Compte-Rendu - compte rendu 24 1

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Compte-Rendu - compte rendu 24 1 Document publié le Lundi 14 avril 2014 par la commune de Nozeroy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 24 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, COMMUNE DE NOZEROY

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du lundi 14 avril 2014

Présents : Véronique Adam, Aurore Blondeau, Odile Chabod, David Charpy, Dominique

Chauvin, Olivier Cuby, Didier David, Sophie Jeannin, Christian Laboret, Patrick Petetin,

Sylvie Souëf.

Indemnités : vote du montant alloué au Maire et aux adjoints

Rappel de M. le Maire : les indemnités sont proportionnelles au nombre d'habitants.

Après vote, l'indemnité de M. le Maire sera de 646,25 euros / mois.

Le 1er adjoint touchera une indemnité calculée selon l'indice de référence de 6,6 soit 250,89

euros / mois.

Sylvie Souëf, 2ème adjoint propose que son indemnité et celle du 3ème adjoint soient

similaires et calculées sur un indice de 3,3 ( au lieu de 4,4 et 2,2 ) soit 125,45 euros / mois.

Visite des batiments à prévoir :

Après proposition de M. Blondeau Patrick, les conseillers visiteront avec lui les batiments le

samedi 3 mai 14h.

A l'issue de cette visite, les conseillers municipaux de la précédente mandature sont conviés à

partager un moment de convivialité avec les nouveaux élus à 16 h.

Réunion publique de présentation du conseil municipal :

Lors de notre première rencontre, les conseillers avaient émis le désir de se présenter à la

population. La date du lundi 12 mai est retenue pour une séance publique qui se déroulera à la

salle polyvalente à 20 h (salle qui a subit quelques modifications : éclairage, escaliers...).

Lors de cette réunion, une présentation des conseillers municipaux et des diverses commissions

sera proposée à l'aide d'un support vidéo. Au sujet des commissions, un point est soulevé

concernant la sollicitation de personnes résidants à Nozeroy : il faudra prendre contact avec

elles pour leur demander leur accord et leur participation. Sylvie Souêf se charge de les

contacter.

Aurore Blondeau se charge de l'intendance et prévoiera un pot d'accueil. L'invitation sera

réalisée par Sophie Jeannin : l'information sera diffusée sur différents supports (mail, flyers,

affiches...).Patrick Petetin rappelle que chaque citoyen doit être vigilant quand au nettoyage devant chez

soi : un rappel sera glissé sur l'invitation.

David Charpy évoque le problème des déchets proches de la benne à verre : nous penserons à

le rappeler sur le prochain bulletin municipal.

Cérémonie du 8 mai :

M. le Maire a reçu un courrier de M. Jeannin, Président de l'association des anciens

combattants, nous informant du désir d'une manifestation commune à Arsure Arsurette à 11h.

Le conseil donne son avis favorable. M. le Maire se charge de prévenir les Maires des

communes avoisinnantes. Bien entendu, le monument aux morts de Nozeroy sera nettoyé et

une gerbe y sera déposée.

L'information sera communiquée rapidement à la population en même temps que l'invitation à

la réunion publique.

Repas des « Anciens » :

Sophie Jeannin et Sylvie Souëf ont réalisé et distribué les invitations. Une soixantaine de

personnes est concernée. Le repas se fera au restaurant le Relais Médiéval au tarif de 15 euros

(tout compris) et se déroulera le mercredi 14 mai midi. Les conseillers disponibles peuvent se

faire connaître auprès de Sophie.

Fête des mères :

La cérémonie se déroulera le Vendredi 23 mai 19h30 à la salle des jeunes. Aurore Blondeau se

charge de l'organisation (vin, gateaux, bouquets, mise en place, invitations). Elle demande au

conseil une augmentation du budget par bouquet de fleurs offert aux « jeunes » mamans. Le

conseil approuve le budget de 20 euros par bouquet.

Questions diverses :

*Travaux sur les allées du parc : les travaux sont terminés : 6 tilleuls ont été replantés.Une

économie de près de 10 000 euros de travaux sur l'estimation prévue par l'ONF a été réalisée .

Les joueurs de « tarot » ont nettoyé les allées du parc. Nous les en remercions.

*Terrain du lotissement clos martin : le dernier terrain a été vendu pour la somme de 34 450

euros. Le notaire convoquera prochainement M. le Maire pour la signature officielle.

M. le Maire rappelle que la commune ne possède plus de terrain à vendre. Il émet la

deserfitication des rues du centre de Nozeroy, avec plusieurs logements libres. Peut-être une

nouvelle piste ?*Sécurité place Jean l'Antique : M. le Maire évoque des risques d'accident réguliers. M. le

Maire doit rencontrer M. Saillard de la DDE : ils évoqueront ce qu'il est possible de faire.

