Compte-Rendu - 12 septembre 2021

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Compte-Rendu - 12 septembre 2021 Document publié le Dimanche 12 septembre 2021 par la commune de Saint-Sulpice. Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 septembre 2021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Famille, Compte rendu de la séance du conseil municipal

du 12 Août 2021

En l’an 2021, le 12 Août, à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Sulpice, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, salle Gaston Malique, sous la présidence de Patrick Rames, Maire.

Date de la convocation : 5 Août 2021.

Présents : Mesdames et Messieurs Eddy David, Bernard Faure, Catherine Fouinat, Thibaut Lafon, Claudine Landes, Gérard Lohézic, Patrick Rames, Claude Pégourié.

Absents excusés : Monique Delfour (procuration à Bernard Faure), Jean-Michel Périé

Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint conformément à l'article L. 215. 15 du code général des collectivités territoriales.

Il est procédé à la nomination d'un secrétaire pris dans le sein du conseil. Madame Claudine Landes est désignée pour remplir cette fonction qu'elle accepte.

Rappel de l'ordre du jour

1. Modification des postes d’agents pour l’école

2. Point piscine

3. Questions diverses

Le compte-rendu du précédent conseil municipal est voté à l’unanimité.

1. Modification des postes d’agents pour l’école

Plusieurs demandes ont ete prises en compte afin de parvenir a une harmonisation des souhaits des differentes intervenantes :

 Magali Beduer, institutrice, souhaitait, dans l’intere t des enfants, qu’une seule personne intervienne en tant qu’ATSEM.

 Siam Loubat, intervenant a la fois sur deux contrats diffe rents ALSH et ATSEM, souhaitait ne conserver que la partie ALSH.

 Valerie Delluc souhaitait ne plus travailler le mercredi et assurer la majeure partie de son service en tant qu’ATSEM.

ATSEM = Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles

ALSH = Accueil de Loisirs Sans Hébergement

Il est donc propose, dans l’interet du service et pour tenir compte des souhaits de chacune, que :

 Valerie soit de service en tant qu’ATSEM de 8h45 a 11h45 chaque jour puis de 13h45 a 16h45, participe au travail durant les repas de 11h45 a 13h45, et prenne place dans l’equipe ALSH de 7h30 a 8h45 ou de 16h45 a 18h30 (alternance une semaine sur deux)  Siam aille chercher les repas a Cajarc chaque jour et assure la cantine entre 11h et 14h, effectue la partie ALSH le mercredi et la garderie une semaine sur deux matin et soir en alternance avec Valerie

 Raphae8lle Jourdan, venue en partie remplacer Siam pendant son conge maternite, vienne en complement le mercredi uniquement, a l’ALSH.

Ceci est mis au vote et adopte a l’unanimite des membres presents, plus la voix de Monique Delfour laissee a Bernard Faure.Monsieur le Maire evoque egalement la possibilite de cesser de prendre les repas des enfants de la maternelle a Cajarc pour se fournir aupres de la cantine de Brengues et/ ou de Marcilhac par solidarite pour les communes voisines et afin de limiter les de placements du personnel. Catherine Fouinat ajoute que les repas provenant du College de Cajarc ne sont pas vraiment adaptes aux eleves de maternelle.

2. Point piscine

Pour faire suite a certaines remarques enoncees quant a la fermeture de la piscine un jour par semaine, ce qui n’aurait pas ete le cas avant, Claudine Landes fait refe rence a la deliberation communautaire n° 101/2021 (voir piece jointe) qui reprend le fonctionnement vote l’an dernier concernant le fonctionnement des piscines du territoire .

En cette periode COVID, trois personnes au lieu de deux sont necessaires car l’une est totalement dediee a la desinfection des locaux pour eviter tout risque de contamination. De fait, chacune des piscines intercommunales est fermee un jour different de la semaine. Proceder differemment serait un cou t supplementaire pour la Communaute de Communes deja deficitaire sur ce plan la .

3. Questions diverses

* SDAIL : les documents concernant l’appel d’offre en vue de la de signation d’un architecte seront en ligne du 23 Aou t au 16 Septembre. Ensuite, la commission d’appel d’offre se re unira pour l’ouverture des plis. Plusieurs criteres seront pris en compte : le prix, la rapidite d’execution, notamment. Puis il faudra proceder au montage des dossiers de demande de subvention, en particulier pour la DETR (subvention accordee par l’Etat) qui n’est etudiee qu’une fois dans l’annee et qui necessite l’envoi d’un dossier avant le 15 decembre. Claudine Landes precise a nouveau que son compagnon Paul Masson, architecte, ne participera pas a cet appel d’offres. Toute implication de sa part ne pourra etre autre que benevole.

* Cimetiere : se pose toujours le manque de place pour de nouvelles tombes. Plusieurs devraient pouvoir etre recuperees mais pas avant un an. Est evoque le fait d’agrandir l’existant, jadis ont ete proposees des solutions sur la Gravette ou Salsac.

Concernant la sepulture de Pascal Degrange, obligatoire a Saint Sulpice en tant qu’ancien habitant, Claude Pegourie, que nous remercions, a propose un emplacement appartenant a sa famille. Patrick Rames a rencontre l’ex femme de M. Degrange, a evoque cette solution et lui a demande d’entrer en contact avec les Pompes Funebres.

* Financement de l’ALSH : ce point a ete evoque lors d’une rencontre le 5 Aou t entre Gilles Berard, Vice-President du Grand Figeac en charge de l’enfance, Lea Fernandez, directrice adjointe, Jean Paul Mignat, Maire de Marcilhac, Laurence Mourgues, secretaire du SIVU, et Claudine Landes.

Le cou t eleve du reste a charge pour les mairies etait au centre du debat. Actuellement, Saint- Sulpice fait l’avance des salaires qui sont ensuite factures au SIVU qui facture a son tour aux communes membres. Outre le prix eleve , ceci est pre judiciable a notre village qui doit attendre le reglement alors que son budget est deja tres « serre ».

Le Grand-Figeac a ete saisi de ce probleme par d’autres communes egalement. Il serait envisageable que la Communaute de Communes participe a part egale afin de maintenir le service et l’ameliorer. Il serait verse une dotation equivalente au montant paye par chaque village. Ceci sera debattu en cours d’annee au Grand Figeac.

* Concernant la soiree Moules-Frites organisee a la Serre, les gerants du Camping devront libeller leur cheque de don a l’ordre du Tresor Public.

* Eddy David rappelle qu’il est important que chacun soit vigilant en cette periode au risque de Rave Party. Tout mouvement anormal est a signaler aux services de Gendarmerie compe tents.

L’ordre du jour etant epuise, la seance est levee a 20 heures