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unknown - Agglomération - Dinan - Conseil Communautaire du 28 septembre 2026 Ordre du jour
Document publié le Samedi 19 septembre 2026 à 18h37
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Conseil Communautaire du 28 septembre 2026 Ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
DINAN AGGLOMÉRATION
Direction Pilotage Administratif
et Relations aux communes
Tel:
Objet : Convocation - Conseil Communautaire du 28 septembre 2026
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Communautaire qui aura lieu le:
28 septembre 2026 à 18h30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil 22100 DINAN
Vous trouverez ci-joint :
- L'ordre du jour,
- L'essentiel du Conseil,
- Le dossier de séance,
- Les délibérations et annexes,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre élu titulaire formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au service des Affaires juridiques et des Assemblées (assembleesdinan- agglomeration.fr) avant la séance. Pour les conseillers communautaires qui seraient remplacés par leur suppléant, aucune procuration n'est nécessaire. || convient néanmoins d'en informer le service des Affaires juridiques et des Assemblées (assemblees(dinan-agglomeration.fr) afin de faciliter l'organisation.
En cas de départ en cours de séance, je vous invite à le signaler au secrétariat de l'Assemblée et à rapporter la carte de vote.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 S6 87 14 14
contact@dinan-agglomeration fr - www.dinan-agglomeration.fr
Dinan, le 17 septembre 2026
Suivi par : Service des Affaires Juridiques et Assemblées
assemblees@dinan-agglomeration.fr
02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs
les Conseillers Communautaires
titulaires et suppléants
de Dinan Agglomération DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Conseil Communautaire
Séance du lundi 28 septembre 2026 à 18H30,
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
VIE DEMOCRATIQUE
O1 - Information Règlementaire - Désignation du secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
O2 - Information Règlementaire - Décisions prises par le Président et le Bureau (juillet et août) dans le cadre de leurs délégations de pouvoirs
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
03 - Approbation des procès-verbaux du Conseil Communautaire du 22 juin et du 20 juillet 2026
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
O4 - Assemblées - Commissions thématiques - Nombre de sièges - Modification
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
O5 - Assemblées - Election des membres des commissions thématiques
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
06 - Assemblées - Exercice du mandat intercommunal - Remboursement des frais de garde et d'assistance - Modalités
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Madame Marina LE MOAL sera à votre disposition pour toutes questions. 07 - Assemblées - Adoption du règlement intérieur
Rapporteure : Madame Marina LE MOAL
AMENAGEMENT
08 - Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLUIH - Extension de Laïta - Définition des modalités de concertation
Rapporteur : Monsieur Thierry ORVEILLON
CONTRACTUALISATION
O9 - Fonds de concours - Attribution de subvention - Communes de La Chapelle Blanche - Saint-Maudez - Saint-Pôtan - Ruca - Les Champs-Géraux et Tladen
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Monsieur Jérémy DAUPHIN sera à votre disposition pour toutes questions.
MOBILITES
10 - Déviation de Plancoët - Poursuite des études - Coût total des travaux - Participation de Dinan Agglomération
Rapporteure : Madame Anne-Sophie GUILLEMOT
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS
11 - Finances- Exonération de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour les producteurs de déchets ménagers assimilés (DMA)- Exercice 2027
Rapporteur: Monsieur Philippe LANDURE
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Monsieur Philippe LANDURE sera à votre disposition pour toutes questions.
PETIT CYCLE DE L'EAU
12 - Rapport sur le prix et la qualité de service 2025 - Eau et Assainissement
Rapporteur : Monsieur Bernard PLESIER