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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cousance.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal 28 02 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Assurance,
EE
ie
de
COUSANCE
y
CONSEIL
MUNICIPAL
DUVENBREBL28
FEVRIER
2024
Procès
Verbal 4
Ouverture
de
la
séance
à
: 20
h
00
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 14
Présents
à
la
séance
:10
Quorum
:8
Date
de
convocation
: 16/02/2024
Présents
:
BRETIN
Christian,
BOUGAUD
Josiane,
COLONOZET
Nathalie,
DAUVERGNE
Eliane,
LIEVIN
Daniel,
FORAS
Annie,
PETITJEAN
Cyril,
ROUX
Philippe,
RIVATTON
Xavier,
MENOUILLARD
Aline
Absenis
excusés
:
>
LAZZARONI
Anthony
donne
procuration
à
DAUVERGNE
Eliane
>
GAUDILLAT
Bruno
donne
procuration
à
COLONOZET
Nathalie
>
SEGON
Astrid
donne
procuration
à
BRETIN
Christian
>
JOUFFROY
Brigitte
Président
: BRETIN
Christian
Secrétaire:
COLONOZET
Nathalie Fe
Au
point
2
demande
d'ajout
de
deux
délibérations
concernant
le
choix
des
entreprises,
Au
point
6
demande
d'ajout
pour
dénommer
la
voirie
reliant
la
Grande
Rue
à
la
Rue
Marchand
:
Allée
de
la
Grenette.
|
(Ojrelr el
RCI V
TEE
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
de
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2023,
2/Délibération
pour
des
demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
et
du
Conseil
Départemental
et
CESR
OT
ET
En
CET
re
ER
Et
el
nn
na
tn
dela
et
Te
3]
Délibération
pour
signer
une
convention
avec
le
SIDEC
relative
aux
technologies
de
l'information
et
de
la
communication,
4]
Délibération
pour
accueillir
un
jeune
ou
une
jeune
dans
le
cadre
d’une
mission
de
service
civique
en
ICE
SEMESTRE
CETTE
ENTTR
5/
Délibération
pour
renouveler
trois
baux
commerciaux
arrivés
à échéance,
_
6/
Délibération
pour
créer
et
dénommer
l’espace
attenant
au
bâtiment
de
la
Grenette
: Place
del
(CA
AA
LR
71
Délibération
pour
restituer
sous
forme
d’une
subvention
sept
adhésions
à la
bibliothèque
ju
par
la
carte
avantage
jeune,
CRD
Se
LTo
eo
ET
TN
TR
RE
TT
Iare
TON
a
ane
tale:
ER
9/
Information
par
le
Maire
sur
le
fait
qu’il
a
donné
mandat
au
Centre
de
Gestion
du
J
r lancer.
le
marché
public
de
la
protection
sociale
complémentaire,
10/
Divers
et
dernières
minutes.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Apres
avoir
délibérée,
le
conseil
municipal
vote
à
luhoaminite
des
présents.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2023
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Abies
aroirdélibére,
le
conseil
municipal
vote
à
hunanimite
des
présents.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 2/
Délibération
pour
les
demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
et
du
Conseil
Départemental
et
aussi
l'une
d'entre
elles
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
Porte
du
Jura
E
|
PRÉFET
ge
DU
JURA
Èù.
_
Éndié
*N
PORTE
DU
JURA
Fraternité
— = LLS = LL = L ©. “Lis C3 LLJ —!
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 MAÇONNERIE
: JAILLET
BAT
BUDGET
CEA
EI
FENÊTRE
ET
CHÂSSIS
: JURA
VITRAGE
BUDGET
17
052,13
€ HT
MENUISERIE
: MB
AGENCEMENT
BUDGET
4 371,12
€ HT
PEINTURE
ET
FAÇADE
: MEGARD
LUCKY
BUDGET
16
362,30
€ HT
TOTAL
GÉNÉRAL
:
43
161,85
€ HT
LE
DEVIS
INITIAL
TOTAL
AYANT
ÉTÉ
UTILISÉ
EN
VUE
D’INSTRUIRE
LES
DEMANDES
DE
SUBVÆATIQNS
ÉTAIT
DE
55
163,82
€
HT.
