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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Caderousse.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 20conseil 20mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
4, 9 dose
Monsieur le Maire de Caderousse
Hôtel de Ville
Rue Berbiguier
84860 CADEROUSSE
Objet : Convocation Conseil municipal Caderousse, le 16 mars 2023
Mesdames, Messieurs,
Je serai honoré de votre présence lors de la séance du prochain Conseil Municipal de Caderousse, qui
se déroulera le jeudi 23 mars 2023 à 19H00, salle Paul Marquion.
Après avoir désigné un secrétaire de séance et adopté le procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 19 décembre 2022, nous aborderons les dossiers dont vous trouverez la liste ainsi que les rapports de
délibération et leurs annexes dans la note explicative de synthèse jointe à la présente convocation. Je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la liste des décisions prises sur le fondement de l'article L2122-22 du code général des
collectivités territoriales.
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire Le 16 mars 2023
COMMUNE DE CADEROUSSE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire de Caderousse a l'honneur d'informer le Public que le Conseil Municipal est convoqué le jeudi 23 mars 2023 à 19H00, SALLE PAUL MARQUION.
L'ordre du jour sera le suivant:
N° ie DE Ordre | ,,., Rapporter Objet
rdre | délibérations __ vue
1 23.03.01 M.MARTIN Compte de gestion - exercice 2022
2 23.03.02 MMARTIN Compte administratif- exercice 2022
3 23.03.03 M.MARTIN Affectation des résultats
4 23.03.04 M MARTIN Retrait et reprise de la SEUBÉAOR ne ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2023
5 23.03.05 M MARTIN Constitution de provisions - inscriptions comptables
6 23.03.06 M.MARTIN Budget primitif- exercice 2023
7 23.03.07 M MARTIN Subventions aux associations
8 23.03.08 MMARTIN Taux d'imposition 2023
9 23.03.09 M MARTIN Remise gracieuse - location salle des fêtes M et Mme Arnoux
| : IP >
10 23.03.10 JPJACQUIN Satisfaction critères PIPCS 202
11 23.03.11 JP.JACQUIN Définition critères PIPCS 2023
Création des emplois saisonniers pour les mois de juillet et août 2023 12 23.03.12 JP.JACQUIN
13 23.03.13 JP.JACQUIN Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels _. remplaçants contractuels
R l i ’objectif i EAJE - 14 23.03.14 C AUBERTIN enouvellement de la convention d'objectifs et de financement EA]
avec la CAF
15 23.03.15 CAUBERTIN Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil « Le Caderoussel »
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16 23.03.16 C.AUBERTIN et Caderousse pour la mise en place d’un REAAP (Réseau d'écoute d'aide et d'accompagnement des parents)
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27 23.03.27 HER thermique et de mise en accessibilité d’un logement communal - La DUVAL
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28 23.03.28 C.REYNIER- Sollicitation du Fonds vert - Travaux de réfection et rénovation thermique
. DUVAL d’un immeuble communal - sis 7 rue Châteauvieux.
Référence décisions MEET ANS FE _prises sur le Objet CRE | Date de signature fondement : 2) Aa ROSES L2122-22 CGCT è Dir 2023DEC001 Renouvellement de l'adhésion de la commune de Caderousse à 04 janvier 2023 l'association « Elus et Citoyens pour le patrimoine Vauclusien »
2023DEC002 Renouvellement de l’adhésion de la commune de Caderousse à la 24 janvier 2023
Fondation du Patrimoine
2023DEC003 Mise en location d’un logement communal (appartement A1) sis 30 janvier 2023
immeuble la Diligence 41 rue du Docteur Guérin
2023DEC004 Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition de 26 janvier 2024
matériels informatiques pour la crèche « Le Caderoussel »
2023DEC005 Renouvellement de l'adhésion de la commune de Caderousse au 31 janvier 2023
CAUE de Vaucluse
2023DEC006 Convention de prestation de services relative à la mise en fourrière | 16 février 2023
des véhicules
2023DEC007 Demande de subvention pour la 3ème édition du festival de théâtre 20 février 2023
de rue
2023DEC008 Convention de partenariat avec l'association santé éducation et 8 mars 2023
prévention sur les territoires PACA - ateliers bien vieillir
Le Maire