Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Sécurité publique, Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024 Page 1 sur 4

06 novembre 2024

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024 - 18 H 00

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024

B - Compte Rendu de Décisions n° 08/2024

1 - INFRASTRUCTURES

BÂTIMENTS - Restauration collective municipale de Porto-Vecchio - Approbation du coût prévisionnel des travaux et ajustement du plan de financement.

2 - AFFAIRES MARITIMES

Projet d’extension du Port de Plaisance et de Pêche de Portivechju et son opération de programmation urbaine - Mise à jour du programme et ajustement du plan de financement.

3 - FINANCES

3.1 - Exercice 2024 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 5 - Budget annexe du Port, Décision modificative n° 1.

3.2 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Equipements publics de proximité, pilier du cadre de vie du PRIR de Pifanu à Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 004 - Abrogation de la délibération n° 24/040/F du 08 avril 2024.

3.3 - Service public de l’alimentation - Cuisine municipale - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 005 - Abrogation de la délibération n° 24/041/F du 08 avril 2024.

3.4 - CUISINE MUNICIPALE - Création d’une régie dotée de l’autonomie financière et sans personnalité morale (régie autonome) et adoption des statuts.

3.5 - AFFAIRES MARITIMES - Projet d’extension du Port de Plaisance et de Pêche de Portivechju et son opération de programmation urbaine - Contraction d’un emprunt moyen long terme avec la Société Générale.

4 - AFFAIRES FONCIÈRES

Acquisition des parcelles cadastrées section AD numéros 145, 418 et 419 d’une superficie totale de 2 670 m² avec son bâti inachevé, sis rue Dominique et François ETTORI appartenant à la SAS SIMOGAL représentée par Madame Veuve ALPSTEIG.

5 - LOGEMENT

Convention de portage avec l’Office Foncier de la Corse (OFC) - Voie Romaine - Désignation du bailleur social - Signature de l’avenant à la convention de portage.

6 - AEP

6.1 - Régularisation administrative des sources et captages pour l’alimentation en eau potable.Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024 Page 2 sur 4

6.2 - Redevances de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif.

7 - ANIMATIONS

CITY TRAIL - Convention de prestation de service avec la société SPORTIMERS - Approbation des tarifs d’inscription.

8 - SPORTS

8.1 - JEUNESSE ET SPORTS - Convention de partenariat à titre gratuit avec la Fédération des Associations Laïques et d’Education Populaire (FALEP) pour la mise en œuvre d’activités sportives pour les enfants du quartier prioritaire de la ville (PIFANO) - Année sportive 2024-2025.

8.2 - Convention de mise à disposition d’emplacements publicitaires dans les équipements sportifs communaux.

9 - POLICE MUNICIPALE

Demande de financements par le Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Acquisition de caméras piétons destinées aux agents de la Police Municipale.

10 - SERVICES TECHNIQUES

Cession pour destruction de véhicules de la flotte municipale.

11 - INTERCOMMUNALITÉ

Convention de mise à disposition d’un terrain nu, propriété de la commune de Portivechju à la Communauté de Communes du Sud-Corse.

12 - RESSOURCES HUMAINES

12.1 - Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF).

12.2 - Allocation versée aux parents d’enfants handicapés.

12.3 - Promotion interne 2024 « Agents de maîtrise » - Mise à jour du tableau des effectifs.

12.4 - Avancements de grade 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs.

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - INFRASTRUCTURES

BÂTIMENTS - Restauration collective municipale de Porto-Vecchio - Approbation du coût prévisionnel des travaux et ajustement du plan de financement.

 Rapport au Conseil Municipal

2 - AFFAIRES MARITIMES

Projet d’extension du Port de Plaisance et de Pêche de Portivechju et son opération de programmation urbaine - Mise à jour du programme et ajustement du plan de financement.  Rapport au Conseil MunicipalOrdre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024 Page 3 sur 4

3 - FINANCES

3.1 - Exercice 2024 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 5 - Budget annexe du Port, Décision modificative n° 1.