LES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
TRAVAUX
VALIDENT
LE
CHOIX
DES
ENTREPRISES
DESIGNEES
LES
MIEUX
DISANTES.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Abies
sl'ol-oélibéré,
le
conseilmunicibal
vote
à
UE
Ce
hrCsontS.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 El
1Di?
38
615,81
€
HT
les
demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat
et
du
Département
ont
été
demandées
lors
d’un
Conseil
Municipal
précédent.
Ra
RE
oo
RE
ETAIENT
ID)
Concernant
l'escalier,
ils
demandent
une
réduction
du
prix
autant
que
possiblé’et
la
mise
en
place
d’un
garde-corps
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Apres
aVoiroelibére,
le
conseil
municipal
vote
à
Buhohinitédes
présents,
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Les
travaux
consistent
à
préparer
un
support
béton
parfaitement
élaboré
afin
que
le
dallage
constitué
par
Un
carrelage
extérieur
puisse
se
réaliser.
Le
budget
se
décompose
comme
suit
:
Support
béton
JAILLET
BAT :
CE
y
SOA
EHR
Carrelage
GEDIMAT :
1 388,16
€
HT
IKoolke
chose
nl)
Les
membres
de
la
commission
travaux
ont
validé
cette
proposition.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Apres
avoir
délibére,
le
conseil
municipal
vote
à
Éthanimitée.des
présents.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Les
tapis
sont
altérés
et
ils
adhèrent
aussi
au
revêtement
PVC
de
la
salle,
empêchant
ainsi
toutes
LENS
EN
OT
EEE
To
ae
RE
ete
EC
EC
ele
reel
manifestations
d'envergure
de
judo
et
d’aïkido.
RSR
CET
Eee
on
EC
EE
role)
TEE
Tir
IN
TRE
1e
NI
EN
ar telE
A
LT
Eee
RO
ET
a
Re
E-rea
RIT
Ca
tale
Reste
110
qui
doit
se
dérouler
dans
la
grande
salle
du
gymnase
au
printemps
prochain.
Entreprise
chargée
de
fournir
des
tapis
neufs
: SARL
SPORTS
COMTOIS
à
Besançon
b#
625,00
€
HT.
Les
clubs
de
judo
et
d’aïkido
participeront
chacun
à
hauteur
de
400
€.
Leurs
finangé$
gérées
avec
rigueur
ne
leur
permettent
pas
de
davantage
investir.
Les
membres
de
la commission
travaux
valident
ce
projet
d'achat.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Apres
avoiroélibere,
le
conseil
municipal
vote
à
AUnalinnité
des
présents.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 IS
t
ia CHITEL
A CU 27
Ré
: Po-w0t
» Veral
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Aujourd’hui,
la
volonté
des
familles
des
défunts
est
très
majoritairement
la
crémation.
L'espace
du
souvenir
situé
en
bas
du
cimetière
est
très
adapté
à
cette
demande
prépondérante. Aussi,
nous
disposons
actuellement
de
deux
structures :
Des
cavurnes
pour
lesquelles
la demande
est
très
importante.
Deux
columbariums,
l’un
composé
de
8
places
qui
est
aujourd’hui
complet
et
l’autre
de
12
places
pour
lequel
il reste
trois
places
actuellement.
Aussi,
nous
devons
en
prévision
des
demandes
nous
équiper
rapidement
en
investissant
dans
deux
nouveaux
columbariums.
Ceux-ci
seront
implantés
sur
une
aire
à
aménager
par
nos
salariés
municipaux.
Cette
future
aire
sera
attenante
à
celle
aujourd’hui
existante.
Nous
vous
proposons
l'achat
de
deux
columbariums
en
acier
corten
se
présentan
(ele
en ea
ETUIS
OI ES
AU NUIT
Rod
T0 0h
CRI
NIET
Ro ET IT
el
Rrelr-110h
No Ua
Role
UT RU SAT =R
UN NU
ae
Role
UN
AUS
e ICE Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Soit
12
urnes
en
tout
par
totem
donc
24
urnes
en
tout.
