Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - mairie de caderousse convocation et ordre du jour
Procès Verbal - mairie de caderousse proces verbal du 27 09 2023
Convocation - Convocation Ordre du jour 27 11 23
Ordre du Jour - convoc ordre du jour du 17 mars 2023
Procès Verbal - mairie de caderousse proces verbal du 23 03 2023
Ordre du Jour - ANNEXES ORDRE DU JOUR 27 FEVRIER 2023
Convocation - CM20260403 CONVOCATION et ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 27 mars 2023
Convocation - cm 2023 09 25 convocation ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour convoc cm 06 09 2024
Convocation - mairie de caderousse convocation et ordre du jour du 27 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Convocation - mairie de caderousse convocation et ordre du jour du 27 09 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Monsieur
le
Maire
de
Caderousse
Hôtel
de
Ville
‘
Rue
Berbiguier
|
84860
CADEROUSSE
Objet
: Convocation
Conseil
municipal
Caderousse,
le 21
septembre
2023
Mesdames,
Messieurs,
Je
serai
honoré
de
votre
présence
lors
de
la
séance
du
prochain
Conseil
Municipal
de
Caderousse,
qui
se
déroulera
le
mercredi
27
septembre
à
18H00,
salle
Paul
Marquion,
Après
avoir
désigné
un
secrétaire
de
séance
et
adopté
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
30
mai
2023,
nous
aborderons
les
dossiers
dont
vous
trouverez
la
liste
ainsi
que
les
rapports
de
délibération
et
leurs
annexes
dans
la
note
explicative
de
synthèse
jointe
à la
présente
convocation.
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
prendre
connaissance
de
la
liste
des
décisions
prises
sur
le fondement
de
l'article
L2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs,
en
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire Le
21
septembre
2023
COMMUNE
DE
CADEROUSSE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
de
Caderousse
a l'honneur
d'informer
le
Public
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
le
mercredi
27
septembre
2023
à
18H00,
SALLE
PAUL
MARQUION.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
N°
Or
2
Re
°
Objet
dre
délibérations
apporteur
1e
Présentation
du
rapport
bilan
financier
1
27.09.01
M.MARTIN
2
27.09.02
M.MARTIN
Pertes
sur
créances
irrécouvrables
- Créances
éteintes
3
27.09.03
M MARTIN
Mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire et
comptable
M57
au
1er
janvier
2024
dans
sa version
abrégée
Subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l'association
des
Jardins
de
4
27.09.04
M.MARTIN
Caderousse
6
27.09.08
VBECART
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
SUD
au
titre
du
dispositif
Nature
{a ville”
pour
l'acquisition
et la plantation
de
végétaux
Demande
de
subvention
auprès
du
département
de
Vaucluse
au
titre
du
6
27,09,06
V.BECART
dispositif« 20
000
arbres
en
Vaucluse
» pour
l'acquisition
et la plantation
de
végétaux
.
Demande
de subvention
auprès
de la DRAC
pour
financement
phase
1
7
27.09.07
B.
REHOR
travaux
de
l’église
Saint-Michel
et de
la Chapelle
d'Ancézune
8
27.09.08
MMARTIN
Dépenses
à imputer
au
compte
6232
«
Fêtes
et cérémonies
»
Avis
de
la commune
sur
le schéma
régional
de
santé
2023-2028
et le
9
27.09.09
C.AUBERTIN
programme
régional
d'accès
à la prévention
et aux
soins
élaborés
par
l'ARS
PACA
10
27.09.10
CAUBERTIN
Modification
du
règlement
intérieur
des
services
cantine
scolaire
et temps
périscolaire
ificati
able
is
ane
11
27.09.11
CAUBERTIN
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
12
27.09.12
C.REYNIER-
Désignation
du
référent
déontologue
des
élus
et adhésion
à la mission
UT
DUVAL
d'assistance
et de
conseil
mise
en
place
par
le
CDG84
13
27.09.13
C.REYNIER-
Convention
de
gestion
d’une
aire
de
covoiturage
labellisée
par
le
°
…
DUVAL
département
de
Vaucluse
14
27.09.14
CRENNIER-
Dénomination
du
rond-point
entre
la RD237
et la
RD238 Référence
décisions
prises
sur
le
Objet
Date
de
signature
fondement L2122-22
CGCT
2023DEC016
Signature
d’un
bail
civil
entre
la commune
de
Caderousse
etl'APEI
|
5 juin
2023
portant
sur
la mise
à disposition
d’une
partie
de
la parcelle
cadastrée
G957,
sise
Route
du
Deves
à
Caderousse
2023DEC017
Avenant
n°1
MAPA
Travaux
de
réfection
de
quatre
courts
de
tennis
|
14
juin
2023
et remplacement
de
la clôture
des
courts
1 &
2
2023DEC018
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
SUD
pour
la 3ème
26
juin
2023
édition
du
salon
des
cultures
provençales
2023DEC019
Contrat
de
maintenance
pour
le groupe
électrogène
communal
10
juillet
2023
2023DEC020
MAPA
Alpes
contrôles
Travaux
de
restauration
de
la chapelle
18
juillet
2023
d'Ancézune
2023DEC021
MAPA
Alpes
contrôles
Travaux
de
rénovation
et de
réfection
de
18
juillet
2023
l'immeuble
sis 7 rue
Châteauvieux
2023DEC022
MAPA
Alpes
contrôles
Travaux
de
rénovation
et de
réfection
de
la
18
juillet
2023
Passerelle
2023DEC023
MAPA
Contrat
de
fourniture
d'électricité
C5
pour
28
sites
19
juillet 2023
2023DEC024
MAPA
Contrat
de
prestations
de
maintenance
et services
20
juillet
2023
énergétiques
pour
4 sites
2023DEC025
Délivrance
d'une
concession
dans
le cimetière
28
juillet
2023
Listing
DIA
Numéro
de dossier
|Liste des
Parcelles
|Propriétaires
Adresse
Terrain
|Superficie
en m?
Prix de vente
°e
Désignation
du
bien
OU
NON
évaluation
BACONNIER
Annie
une
malson
élevée
IA 084
027
23
00008
G689,6690
BARD
Vincent
8 rue
de
l'Hôpital
202
m°?
183
000
€
d'un
étage
sur
rez-de-
x
BARD
Jean
chaussée
+ garage
IA 084 027 23 00009 |
G9,61285,61286 |
SCISYLBER
Rue Saint-Michel}
211m°
60 000 €
orages petits
x
IA 084 027 23 00010
G64
AROCA Ignacio
50 Rue du -
43m
177 000 €
une maison + Un
x
Docteur
Guérin
ascenseur
Un
petit
tènement
immobilier
composé
IA 084 027 23 00011
G885
REMY Alam
|8 Rue Saint Louis
183m°
58 000 €
d'un bâtiment à usage
x
de
remise
en
très
mauvais
état, avec
cour
attenante,
Un
immeuble
sur
deux
étage
sur
rez-del
IA 0B4 027 23 00012
6358
M: et Mme
3 Avenue Jean
228m°
chaussée, avec cour
x
MATHON
Eric
Jaurès
4
su
intérieure
et
remise
à
restaurer
Le
Maire