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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01 Approbation du procès verbal de la séance du 24 novembre 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - 01 Approbation du procès verbal de la séance du 24 novembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 31/01/2023
Reçu en préfecture le 31/01/2023
Affiché/Publié le 08/02/2023
<< ei E FR FR = S ID : 040-200069631-20230125-DCC 2023 01 01-DE
DE
NCCHAL de communes
95 place Foch
40380 Montfort-en-Chalosse DCC_2023 01_01
05 58 98 45 88 Délibération de la contact(Oterresdechalosse.fr
Séance du 25 janvier 2023
Le vingt-cinq janvier deux mille vingt-trois, à vingt heures, les membres du conseil communautaire Terres de
Chalosse se sont réunis à la Salle Arts et Loisirs à Montfort-en-Chalosse, sous la Présidence de Monsieur Didier
GAUGEACQ.
Étaient présents: Mesdames et Messieurs Didier GAUGEACQ (Cassen), Francis DUBECQ (Baigts), Ghislaine
LALANNE (Caupenne), Benoît VIDAL (Clermont), Patrice BIELECKI (Clermont), Denis LANGLADE (Doazit),
Jean-Marc CASTETS (Gamarde les Bains), Chantal OMICIULO (Garrey), Didier ABOZE (Gibret), Patrick
LABORDE (Goos), Fabrice LAUREDE (Gousse), Patrick MAN (Hauriet), Hélène TOMAS CHinx}, Patrick BETBOY
CHinx)}, Corinne TASTET (Hinx), Nadine DURRUTY-LARREY (Hinx), Jean-Pierre TOLLIS (Hinx), Jean-Louis
CAPDEVILLE (Lahosse), Jérôme FRITSCH (Louer), Jean-Jacques DUFAU (Lourquen), Anne-Marie
LAILHEUGUE (Maylis), Jean-Marie DARRICAU (Montfort en Chalosse), Jean-Adrien ROBERT (Montfort en
| Chalosse), Marie-Christine BRETTES (Mugron), Philippe MARSAN (Mugron), Éric DEGOS (Nerbis), Martine
| MAURY (Onard), Véronique LANUQUE (Ozourt), Fabienne LABY-FAUTHOUX (Poyanne), Thierry
DARTIGUELONGUE (Poyartin), Tony ARTY (Poyartin), Daniel CAZENEUVE (Préchacq les Bains), Jean-Marc
PRIAM (Préchacq les Bains), Yves DUCOURNAU (Saint Geours d’Auribat), Thierry DUBOS (Saint Jean de Lier),
Sabine LABARBE (Sort en Chälosse), Guillaume LALANNE (Toulouzette), Pascal HONTANS (Vicq d’Auribat).
Étaient excusés: Mesdames et Messieurs Sandrine LAVILLE (Bergouey), Frédéric DARGET (Doazit), Jérôme
CURUTCHET (Gamarde les Bains), Isabelle DUGENE (Gamarde les Bains), Michel ROUSSEL (Laurède) remplacé
par Jean-Michel ROMERO (Laurède), Marie-Hélène DANGOUMAU (Mugron), Francis CRABOS (Saint-Aubin)
remplacé par Stéphanie LAYAN (Saint-Aubin), Pascal BERNADET (Sort en Chalosse).
Étaient absents : Messieurs Michel DANGOUMAU (Larbey), Valérie BODINIER (Montfort en Chalosse), Valérie
JACQUELINE (Nousse).
Nombre de délégués : 49
Nombre de délégués titulaires présents : 38
Nombre de délégués suppléants présents : 3
Nombre de pouvoirs : O
Date d'envoi de la convocation : 17/01/2023
Le secrétaire de séance : Madame Fabienne LABY-FAUTHOUX
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L 5211-11,
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr Envoyé en préfecture le 31/01/2023
Reçu en préfecture le 31/01/2023
Affiché/Publié le 08/02/2023
ID : 040-200069631-20230125-DCC 2023 01_01-DE
DCC_2023_01 01
D
Sur proposition du Président, les délégués de la Communauté de communes approuvent, à
l'unanimité, le procès-verbal de la séance du 24 novembre 2022 qui a été communiqué à
l’ensemble des membres.
Fait et délibéré en séance publique
les jours mois et an susdits
Montfort, le 25 janvier 2023
Le Président,
Didier GAUGEACQ À
Acte rendu exécutoire
Après envoi dématérialisé le :
Publié le :
N’identifiant unique :
Le Président
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal
administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de son entrée
en vigueur.