Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD

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Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR 1

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 février 2025 Page 1 sur 3

03 février 2025

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2025 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2025

B - Compte Rendu de Décisions n° 01/2025

Information aux conseillers municipaux sur l’état d’avancement du dossier sur les travaux d’aménagement de la rue Vincentellu d’Istria (RD 368) concernant le vote de la Collectivité de Corse et la convention communale.

1 - RÉNOVATION URBAINE

Opération : U Borgu in Mossa - Projet global de stratégie de valorisation des patrimoines culturels et paysagers pour un développement touristique durable.

2 - TOURISME

Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de changement d'usage de locaux d'habitation et des conditions de délivrance - Mise à jour du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée.

3 - SPORTS

Augmentation de la participation de la commune de Portivechju à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) SC BASTIA.

4 - ACTION SOCIALE

Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale de Portivechju (CCAS).

5 - AFFAIRES MARITIMES

Subvention à l’association « Ecole de voile grand sud plaisance ».

6 - LOGEMENT

A Quercetta : organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la construction et la réhabilitation de 31 logements sociaux et communaux.

7 - AEP / ASSAINISSEMENT

Remise gracieuse de dette - Facture du service de l’eau et de l’assainissement.

8 - ÉTAT CIVIL

Création d’un concours primé pour la réalisation d’une lithographie remise lors de la célébration des mariages sur la commune de Portivechju.Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 février 2025 Page 2 sur 3

9 - RESSOURCES HUMAINES

9.1 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles - Abrogation de la délibération n° 17/128/P du 16 novembre 2017.

9.2 - Emploi d’une auxiliaire de vie scolaire vacataire.

9.3 - Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison estivale 2025.

9.4 - Mise à jour du tableau des effectifs.

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - RÉNOVATION URBAINE

Opération : U Borgu in Mossa - Projet global de stratégie de valorisation des patrimoines culturels et paysagers pour un développement touristique durable.

 Rapport au Conseil Municipal

2 - TOURISME

Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de changement d'usage de locaux d'habitation et des conditions de délivrance - Mise à jour du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée.  Rapport au Conseil Municipal

 Projet de la mise à jour du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée

3 - SPORTS

Approbation de la participation de la ville de Porto-Vecchio à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) constitué par le Sporting Club de Bastia (SCB).

 Rapport au Conseil Municipal

 Cartula « paese Turchinu » - Engagement de souscription de parts de capital

4 - ACTION SOCIALE

Rapport d’activité du Centre Communal d’Action Sociale de Portivechju (CCAS).  Rapport au Conseil Municipal

 Rapport d’activité

5 - AFFAIRES MARITIMES

Subvention à l’association « Ecole de voile grand sud plaisance ».

 Rapport au Conseil Municipal

6 - LOGEMENT

A Quercetta : organisation d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la construction et la réhabilitation de 31 logements sociaux et communaux.

 Rapport au Conseil Municipal

7 - AEP / ASSAINISSEMENT

Remise gracieuse de dette - Facture du service de l’eau et de l’assainissement.  Rapport au Conseil MunicipalOrdre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 février 2025 Page 3 sur 3

8 - ÉTAT CIVIL

Création d’un concours primé pour la réalisation d’une lithographie remise lors de la célébration des mariages sur la commune de Portivechju.

 Rapport au Conseil Municipal

 Règlement de concours

9 - RESSOURCES HUMAINES

9.1 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles - Abrogation de la délibération n° 17/128/P du 16 novembre 2017.  Rapport au Conseil Municipal

9.2 - Emploi d’une auxiliaire de vie scolaire vacataire.

 Rapport au Conseil Municipal

9.3 - Dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison estivale 2025.  Rapport au Conseil Municipal

9.4 - Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal

 Tableau des effectifs