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Convocation - Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Banque,
Ç S
Mira
Monsieur le Maire de Caderousse
Hôtel de Ville
Rue Berbiguier
84860 CADEROUSSE
Objet : Convocation Conseil municipal Caderousse, le 24 septembre 2026
Mesdames, Messieurs,
Je serai honoré de votre présence lors de la séance du prochain conseil municipal de Caderousse qui
se déroulera le mercredi mbre à 18h, sall nseil municipal de l'Hôtel de ville.
Après avoir désigné un secrétaire de séance et adopté le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 juin
2026, nous aborderons les dossiers dont vous trouverez la liste ainsi que les rapports de délibération et leurs
annexes dans la note explicative de synthèse jointe à la présente convocation.
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la liste des décisions prises sur le fondement de l’article L2122-
22 du Code général des collectivités territoriales.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération
distinguée.
Le Maire
Christophe REYNIER - DUVAL %osre- €LA
COMMUNE DE CADEROUSSE
Le 24 septembre 2026
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire de Caderousse a l’honneur d'informer le public que le Conseil Municipal est convoqué le
mercredi 30 septembre 2026 à 18h, salle du conseil municipal de l'Hôtel de ville.
L'ordre du jour sera le suivant :
N°
Ordre Rapporteur Objet délibération PP = Fe
n 30.09.01 Mariel MARTIN Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation pour
les agents communaux
2 30.09.02 Mariel MARTIN Plan triennal de formation 2026-2029
Présentation à titre informatif des Lignes directrices de gestion 2026- 3 30.09.03 Mariel MARTIN 2032
4 30.09.04 Mariel MARTIN Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
è 30.09.05 Mariel Martin Budget principal - attribution cartes - chèques cadeaux - colis de noël
: Demande de subvention auprès de la région SUD pour l'installation Christophe 5 à : . ; =. |
6 30.09.06 d’agrès sportifs au titre du dispositif « Soutien, aux travaux sur les REYNIER-DUVAL RE . :
équipements sportifs collectifs »
, 30.09.07 Mariel MARTIN Décision modificative -budget principal
8 30.09.08 Christophe Contrat de bail avec la société Hivory pour l'exploitation d'équipements
UT REYNIER-DUVAL de communications électroniques dans l'emprise d’un immeuble
9 30.09.09 Mariel MARTIN Remise gracieuse location de la salle des fêtes - Madame Vandalle
10 30.09.10 Mariel MARTIN Remise gracieuse - location de matériel Monsieur Ranvier
R i jat À Postal l 11 30.09.11 Mariel MARTIN enouvellement convention de partenariat Agence Postale Communale
12 30.09.12 Mariel Martin Mandat spécial Congrès des Maires
Référence décisions
prises sur le fondement
de l’article L2122-22 du
Objet Date de signature
CGCT
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1 bis rue du Puits des Voûtes
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Le Maire
Christophe REYNIER-DUVAL