RO
ENTER
RTE
MENT ae] Nas ed
ol
ct
ele
AIT
Soit
au
total
deux
columbariums
pour
un
prix
total
de
13
672
€
HT.
Ce
prix
correspond
à
la
fourniture
de
portes
standards
mais
il est
possible
que
les
familles
ET
ae
RC
en
oo
El
Eole
a
nel
ia tel
eh
Le
médaillon
en
porcelaine
est
fourni
mais
la
famille
du
défunt
aura
à
charge
de
le
faire
personnaliser. Les
membres
de
commission
travaux
valident
la
proposition.
Is
notent
que
ces
deux
structures
devront
être
implantées
sur
un
espace
on
RE
Eee
ITe
Met
Re
IE
Role
etc
nnt=
nl Ne:
CA
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Aie
Dire
lbere
le
tconseilmunicibal
vote
à
he
iedes
présents,
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Les
étés
caniculaires
que
nous
connaissons
depuis
quelques
années
rendent
très
inconfortable
la
vie
de
nos
locataires
qui
résident
au
sein
de
ces
deux
logements.
De
plus,
le
four
de
la
pizzéria
participe
lui
aussi
à
rendre
encore
plus
inconfortable
les
températures
des
deux
logements.
Aussi,
nous
souhaitons
climatiser
les
deux
pièces
principales
de
chaque
logement.
Nous
avons
fait
appel
à
l’entreprise
COURVIL
pour
nous
établir
une
étude
et
un
devis.
nous
est
proposé
pour
chaque
logement
deux
modèles
identiques
soit
:
-
Une
pompe
à chaleur
air
air
réversible
Viessmann
Vitoclima,
avec
tuyauterie
cuivre
frigo
pompe
de
relevage,
raccordement
électrique,
goulotte
de
protection,
support
mural,
dépose
et
repose
des
tuiles.
Utilisation
d’une
nacelle.
Nous
prévoyons
aussi
la
fourniture
et
la
pose
d’un
cache
climatisation.
ae
ee
EEE
RE
UE
CR
CE
Re
RE ROUE
tt
EEE
Budget
de
l'opération
: 2
970,00
€
HT
par
appartement
soit
un
total
de
5
940,00
€
H
Les
membres
de
la
commission
travaux
valident
cette
proposition
mais
ils
ng#fit
due
les
OR
a
ae
ro
RE
RER
lee
ICE
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Do
0
rcilinunicisalvote
à
RUE
ten
Co
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 3/
Délibération
pour
signer
une
convention
avec
le
SIDEC
relative
aux
Technologies
de
l'Information
et
de
la
Communication
je PE
SYNDICAT
MIXTE
D'ÉNERGIES,
D'ÉQUIPEMENTS
ET
DE
E-COMMUNICATION
DU
JURA
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 DRE
ee
ee
ses
Mitoen
En
SIDEC.
apporte
EDEN
Unes.
assistance
«
clé
en
main
»
en
mettant
tout
ou
partie
de
sa
Direction
Informatique
et
Technologie
de
l'Information
et
de
la
Communication
(DITIC)
à
disposition
de
ses
membres
pour
les
assister
dans
le
cadre
de
leur
modernisation
par
l'intégration
de
l'outil
informatique
que
ce
soit
:
Pour
la
gestion
interne
de
la
collectivité :
ALTO
ATP
- Mise
en
réseau
des
services
municipaux,
- Mise
en
réseau
des
communes
membres
d'une
communauté,
- Sytème
d'Information
Géographique.