Le problème du parking longeant la maison de M. Tomatis est soulevé : peu de visibilité

lorsque celui-ci gare ses 3 voitures. Véronique Adam doit le rencontrer pour lui expliquer

qu'une seule place sera conservée à cet endroit.

*Sentier derrière la DDE pour accéder au collège et à l'école publique : La DDE ne voulait

plus de passage sur leur place. Une visite sur les lieux Mardi 15 avril à 9h en présence de

M.Saillard, M. le Maire et M. Petetin Patrick a permis de trouver un compromis.

*Travaux d'isolation des batiments communaux (le grenier au dessus de la mairie) : l'entreprise

Guillemin a réalisé les coffrages bois. L'isolant sera posé les 23-24 avril par une entreprise

extérieure.

*Employé communal :

M. le Maire et Patrick Petetin l'ont rencontré et ils ont fait une visite de la station d'épuration,

du camping... Patrick Petetin est désormais l'interlocuteur principal concernant les différentes

tâches et missions de Julien.

Julien, l'employé, a fait une liste du matériel à envisager d'acquérir... la location possible ou le

prêt par certains exploitants agricoles ont été évoqués.

Nous rappelons aussi que la sécurité doit être revue : penser à mettre des cônes et des gilets de

sécurité lorsque des travaux sont effectués en bordure de route.

*Travaux à envisager :

- barrière proche de l'ancienne cure à réparer.

- sanitaires du camping : M.Godin Arnaud passera avant le 1er mai évaluer les

travaux à réaliser / grillager l'acces au toit pour éviter que les « jeunes » ne tombent.

- éclairage du parc et du camping à remettre en service : Patrick Petetin demande à M.

Blondeau Patrick.

- mur en contrebas du camping qui s'effondre : une demande de devis sera faite à M.

Lietta Bruno.

- embauche de 2 jeunes pendant la période d'été : une annonce sera affichée avec le

minimum requis : être en possession du permis B. Patrick Petetin se renseigne sur la

réglementation quand aux dates de congés. Il serait souhaitable que Julien soit présent

la semaine avant et celle après l'Assaut des Remparts.

- contrôle de l'eau : l'IRH a donné ses résultats : eau satisfaisante.

- courrier AAEXA : M. le Maire est assuré au niveau de la responsabilité civile.- à proximité de la station d'épuration : présence d'une caravane en très mauvais état et

arbre dangereux menaçant de tomber. Sylvie Souëf s'occupe d'envoyer un courrier au

propriétaire (habitant en Suisse déjà prévenu par le conseil municipal précédent) lui

indiquant les intentions de la commune : abattage de l'arbre, désencombrement du site

et évacuation de la caravane.

- nettoyage de printemps :le conseil des jeunes nous sollicite pour participer avec eux

à cet acte de civisme : 2 dates sont proposées à savoir samedi 10 ou samedi 17 mai

matin. Aurore Blondeau se renseigne auprès de la Tour Fleurie sur le jour de leurs

plantations, afin de ne pas empieter sur leur travaux. Le CMJ s'occupe des affiches.

Nous nous chargerons d'offrir le verre de l'amtié.

- Fête patronale : elle aura lieu les 7 et 8 Juin.

- L'APERN nous demande une participation financière pour la réalisation de sets de

table mettant en valeur Nozeroy (20 000 été / 20 000 hiver) : le conseil donne son

accord pour 200 euros.

- Vision d'artistes : dimanche 18 mai à Nozeroy. Manifestation organisée par les

Petites cités comtoises de caractère. Des artistes peintres amateurs ou non sont

attendus ce jour-là.

Sauc :

Réunion pour les travaux d'assainissement jeudi 17 avril après-midi : M. le Maire, Claude

Poncet, Michel Godin, Sophie Jeannin, Christian Laboret et Sylvie Souëf seront présents avec

les différents intervenants : le cabinet d'architecte, l'entreprise Lacoste, le SIDEC, le syndicat

des eaux.

M. le Maire a rencontré le représentant du SIDEC et le cabinet « au-delà du fleuve » lundi 14

avril au matin.

M. le Maire nous annonce le coût total du projet du « lot 2 » : le budget étant assez élevé, les

membres du conseil demandent de plus amples explications. Après concertation, nous prenons

rendez-vous avec M. Ramboz Pascal le mercredi 16 avril 20h30 pour une présentation détaillée

du projet.

Séance levée à 23H

Prochaine réunion du conseil municipal : le Lundi 26 Mai 20h15.