 20mars
Procès Verbal - 20241219170411852
Convocation - mairie de caderousse convocation et ordre du jour
Convocation - mairie de caderousse convocation et ordre du jour
Déliberation - 2024DEC017
Déliberation - 2025DEC003 1
Convocation - Convocation conseil 28.03.2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil 28.03.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Tourisme,
A
S,
ge
ae
Monsieur
Le
Maire
de
Caderousse
Hôtel
de
Ville
Rue
Berbiguier
84860
CADEROUSSE
Objet
:Convocation
Conseil
municipal
Caderousse,
le
22
mars
2024
Mesdames,
Messieurs,
Je
serai
honoré
de
votre
présence
lors
de
la
séance
du
prochain
Conseil
Municipal
de
Caderousse,
qui
se
déroulera
le
jeudi
28
mars
à
18H00,
salle
du
conseil
municipal
de
l'Hôtel
de
ville,
Après
avoir
désigné
un
secrétaire
de
séance
et
adopté
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
30
novembre
2023,
nous
aborderons
les
dossiers
dont
vous
trouverez
la
liste
ainsi
que
les
rapports
de
délibération
et
leurs
annexes
dans
la
note
explicative
de
synthèse
jointe
à
la
présente
convocation.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
connaissance
de
la
liste
des
décisions
prises
sur
le fondement
de l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée. Le
22
mars
2024
COMMUNE
DE
CADEROUSSE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
de
Caderousse
a l’honneur
d'informer
le
Public
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
le
jeudi
28
mars
2024
à
18H00,
salle
du
conseil
municipal
de
l'Hôtel
de
ville.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
N°
Ord
j
Te |
jélibérations
Rapporteur
Objet
Présentation
du
compte
de
gestion
de
l'exercice
2023
1
28.03.01
M.MARTIN
2
28.03.02
M.MARTIN
Présentation
du
compte
administratif
de
l'exercice
2023
3
28.03.03
MMARTIN
Âffectation
des
résultats
de
l'exercice
2023
.
Adhésion
au
groupe
Agence
France
Locale
(AFL)
et engagement
de
4
28.03.04
MMARTIN
garantie
première
demande
c
28.03.08
MMARTIN
Prêt auprès
de
l'Agence
France
Locale
(AFL)
6
28.03.06
M.MARTIN
Budget
primitif
exercice
2024.
7
28.03.07
R.
ESPINOSA
Subventions
aux
associations
exercice
2024
8
28.03.08
MMARTIN
Taux
communaux
d'imposition
exercice
2024
9
28.03.09
M MARTIN
Remise
gracieuse
location
salle
des
fêtes
M
et Mme
Vaton
10
28.03.10
CREYNIER-
Rénovation
et mise
en
sécurité
de
l'aire
de
jeux
sise
mur
de
Gramont,
…
DUVAL
demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
11
28.03.11
C.REYNIER-
Réfection
du
« Boulodrome
Bernard
Taurelle
», demande
de
subvention
DUVAL
régionale
- équipements
sportifs
de
proximité
12
28.03.12
C.REYNIER-
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DSIL
2024
pour
les
travaux
de
DUVAL
réaménagement
de
l'équipement
sportif « Boulodrome
Bernard
Taurelle
»
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
3
000
euros
à l'association
des
5 PAS
de
Courthézon
pour
le semi-marathon
etapprabation
des
termes
13
28.03.13
M.MARTIN
.
Sp
ou
|
.
de
la
convention
relative
à
l’organisation
de
cette
course
entre
les
communes
de
Caderousse,
Châteauneuf-du-Pape
et Courthézon.
14
28.03.14
JA.
ESPINOSA
Demande
de
subvention
pour
la réfection
du
Monument
aux
Morts
et
l'ajout
de
noms
15
28.03.15
C.REYNIER-
Renouvellement
des
conventions
de
partenariat
avec
SOLIHA
DUVAL
16
28.03.16
CAUBERTIN
Critères
PIPCS
: résultats
2023
17
28.03.17
CAUBERTIN
Définition
des
critères
PIPCS
exercice
2024
“éati
lois
sai
are
itri
RE
18
28.03.18
CAUBERTIN
Création
des
emplois
saisonniers
juillets
août
2024 Présentation
du
rapport
social
unique
- exercice
2022
19
28.03.19
CAUBERTIN
PÉSENCAUON
EU
TAPP
q
Délibération
portant
sur
la prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
20
28.03.20
C.AUBERTIN
professionnel
.