La
communication
avec
les
autres
administrations
:
- Contrôle
de
légalité
en
ligne,
- Dématérialisation
des
échanges
entre
ordonateur
et
coñptable,
- Systèmes
d'information
territoriaux.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Par
une
ne.
oc
4
SIDEC
a
adopté
un
modèle
de
CO
autos)
préci
:
les
modalités
de
mise
à
disposition
de
sa
DIIC
auprès
de
SELS
membres.
|
Il
est
précisé
que
la
commune
doit
rembourser
au
SIDEC
les
frais
de
fonctionnement
du
service,
lesquels
comprennent
les
frais
de
personnel,
les
fournitures,
le
coût
de
renouvellement
des
biens
et
les
contrats
de
services
rattachés.
De
manière
forfaitaire,
pour
Un
certain
nombre
de
services
:
-
GEOJURA,
analyse
des
plans,
sécurité
informatique,
gestion
de
la
petite
enfance,
recensement
des
données
propres
à
la
collectivité.
- L'animation
territoriale
dans
les
services
mis
à
disposition,
- La
formation
sur
les
logiciels
et
les
matériels,
- La
mise
à
disposition
de
personnel
pour
des
missions
particulièfés
Mais
aussi
sur
la
base
d'un
coût
unitaire
pour
les
missions
particulières.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 La
convention
est
conlue
pour
une
durée
d'un
an.
Elle
est
renouvelable
par
tacite
reconduction
pour
une
durée
maximum
de
6
ans.
AU
terme
de
cette
durée,
elle
devra
faire
l'objet
d'un
renouvellement.
Le
coût
unitaire
pour
la
collectivité
pour
chaque
élément
est
fixé
à
241
€.
Indicativement,
le
coût
pour
notre
collectivité
en
2023
a
été
de
2740
€.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
pour
signer
la
convention
avec
l[eSIDEC
relative
aux
Technologies
de
Bniormotion
ef
de
la
Communication
A
|
-
Coisolimunicinal
vote
à
RTE
IUT
RE
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 4/
Délibération
pour
accueillir
un
jeune
où
une
jeune
dans
le
cadre
d’une
mission
de
service
civique
en
lien
avec
la
Mission
Locale
Jura
Sud
%
Mission Locale
>
Sud Jure EL
eee
AE
TT
En
TR
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Ua
eo tite
et
D
e en
UC
ch
ETC
former,
d'être
accompagné
dans
sa
trajectoire
professionnelle
et
…
personnelle
et
d'être
soutenu
dans
son
autonomie
et
son
insertion.
Ainsi,
la
Région
soutient
ef
propose
des
initiatives
visant
à
promouvoir
l'engagement
citoyen
des
jeunes,
dans
le
projet
d'intérêt
général
ou
social.
Ainsi,
17
726
jeunes
Bouguignons/Franc-Comtois
ont
bénéficié
de
ce
dispositif
depuis
sa
création
en
2010.
Dans
ce
cadre,
la
Région
Bourgogne/Franche-Comté
dispose
d'un
agrément
afin
d'accueillir
des
jeunes
en
service
civique
au
sein
des
collectivités. AU
niveau
de
la
commune
de
Cousance,
nous
souhaitons
acc
#iill;
Un
volontaire
intéressé
par
l'environnement
et
la
nature
qui
A
eo ilS
s'investir
dans
l'animation,
la
création
et
l'animation
d'un
ASTA
de
fleurissement.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 NOUS
souhaitons
nous
appuyer
sur
les
dispositifs
et
sur
la
compétence
de
la
Mission
Locale
Sud
Jura
et
plus
particulièrement
sur
l'antenne
de
Lons-le-
Saunier
qui
sera
en
quelque
sorte
maître
d'œuvre
de
ce
projet.
Age
du
jeune
: compris
entre
16
et
25
ans
{homme
ou
femme),
Durée
du
contrat
: 8
mois,
Temps
hebdomadaire
d'activité
: 24
heures,
Rémunération
nette
du
jeune
emploi
Service
Civique
: 619,83
€
net
Prise
en
charge
de
la
rémunération
par
l'Etat
: 504,98
€
net
La
Région
Bourgogne/Franche-Comté
peut
prendre
en
charge
la
part
communale
soif
:
114,85
€
net
à
travers
une
demande
qu'il
conviendra
d'instruire
au
niveau
communal.
