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unknown - Agglomération - Dinan - Conseil Communautaire du 22 juin 2026 Ordre du jour 2
Document publié le Lundi 22 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Conseil Communautaire du 22 juin 2026 Ordre du jour 2)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
DINAN AGGLOMÉRATION
Direction Pilotage Administratif
et Relations aux communes
Tel
Objet : Convocation - Conseil Communautaire du 22 juin 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
22 juin 2026 à 18h30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil 22100 DINAN
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour,
- L'essentiel du Conseil,
- Le dossier de séance,
- Les délibérations et annexes,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre élu titulaire formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au service des Affaires juridiques et des Assemblées (assembleesdinan- agglomeration.fr) avant la séance. Pour les conseillers communautaires qui seraient remplacés par leur suppléant, aucune procuration n'est nécessaire. || convient néanmoins d'en informer le service des Affaires juridiques et des Assemblées (assemblees(dinan-agglomeration:fr) afin de faciliter l'organisation.
En cas de départ en cours de séance, je vous invite à le signaler au secrétariat de l'Assemblée et à rapporter la carte de vote.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 96 87 14 14
contact@dinan-agglomeration.fr - www.dinan-agglomeration.fr
Dinan, le 11 juin 2026
Suivi par : Service des Affaires Juridiques et Assemblées
assemblees@dinan-agglomeration.fr
02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs
les Conseillers Communautaires
titulaires et suppléants
de Dinan Agglomération DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire
Séance du 22 juin 2026 à 18H30),
Vie démocratique
O1 - Information Règlementaire - Désignation du secrétaire de séance Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUVYER
O2 - Information Règlementaire - Décisions prises par le Président (mai) et le Bureau Communautaire (4 et 18 mai 2026) dans le cadre de leur délégation de pouvoir
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUVYER
O3 - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 avril et du 18 mai 2026
Rapporteur: Monsieur Arnaud LECUYER
Cohésion sociale
O4 - Schéma Départemental de Prévention et de Lutte contre les violences faites aux femmes en Côtes d'Armor 2026-2028- Approbation - Signature Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
Citoyenneté
O5 - Conseil de Développement de Dinan Agglomération - Bilan du mandat 2020-2026 - Modification du règlement intérieur
Rapporteure : Madame Aurélie NICOLAS Vie démocratique
O6 - Fixation des orientations en matière de formation des élus
communautaires et détermination des crédits affectés
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
Contractualisation
07 - Fonds de concours - Attribution de subvention - Communes de Broons, Languenan, Mégrit, Saint-Juvat, Tréfumel, La Chapelle-Blanche et Langrolay- sur-Rance
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
Finances
08 - Finances - Bilan des acquisitions et ventes immobilières - année 2025 Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
O9 - Adoption du règlement budgétaire et financier du mandat
Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
10 - Adoption du Compte Financier Unique 2025
Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
11 - Affectation des résultats - Exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
12 - Adoption du Budget Supplémentaire 2026
Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
13 - Gestion pluriannuelle des grands investissements - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
Contractualisation
14 - Dispositif « Projet de transition territoriale » - Département des Côtes d'Armor - Année 2026
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN Cycles de l'eau
15 - Désignation du représentant de Dinan Agglomération aux assemblées générales de la SEMOP ‘Eaux de Dinan’
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
16 - Nomination d'un représentant de Dinan Agglomération aux assemblées générales des anciennes SEMOP Eau et Assainissement
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
17 - Modification des statuts de La Régie Assainissement collectif - Composition du conseil d'exploitation
Rapporteur : Monsieur Bernard PLESIER
Vie démocratique
18 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des membres
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
Mobilités
19 - Plan Vélo Communautaire - Attribution de subventions au titre des liaisons secondaires - Saint-Cast-le-Guildo - Matignon
Rapporteure : Madame Anne-Sophie GUILLEMOT
Finances
20 - Convention de « mise en œuvre du programme de développement économique territorial IBREIZH - Volet économie maritime » - Approbation des modifications
Rapporteur : Monsieur Patrick BARRAUX
Aménagement
21 - Lancement des Appels à Manifestation d'Intérêt pour la réalisation de villages d'entreprises
Rapporteur: Monsieur Thierry ORVEILLON Culture
22 - Tarifs de la saison culturelle 2026-2027 - Complément
Rapporteure : Madame Aurélie NICOLAS
Sport
23 - Tarifs de la Planchette
Rapporteur : Madame Christelle GUINIO