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Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 07 09 subvention au BUHL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
nn Accusé de réception en préfecture Date de publication ; Aù | cg [23 069-216002387-20230706-DE230706MCO0708.DE
Date de télétransmission : 21/07/2023
. Date de réception préfecture : 21/07/2023
N°2023-07-09 /
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 20
Votants : 26
{dont 7 pouvoirs)
Objet : Subvention au BUHL
L'an deux mille vingt-trois,
Le 06 juillet, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la présidencé dé M, Jérôme BANINO, Maîre.
Date de convogation: 30 juin 2023
Conformément à l'article L.2121-35 du Codé Général des Collectivités Territoriales, Patrick withers est
nominé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents:
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX
Marie-Aiméé, WITHERS Patrick, ODIN Cathérine, GRANGE Evelyne, FEUNTUN Christel,
ZAMPICCHIATTI-CREPET Marianä, ÇAKIR-LOUSSE Corinné, GLEIZES Jérôme, DALBEPIERRE Michael,
AGGOUN Jean-Claude, PAISSE Matthieu, RATTON Maryline, VENET Denis, MURIGNEUX Claudie,
VERICEL Paüline.
Absents excusés :
MEZARD-MOSTFA Dorninique, pouvoir donné à Mme, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana
TOINET Guy, pouvoir donné à M. MICHELOT Éric
GRANGE Agnès, pouvoir donné à Mme, SIMON Anne-Ciaire
LAPLACE Sébastieri, pouvoir donné à M. SARTORETTI Michel
ROY Jean Sébastien, pouvoir donné à M. PAISSE Matthieu
FLAMENT Julien pouvoir donné à M. WITHERS Patrick
THEVENON Pierrick, pouvoir donnéà M. BANINO Jérôme
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le compte 6574 est destiné à financer les
subventions accordées par la Commune aux sociétés locales, ainsi qu'à divers groupements, il
invite par conséquent le Conseil Municipal à fixer pour l'exercice en cours le montant de chacune
de ces subventions, sur proposition de la commission des finances réunie le 22 juin 2023.
Le Conseil Municipal :
Sur le rapport présenté par Monsleur Éric MICHELOT, adjoint en charge des finances
> COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE Place du Marché EXTRAIT DU REGISTRE
69590 St Symphorien sur Coise DES DELIBERATIONS DU
Département du Rhône CONSEIL MUNICIPAL Accusé de réception en préfecture ‘ 1 . À o8 { 23 069-216902387-20230706-DE230706MCO0709-DE
Date de publication : ul Date de télétransmission : 21/07/2023 Date de réception préfecture : 21/07/2023
Après en avoir délibéré :
Michael DALBEPIERRE ne prend pas part au débat et se retire du vote.
à 26 voix pour et 0 contre
1) DECIDE DE FIXER le montant de la subvention, pour l'exercice 2023, à l'association BUHL à 2
000 €.
2) Cette subvention ainsi fixée sera mandatée à l'association et au Trésorier, lequel devra
justifier de ses fonctions.
3) Le montant de cette subvention s'élevant à 2 000 Euros sera prélevé sur les crédits inscrits à
l'article 6574 du Budget de l'exercice 2023.
4) La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
5) CHARGE Monsieur le Maire et Madame le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
2 Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,