Il
convient
de
noter
qu'un
jeune
issu
d'une
famille
RSA
où
bien
boursier
à
l'échelon
7
bénéficiera
d'une
aide
supplémentaire
de
114,95
€.
La
mission
que
nous
souhaitons
demander
au
jeune
service
civique
:
hf
Labellisée
deux
fleurs,
notre
commune
souhaite
obtenir
cette
année
Æ
troisième
fleur.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Ce
jeune
service
civique
aura
pour
objectif
les
missions
suivantes
;,
-
Proposer
des
pistes
de
projet
pour
la
création
d'un
Comité
de
Quartier
et
faire
le
lien
entre
les
élus
et
les
habitants,
- Participer
activement
à
la
politique
de
plantation
et
de
fleurissement
de
la
commune, - AVEC
Un
employé,
participer
à
la
valorisation
des
espaces
verts
et
fleuris,
tout
comme
ceux
dédiés
à
la
détente
et
aux
loisirs,
one
CET
0 (01
(0
Eole
ere
Te ee
Cole)
=
=
ETES
permettant
l'amélioration
de
leur
cadre
de
vie,
- ACCOMpagner
la
valorisation
du
Verger
du
Revermont.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
pour
accueillir
un
jeune
ou
une
jeune
Clans
le
Coore
oO une
mission
de
service
civique
en
lénovec
lo
Mission
Locale
Jura
Sud
RS
©
| cl
Hiunmicinal
vote
TRE
is
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 5/
Délibération
pour
renouveler
trois
baux
commerciaux
arrivés
à
échéance
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 mais
aussi
de
DORE
nous
nn
“Heure
DURE
ces
“e
derniers
que
trois
baux
commerciaux
d'une
UC
CRE
CCE
ARTE
sont
actuellement
à
échéance.
|
Res
*
Clinique
Vétérinaire
Lédonienne
échéance
31/07/2021
-
Loyer
mensuel
indicatif
: 641,54
€
TTC
* Optique
Chantrans
échéance
31/12/2022
—
Loyer
mensuel
indicatif
RC7L
TT 0E
DR
O
* Avenir
Bourgogne
Service
Immobilier
échéance
31/10/2018
—
Loyer
EST
R O7
ER Ie
Ces
baux
se
sont
néanmoins
tacitement
reconduits.
D
Or,
Moffre
Marie
Desplanches
nous
suggère
de
valider
sé
renouvellements
de
bail
par
une
délibération.
Fo
Ainsi,
Un
nouveau
bail
par
acte
authentique
saura
protg@er
les
locataires
et
le
bailleur
que
nous
sommes.
C'est
une
sécurité,
pour
chacune
des
parties.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Are
voir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
à
BU
SRAitedes
présents.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 6/
Délibération
pour
créer
et
dénommer
l'espace
attenant
au
bâtiment
de
la
Grenette
: Place
de
la
Grenette
eï
la
petite
voirie
reliant
la
Grande
Rue
à
la
Rue
Marchand
: Allée
de
la
Grenette
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Dénommer
les
voies,
les
rues,
les
places
et
les
lieux
dits
est
une
mission
qui
incombe
aux
collectivités
à
travers
une
activité
dénommée
l'adressage.
Ceci
permet
de
faciliter
la
fourniture
des
services
publics
tels
que
les
secours
ef
la
connexion
aux
réseaux
et
d'autres
services
commerciaux
comme
la
délivrance
des
courriers
et
des
livraisons.
C'est
une
activité
qu'il
convient
de
conduire
de
façon
régulière
et
permanente
au
niveau
de
la
Mairie.
Dans
ce
cadre,
nous
sommes
conduits
à
devoir
dénommer
l'espace
parking
attenant
au
bâtiment
de
la
Grenette.
I sera
dorénavant
intitulé
«
Place
de
la
Grenette
».
Ce
nouvel
intitulé
permettra
de
mieux
désigner
cet
espace
a
regard
des
nouveaux
arrêts
de
bus.