 Rapport au Conseil Municipal

3.2 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Equipements publics de proximité, pilier du cadre de vie du PRIR de Pifanu à Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 004 - Abrogation de la délibération n° 24/040/F du 08 avril 2024.  Rapport au Conseil Municipal

3.3 - Service public de l’alimentation - Cuisine municipale - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 005 - Abrogation de la délibération n° 24/041/F du 08 avril 2024.  Rapport au Conseil Municipal

3.4 - CUISINE MUNICIPALE - Création d’une régie dotée de l’autonomie financière et sans personnalité morale (régie autonome) et adoption des statuts.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet des statuts de la régie pour l’exploitation du service public administratif de la cuisine municipale

3.5 - AFFAIRES MARITIMES - Projet d’extension du Port de Plaisance et de Pêche de Portivechju et son opération de programmation urbaine - Contraction d’un emprunt moyen long terme avec la Société Générale.

 Rapport au Conseil Municipal

Caractéristiques du prêt environnement et social

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4 - AFFAIRES FONCIÈRES

Acquisition des parcelles cadastrées section AD numéros 145, 418 et 419 d’une superficie totale de 2 670 m² avec son bâti inachevé, sis rue Dominique et François ETTORI appartenant à la SAS SIMOGAL représentée par Madame Veuve ALPSTEIG.

 Rapport au Conseil Municipal

5 - LOGEMENT

Convention de portage avec l’Office Foncier de la Corse (OFC) - Voie Romaine - Désignation du bailleur social - Signature de l’avenant à la convention de portage.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet d’avenant n° 1 à la convention de portage entre la commune de Portivechju et l’Office Foncier de la Corse

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

6 - AEP

6.1 - Régularisation administrative des sources et captages pour l’alimentation en eau potable.  Rapport au Conseil Municipal

6.2 - Redevances de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif.

 Rapport au Conseil Municipal

7 - ANIMATIONS

CITY TRAIL - Convention de prestation de service avec la société SPORTIMERS - Approbation des tarifs d’inscription.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de prestation de service avec la société SPORTIMERS (Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024 Page 4 sur 4

8 - SPORTS

8.1 - JEUNESSE ET SPORTS - Convention de partenariat à titre gratuit avec la Fédération des Associations Laïques et d’Education Populaire (FALEP) pour la mise en œuvre d’activités sportives pour les enfants du quartier prioritaire de la ville (PIFANO) - Année sportive 2024-2025.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de partenariat à titre gratuit avec la Fédération des Associations Laïques et d’Education Populaire (FALEP)

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

8.2 - Convention de mise à disposition d’emplacements publicitaires dans les équipements sportifs communaux.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de mise à disposition d’emplacements publicitaires dans les équipements sportifs communaux

 Cahier des charges pour la fabrication et l’installation des panneaux publicitaires (COSEC)  Cahier des charges pour la fabrication et l’installation des panneaux publicitaires (PRUNEDDU) (Les documents ne sont pas reproduits mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

9 - POLICE MUNICIPALE

Demande de financements par le Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Acquisition de caméras piétons destinées aux agents de la Police Municipale.

 Rapport au Conseil Municipal

10 - SERVICES TECHNIQUES

Cession pour destruction de véhicules de la flotte municipale.

 Rapport au Conseil Municipal

11 - INTERCOMMUNALITÉ

Convention de mise à disposition d’un terrain nu, propriété de la commune de Portivechju à la Communauté de Communes du Sud-Corse.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de mise à disposition d’un terrain nu

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

12 - RESSOURCES HUMAINES

12.1 - Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF).  Rapport au Conseil Municipal

 Projet de formulaire de demande d’utilisation du Compte Personnel de Formation

12.2 - Allocation versée aux parents d’enfants handicapés.

 Rapport au Conseil Municipal

12.3 - Promotion interne 2024 « Agents de maîtrise » - Mise à jour du tableau des effectifs.  Rapport au Conseil Municipal

 Tableau des effectifs « Promotion interne 2024 »

12.4 - Avancements de grade 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs.  Rapport au Conseil Municipal

 Tableau des effectifs « Avancements de grade 2024 »