Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Sport,
Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2025 Page 1 sur 4
08 juillet 2025
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUILLET 2025 - 17 H 30
ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 11 juin 2025
B - Compte Rendu de Décisions n° 06/2025
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Modification du tableau du Conseil Municipal suite au décès d’un adjoint municipal.
2 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL
CONTRAT DE VILLE - Tableau de programmation 2025.
3 - INFRASTRUCTURES
3.1 - VOIRIE - Travaux d’aménagement de la voirie communale et ses équipements - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Dispusizioni transitorii 2025 » de la Cullettività di Corsica.
3.2 - VOIRIE - Projet de refonte de la toponymie en langue Corse et de l’adressage - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Dispusizioni transitorii 2025 » de la Cullettività di Corsica.
3.3 - AEP/ASSAINISSEMENT - Remplacement de la prise d’eau dans le Petrosu - Avant-Projet et plan de financement prévisionnel.
3.4 - BÂTIMENTS - Travaux de réhabilitation au niveau du complexe sportif du Pruneddu - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Dispusizioni transitorii 2025 » de la Cullettività di Corsica.
3.5 - SPORTS - Convention tripartite de mise à disposition des équipements sportifs du collège Léon BOUJOT.
4 - LOGEMENT
VOIRIE - Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section AC n° 120 et n° 122 constituant un chemin d’accès à partir de la voie romaine.
5 - AFFAIRES MARITIMES
5.1 - Station d’avitaillement (distribution de produits pétroliers à usage maritime) - Avenant n° 1 pour délocalisation de la délégation de service public.
5.2 - Fixation de la tarification de la zone de levage - Mise en concurrence pour une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public portuaire.
5.3 - Projet d’extension du Port municipal de Portivechju - Mise à jour du modèle type de contrat de garantie d’usage.
6 - ACTION SOCIALE
CUISINE MUNICIPALE - Convention de fourniture de repas en liaison froide entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS). Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2025 Page 2 sur 4
7 - ÉDUCATION
Actualisation des règlements intérieurs services périscolaires communaux (restauration scolaire, garderie périscolaire) et des accueils de loisirs sans hébergement de la Commune - Abrogation de la délibération n° 25/073/ÉDUC du 07 avril 2025.
8 - ACTION CULTURELLE
Modification de la grille tarifaire pour les spectacles et manifestations culturelles de la ville de Portivechju - Abrogation de la délibération n° 23/136/AC du 09 octobre 2023.
9 - DÉVELOPPEMENT DURABLE
Réalisation d’un audit énergétique ainsi que d’une étude technique, énergétique et stratégique des établissements scolaires
10 - ENVIRONNEMENT
Renouvellement de la convention avec le Parc Naturel Régional de Corse et l’association U Pinu Tortu pour la mise à disposition gracieuse de la Maison Communale de l’Ospedale.
11 - ANIMATION
Approbation des modalités d’organisation d’une brocante éphémère, installation d’exposants sur le site du Paradisu à l’Ospedale le dimanche 10 août 2025.
12 - RESSOURCES HUMAINES
12.1 - Indemnité compensatoire pour frais de transports - Actualisation.
12.2 - Recours au service civique.
12.3 - Mise à jour du tableau des effectifs.
LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Modification du tableau du Conseil Municipal suite au décès d’un adjoint municipal. Rapport au Conseil Municipal
2 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL
CONTRAT DE VILLE - Tableau de programmation 2025.
Rapport au Conseil Municipal
Tableau de programmation 2025
3 - INFRASTRUCTURES
3.1 - VOIRIE - Travaux d’aménagement de la voirie communale et ses équipements - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Dispusizioni transitorii 2025 » de la Cullettività di Corsica. Rapport au Conseil Municipal
3.2 - VOIRIE - Projet de refonte de la toponymie en langue Corse et de l’adressage - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Dispusizioni transitorii 2025 » de la Cullettività di Corsica. Rapport au Conseil Municipal
3.3 - AEP/ASSAINISSEMENT - Remplacement de la prise d’eau dans le Petrosu - Avant-Projet et plan de financement prévisionnel.
Rapport au Conseil Municipal Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2025 Page 3 sur 4
3.4 - BÂTIMENTS - Travaux de réhabilitation au niveau du complexe sportif du Pruneddu - Demande de subvention au titre de l’appel à projets « Dispusizioni transitorii 2025 » de la Cullettività di Corsica. Rapport au Conseil Municipal
3.5 - SPORTS - Convention tripartite de mise à disposition des équipements sportifs du collège Léon BOUJOT. Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention de mise à disposition des équipements sportifs du collège Léon BOUJOT (Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
4 - LOGEMENT
VOIRIE - Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées section AC n° 120 et n° 122 constituant un chemin d’accès à partir de la voie romaine.
Rapport au Conseil Municipal
Plan cadastral
5 - AFFAIRES MARITIMES
5.1 - Station d’avitaillement (distribution de produits pétroliers à usage maritime) - Avenant n° 1 pour délocalisation de la délégation de service public.
Rapport au Conseil Municipal
Avenant n° 1
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
5.2 - Fixation de la tarification de la zone de levage - Mise en concurrence pour une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du domaine public portuaire.
Rapport au Conseil Municipal
5.3 - Projet d’extension du Port municipal de Portivechju - Mise à jour du modèle type de contrat de garantie d’usage.
Rapport au Conseil Municipal
Contrat de garantie d’usage
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
6 - ACTION SOCIALE
CUISINE MUNICIPALE - Convention de fourniture de repas en liaison froide entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention de fourniture de repas en liaison froide
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
7 - ÉDUCATION
Actualisation des règlements intérieurs services périscolaires communaux (restauration scolaire, garderie périscolaire) et des accueils de loisirs sans hébergement de la Commune - Abrogation de la délibération n° 25/073/ÉDUC du 07 avril 2025.
Rapport au Conseil Municipal
Règlement intérieur - Accueils de Loisirs Sans Hébergement
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
8 - ACTION CULTURELLE
Modification de la grille tarifaire pour les spectacles et manifestations culturelles de la ville de Portivechju - Abrogation de la délibération n° 23/136/AC du 09 octobre 2023.
Rapport au Conseil Municipal Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 15 juillet 2025 Page 4 sur 4
9 - DÉVELOPPEMENT DURABLE
Réalisation d’un audit énergétique ainsi que d’une étude technique, énergétique et stratégique des établissements scolaires
Rapport au Conseil Municipal
10 - ENVIRONNEMENT
Renouvellement de la convention avec le Parc Naturel Régional de Corse et l’association U Pinu Tortu pour la mise à disposition gracieuse de la Maison Communale de l’Ospedale. Rapport au Conseil Municipal
Projet de convention portant mise à disposition à titre gratuit de la maison communale de l’Ospédale (Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
11 - ANIMATION
Approbation des modalités d’organisation d’une brocante éphémère, installation d’exposants sur le site du Paradisu à l’Ospedale le dimanche 10 août 2025.
Rapport au Conseil Municipal
12 - RESSOURCES HUMAINES
12.1 - Indemnité compensatoire pour frais de transports - Actualisation. Rapport au Conseil Municipal
12.2 - Recours au service civique.
Rapport au Conseil Municipal
12.3 - Mise à jour du tableau des effectifs.
Rapport au Conseil Municipal
Tableau des effectifs