Par
ailleurs,
un
habitant
a
demandé
que
son
habitatiogsoft
dénommée
par
l'intermédiaire
de
cette
nouvelle
place.
Nous
souhaitons
également
dénommer
la
petite
voirie
ji
rejoint
la
Grande
Rue
à
la
Rue
Marchand
: Allée
de
la
Grenette-
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Abc
roicelbere,ile
conseil
municipal
vote
à
MS
hte
dés
brésents.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 7/
Délibération
pour
restituer
sous
forme
d'une
subvention
sept
adhésions
à
la
bibliothèque
justifiées
par
la
carte
avantage
jeune
LA
CARTE
AVANTAGES M
JEUNES
KW
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Les
jeunes
Jurassiens
qui
détiennent
la
carte
Avantages
Jeunes
bénéficient
de
certains
avantages.
C'est
notamment
le
cas,
lorsqu'un
jeune
souhaite
adhérer
à
la
bibliothèque
de
Cousance.
La
cotisation
annuelle
pour
adhérer
à
la
bibliothèque
de
Cousance
est
de
5
€.
La
carte
Avantages
Jeunes
lui
permet
d'obtenir
la
gratuité
pour
son
adhésion. 7 jeunes
ont
adhéré
à
la
bibliothèque
de
Cousance.
Infos
Jeunes
Bourgogne/Franche-Comté
a
donc
versé
35
€
à
noÿ£
commune
que
nous
devons
restituer
à
la
bibliothèque
sous
4
d'une
subvention.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Alone
cvoircéelibere,
le
conseil
municipal
vote
à
MUhénminaitédes
récents.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 8/
Délibération
pour
une
subvention
en
faveur
du
Souvenir
Français
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Présentation
de
la
demande
de
subvention
au
titre
de
l'exercice
2023
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Délibération
Adies
voir
déllbere,
le conseil
municipal
vote
Ho
tCnrion
Aline
Mehouillard)et
12
pour.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 9/
Informaïion
par
le
Maire
sur
le
fait
qu'il
a
donné
mandat
au
Centre
de
Gestion
du
Jura
pour
lancer
le
marché
public
de
la
protection
sociale
complémentaire
Centre
de
gestion
du
Jura
Fanction
Publique
Teritoriaie
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Rene
e
ce
1
ao
Publique
416
le
du
Jura
lance
Un
marché
public
en
vue
de
proposer
des
COnieis
groupes
LOC
protection
sociale
complémentaire
des
agents.
LS
Toutes
les
collectivités
du
Jura
sont
invitées
à
s'associer
(e
cetle
mise
#3
concurrence.
L'objectif
est
d'obtenir
par
effet
de
mutualisation
et
de
négociation
avec
les
assureurs
des
conditions
de
couverture
les
plus
favorables
pour
les
agents.
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
définira
en
concertation
avec
les
partenaires
sociaux
représentés
au
sein
du
Comité
Social
Territorial
des
garanties
d'assurance
pour
les
agents
répondant
au
plus
près
de
leurs
besoins
et
de
leurs
situations
familiales
et
économiques.
La
protection
sociale
complémentaire
concerne
deux
risques
bien
distincts
:
-
Les
risques
prévoyance
(garantie
maintien
de
salaire
pour
l'agent
e
cos
d'arrêt
de
travail
lors
du
passage
en
demi
traitement
notamment
mise
en
retraite,
invalidité
et
décès),
- Les
risques
santé
ou
mutuelle
santé.
Ces
deux
contrats
nous
seront
présentés
courant
2024
pour
we
mise
en
place
le
12"
janvier
2025.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 10/
Divers
et
dernières
minutes
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Fin
décembre
2023,
nous
avons
OIL
dans
les
Does
CU
lettres
des.
Cousançois
Une
information
qui
portait
sur
le
compostage.
Il était
possible
à
celles
et
ceux
qui
le
souhaitaient
de
pouvoir
commander
Un
composteur
de
340
|ou
600
|au
prix
unitaire
de
30
€.
Il était
également
noté
l'emplacement
des
futurs
composteurs
collectifs.
