Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour

Documents similaires

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Jeunesse, Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2026 Page 1 sur 2

05 janvier 2026

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2026 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2025

B - Compte Rendu de Décisions n° 12/2025

1 - FINANCES

1.1 - SUBVENTION - Soutien au Comité d’Actions Sociales et Culturelles (CASC).

1.2 - SUBVENTION - Soutien à la création artistique par la compagnie I CHJACHJARONI.

2 - ACTION CULTURELLE

2.1 - Programmation des animations de l’Animu 2026 - Demande de subventions.

2.2 - Programmation culturelle 2026 - Demande de subventions.

2.3 - Acquisitions du fonds d’ouvrages 2026 pour la Médiathèque - Demande de subventions.

3 - ÉDUCATION

Avenant n° 4 à la convention conclue avec le Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports relative à la mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners ».

4 - ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Redevances de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif - Exercice 2026.

5 - CIMETIÈRE

Procédure de reprise des concessions à l’abandon.

6 - INTERCOMMUNALITÉ

Convention de prestations de services pour la gestion de la taxe de séjour communale par les agents de la Communauté de Communes du Sud-Corse.

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - FINANCES

1.1 - SUBVENTION - Soutien au Comité d’Actions Sociales et Culturelles (CASC).  Rapport au Conseil Municipal

1.2 - SUBVENTION - Soutien à la création artistique par la compagnie I CHJACHJARONI.  Rapport au Conseil MunicipalOrdre du jour - Séance du Conseil Municipal du 12 janvier 2026 Page 2 sur 2

2 - ACTION CULTURELLE

2.1 - Programmation des animations de l’Animu 2026 - Demande de subventions.  Rapport au Conseil Municipal

2.2 - Programmation culturelle 2026 - Demande de subventions.

 Rapport au Conseil Municipal

2.3 - Acquisitions du fonds d’ouvrages 2026 pour la Médiathèque - Demande de subventions.  Rapport au Conseil Municipal

3 - ÉDUCATION

Avenant n° 4 à la convention conclue avec le Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports relative à la mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners ».

 Rapport au Conseil Municipal

 Avenant n° 4 à la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune de Portivechju

(L’avenant n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4 - ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Redevances de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) - Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d’assainissement collectif - Exercice 2026.

 Rapport au Conseil Municipal

5 - CIMETIÈRE

Procédure de reprise des concessions à l’abandon.

 Rapport au Conseil Municipal

6 - INTERCOMMUNALITÉ

Convention de prestations de services pour la gestion de la taxe de séjour communale par les agents de la Communauté de Communes du Sud-Corse.

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention de prestations de services pour la gestion de la taxe de séjour communale par les agents de la Communauté de Communes du Sud-Corse.