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Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Logement, Espaces terrestres et maritimes, Travail et emploi,
Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 Page 1 sur 4
08 octobre 2024
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2024 - 17 H 30
ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
A - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 09 septembre 2024
B - Compte Rendu de Décisions n° 07/2024
1 - FINANCES
1.1 - Exercice 2024 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 4 - Budget annexe de l’Assainissement, Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget annexe de l’Eau, Décision modificative budgétaire n° 1.
1.2 - Vers un service public de l’alimentation : création du budget annexe « Cuisine municipale ».
1.3 - Modification des durées d’amortissement - Nomenclature M57.
2 - TOURISME
2.1 - Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de changement d'usage de locaux d'habitation et des conditions de délivrance - Adoption du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée.
2.2 - Institution de la procédure d’enregistrement des locations de meublés de tourisme.
3 - INFRASTRUCTURES
3.1 - AEP - Modernisation de l’unité de potabilisation de Nota - Approbation du programme des travaux.
3.2 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE - Equipements publics de proximité du pilier cadre de vie du PRIR de Pifano à Porto-Vecchio - Mise à jour du programme et du plan de financement.
3.3 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE - Equipements publics de proximité du pilier cadre de vie du PRIR de Pifano à Porto-Vecchio - Mise à jour du plan de financement.
4 - ACTION CULTURELLE
4.1 - Demande de subvention relative à la restauration, à la conservation et à la valorisation de plans du cadastre napoléonien.
4.2 - Concours primé pour la réalisation d’une œuvre graphique dans le cadre de la tournée « Napoléon vu par Abel Gance » et d’a Festa di a Nazioni.
5 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL
5.1 - POLITIQUE DE LA VILLE - « Portivechju, Cité éducative » - Demande de subvention.
5.2 - POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 Pifano - La Marine ».
6 - LOGEMENT
A Quercetta : Mise à jour du coût global de l’opération et du plan de financement. Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 Page 2 sur 4
7 - AFFAIRES FONCIÈRES
Echange d’une superficie de 270 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AK n° 586 appartenant à la Commune contre une superficie de 270 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AK n° 53 appartenant à la SCI PORETTA CIABRINI - Déclassement d’une partie de la parcelle communale AK n° 586 - Classement d’une partie de la parcelle AK n° 53 appartenant à la SCI PORETTA CIABRINI.
8 - AFFAIRES MARITIMES
Mise en place d’un protocole de coopération et de communication, de transmission d’informations et de suivi entre le Port de Plaisance de Portivechju et les autorités en charge du contrôle aux frontières.
9 - ANIMATIONS
Patinoire - Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.
10 - RESSOURCES HUMAINES
10.1 - Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison hivernale 2024.
10.2 - Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.
10.3 - Contrats d’apprentissage/alternance.
10.4 - Contrat de projet - Extension du Port de Plaisance et de Pêche.
10.5 - Contrat de projet - Mise en place d’une cité éducative.
10.6 - Mise à jour du tableau des effectifs.
LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR
1 - FINANCES
1.1 - Exercice 2024 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 4 - Budget annexe de l’Assainissement, Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget annexe de l’Eau, Décision modificative budgétaire n° 1.
Rapport au Conseil Municipal
1.2 - Vers un service public de l’alimentation : création du budget annexe « Cuisine municipale ». Rapport au Conseil Municipal
1.3 - Modification des durées d’amortissement - Nomenclature M57. Rapport au Conseil Municipal
Durées d’amortissement des immobilisations
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
2 - TOURISME
2.1 - Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de changement d'usage de locaux d'habitation et des conditions de délivrance - Adoption du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée. Rapport au Conseil Municipal
Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée
2.2 - Institution de la procédure d’enregistrement des locations de meublés de tourisme. Rapport au Conseil Municipal Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 Page 3 sur 4
3 - INFRASTRUCTURES
3.1 - AEP - Modernisation de l’unité de potabilisation de Nota - Approbation du programme des travaux. Rapport au Conseil Municipal
Détail du programme proposé
3.2 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE - Equipements publics de proximité du pilier cadre de vie du PRIR de Pifano à Porto-Vecchio - Mise à jour du programme et du plan de financement. Rapport au Conseil Municipal
3.3 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE - Equipements publics de proximité du pilier cadre de vie du PRIR de Pifano à Porto-Vecchio - Mise à jour du plan de financement. Rapport au Conseil Municipal
4 - ACTION CULTURELLE
4.1 - Demande de subvention relative à la restauration, à la conservation et à la valorisation de plans du cadastre napoléonien.
Rapport au Conseil Municipal
4.2 - Concours primé pour la réalisation d’une œuvre graphique dans le cadre de la tournée « Napoléon vu par Abel Gance » et d’a Festa di a Nazioni.
Rapport au Conseil Municipal
Règlement concours « Nabuliò vistu da Abel GANCE »
5 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL
5.1 - POLITIQUE DE LA VILLE - « Portivechju, Cité éducative » - Demande de subvention. Rapport au Conseil Municipal
5.2 - POLITIQUE DE LA VILLE - Contrat de ville « Engagements Quartiers 2030 Pifano - La Marine ». Rapport au Conseil Municipal
6 - LOGEMENT
A Quercetta : Mise à jour du coût global de l’opération et du plan de financement. Rapport au Conseil Municipal
7 - AFFAIRES FONCIÈRES
Echange d’une superficie de 270 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AK n° 586 appartenant à la Commune contre une superficie de 270 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AK n° 53 appartenant à la SCI PORETTA CIABRINI - Déclassement d’une partie de la parcelle communale AK n° 586 - Classement d’une partie de la parcelle AK n° 53 appartenant à la SCI PORETTA CIABRINI. Rapport au Conseil Municipal
Avis du domaine sur la valeur vénale
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
Conclusion de l’enquête publique
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)
Plan
8 - AFFAIRES MARITIMES
Mise en place d’un protocole de coopération et de communication, de transmission d’informations et de suivi entre le Port de Plaisance de Portivechju et les autorités en charge du contrôle aux frontières. Rapport au Conseil Municipal
Protocole de coopération entre le Service Interdépartemental de la Police Aux Frontières et le Port de Plaisance de Portivechju
(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive) Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024 Page 4 sur 4
9 - ANIMATIONS
Patinoire - Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès. Rapport au Conseil Municipal
10 - RESSOURCES HUMAINES
10.1 - Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison hivernale 2024. Rapport au Conseil Municipal
10.2 - Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.
Rapport au Conseil Municipal
10.3 - Contrats d’apprentissage/alternance.
Rapport au Conseil Municipal
10.4 - Contrat de projet - Extension du Port de Plaisance et de Pêche. Rapport au Conseil Municipal
10.5 - Contrat de projet - Mise en place d’une cité éducative.
Rapport au Conseil Municipal
10.6 - Mise à jour du tableau des effectifs.
Rapport au Conseil Municipal
Tableau des effectifs