Concernant
précisément
les
commandes,
69
cousançois
ont
commandé
UIaRoro
ls
oo
UE
7
Moose
ele
ON
EC
Nef
else
ele
(Si
UIE
ET
0 0
Ces
composteurs
nous
seront
livrés
par
le
SICTOM
début
mars.
Une
74
d'approvisionnement
est
la
raison
de
ce
retard
que
le
SICTOM
regreïg
beaucoup. Comme
convenu,
chaque
composteur
sera
livré
par
nos
Zaldriés
municipaux
aux
habitants
concernés.
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 FLAN
D'ENSEMBLE
@
pue
Chp
ge
la Groix
A $ o J
Ÿ
«\0
des
La
ë
PS
Cérrièros
7
&
Rue
de Bresse
} 4 Glacier «
Modèle
Bois @)
Modèle
Composite @)
Rue de 13 Pipes,
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 PT.
“
£
®}
SICTOM
|
D
LA
ZONE DE
LONS LE
SAUJNILR
CHARTE
Eomposteur
collectif
Commune Emplacement
de
la
placette
Nom
et
prénom
À
Téléphone
“Passer
de
façon
hebdomadaire
sur
la
placette
pour
s'assurer
du
bon
état
et
de
l’absence
de
problématiques
(roulement
possible
avec
d’autre(s)
référent(s)).
Ÿ’_
Retirer
du
composteur
les
déchets
qui
n'y
ont
pas
leur
place
(plastique,
aluminium,
sacs...)
“Organiser
le
transfert
de
la
matière
depuis
le
bac
d'apport
vers
le
bac
de
maturation
quand
cela
est
nécessaire
(avec
léventuelle
aide
d'habitants bénévoles).
*_
Distribuer
des
bio-seaux
aux
nouveaux
arrivants
ou
aux
personnes
qui
en
ont
besoin.
Ÿ
Prévenir
le
SICTOM
quand
il
n'y
a
plus
de
matière
sèche
ou
qu'il
y
a
des
dégâts
sur
le
composteur.
v'_
La mise
à disposition
gratuite
des
bacs
de
compostage
et de
l'affichage.
Ÿ
L'appuiet le conseil
aux
référents
si nécessaire.
Ÿ’_
La livraison de la matière sèche
(en cas de difficulté).
“ “
Les
éventuelles
réparations
techniques
de
la placette.
Le suivi et l'animation
du réseau
de référents
(Proposer des formations
ou des
rencontres
entre
référents). L'organisation
des
animations.
Date
et
signature
du
référent
Date
et
signature
du
représentant
SICTOM
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 L'avantage
de
cet
emplacement
est
qu'il
est
central
entre
Les
deux
bâtiments
et
que
l'accès
au
public
n’a
pas
besoin
d'aménagement
supplémentaire.
Pour
ce
type
de
composteur,
une
mise
à plat
et
strictement
à
l'horizontale
est
nécessaire
sur
une
surface
de
1.30
m
x 3.50
m.
Cela
vous
semble
t'il
possible
sur
cet
emplacement
?
PONS:
:
£ Pour
desservir
à La
fois
Les
habitants
du
quartier
de
« La
Venelle
» et
Les
habitants
de
La
« Rue
des
Écoles
» qui
ont du
mal
à se
déplacer.
L'emplacement
ci-dessous,
plus
proche
et
bénéficiant
d'un
trottoir
nous
semble
plus
adapté
et
agréable
à utiliser.
Conseil
Municipal
du VE
TEE
07 Si
il s'avère
que
le
terrain
d'en
face
est
privé,
un
terrassement
peut-être
envisagé
pour
poser
Les
composteurs
ici.
Pour
desservir
Les
habitants
de
la Grande
Rue
et du
quartier
de
« La
Venelle
». Composteur
collectif
bois
aire
camping-car
Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 (@ToJa ET TR
[Ulalteiter= Ne [VEN Sale
[t= te
CE
Nat
20 7 Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024 Conseil
Municipal
du
Vendredi
23
Février
2024