Renouvellement
de
la
convention
de
partenariat
avec
l'Education
21
28.08.21
FDUFAY
nationale
pour
la mise
en
place
d'un
Espace
Numérique
de
Travail
(ENT)
Renouvellement
du
dispositif de
tarification
sociale
de
la cantine
-
22
28.03.22
CAUBERTIN
accompagnement
de
l'Etat
Approbation
du
projet
de
fonctionnement
du
Relais
Petite
Enfance
(RPE)
23
28.08.23
CAUBERTIN
2024/2025
et de
la convention
de
partenariat
afférente
C.REYNIER-
Approbation
de
la modification
n°1
du
PLU
24
28.03.24
DUVAL
C.REYNIER-
Approbation
de
la révision
allégée
n°1
du
PLU
25
28.03.25
DUVAL
C.REYNIER-
Adhésion
à l’agence
technique
départementale
Vaucluse
Ingénierie
26
28.03.26
DUVAL
.
C.REYNIER-
Adhésion
au
groupement
de
commandes
permanent
entre
le Pays
27
28.03.27
DUVAL
d'Orange
en
Provence
et la commune
de
Caderousse
C.REYNIER-
Présentation
du
rapport
annuel
d'activités
du
syndicat
mixte
pour
Le Scot
28
28.03.28
DUVAL
du
bassin
de vie d'Avignon
{SMBVA)
Référence
décisions
prises
sur
le
fondement L2122-22
CGCT
Objet
Date
de
signature
Délivrance
d’une
concession
dans
le
cimetière
2023DEC039
28
novembre
2023
2023DEC040
CFC
Contrat
de
prestation
de
service
contrat
d'entretien
cuisine
08
décembre
2023
2023DEC041
Délivrance
d'une
case
de
colombarium
dans
le
cimetière
13
décembre
2023
2023DEC042
Décision
budgétaire
portant
virements
de
crédits
de
chapitre
à
22
décembre
2023
chapitre
2023DEC043
Contrat
de
prestations
avec
l'entreprise
ARG
Solutions
22
décembre
2023
2023DEC044
Délivrance
d'une
concession
dans
le
cimetière
03
janvier
2024
2024DEC001
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
de
Caderousse
à
08
janvier
2024
l’association
«
Confrérie
des
feux
de
la
Saint
Jean
en
Vaucluse
»
2024DEC002
Âcceptation
d’un
don
du
tennis
club
de
Caderousse
16
janvier
2024
2024DEC003
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
de
Caderousse
à
14
février
2024
l'association
« Elus
et
citoyens
pour
le
patrimoine
Vauclusien
»
2024DEC004
Demande
de
subvention
auprès
de
la
région
SUD
pour
la
4ème
15
février
2024
édition
du
Festival
du
théâtre
de
rue
2024DEC005
Délivrance
d’une
case
de
colombarium
dans
le
cimetière
28
février
2024
2024DEC006
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
de
Caderousse
à la
28
février
2024:
Fondation
du
Patrimoine
2024DE007
AB
SECURITE
- contrat
de
prestation
de
service
- vérification
29
janvier
2024
annuelle
2024DEC008
AXA/Cabinet
JDG
-
Contrat
d'assurance
Responsabilité
4
février
2024
2024DEC009
GROUPAMA
- Acceptation
remboursement
sinistre
n°2023561899
|
7 mars
2024
2024DEC010
GROUPAMA
- Contrat
d'assurance
flotte
automobile
4
janvier
2024
2024DEC011
BLACHERE
illuminations
- contrat
de
location
éclairages
de
noël
7 mars
2024
2024DEC012
SAS
BLANC
- accord
cadre
à
bons
de
commande
pour
les
produits
4 janvier
2024
d'hygiène
et
d'entretien
2024DEC013
BERGER
LEVRAULT
- contrat
d'acquisition
de
progiciels
et
de
14
mars
2024
prestations
de
services
2024DEC014
UGOCOM
- refonte
et
contrat
d'hébergement
et
de
maintenance
14
mars
2024
site
internet