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Compte-Rendu - compte rendu 37 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 NOVEMBRE
2015
Présents : Dominique CHAUVIN, Patrick PETETIN, Olivier CUBY, Aurore BLONDEAU et Sophie JEANNIN.
Excusés : Véronique ADAM et Didier DAVID.
Communauté de communes :
Aurore nous fait un compte-rendu de la réunion du 30 octobre à Censeau. Cette réunion avait pour but
d’échanger avec tous les conseils municipaux sur le regroupement des communautés de communes.
Actuellement, deux possibilités s’offrent à nous : Soit un regroupement avec la communauté de communes
de Champagnole seule, soit un regroupement avec la communauté de communes Frasne-Drugeon. Chaque
conseil municipal doit prendre une délibération pour exprimer son refus de se regrouper avec la grande
communauté de communes qui pourrait englober Champagnole, Arbois, Salins et Poligny.
D’autre part, le conseil prend une délibération pour adhérer au schéma de mutualisation du personnel et du
matériel proposé par la communauté de communes.
Remplacement des pierres de comblanchien :
Le bilan de remplacement des pierres est insatisfaisant. En effet, des pierres voisines des pierres à remplacer
ont été également écaillées et abimées.
Il faut donc constater les dégâts avec l’assurance et le responsable de la carrière.
Elections :
Les informations concernant les dépôts de candidature ont été distribuées chez les habitants et affichées
dans la cité.
Pour les deux dimanches des élections, il faudra faire deux bureaux de vote dans la salle des jeunes.
POS/PLU :
M. le Maire a rencontré des personnes de la DDT en vue de transformer le POS (plan d’occupation des sols)
en PLU (plan local d’urbanisme). Afin d’avoir des informations plus précises sur ce changement, une réunion
aura lieu avec tous les conseillers et la DDT le mardi 10 novembre en mairie.
Cérémonie du 11novembre :
Aucun maire n’ayant répondu pour organiser une cérémonie en commun, nous l’organisons à Nozeroy. Les
invitations ont été envoyées et affichées. Alors qu’on parle de communautés de communes, de
regroupement de ces dernières et de créations de communes nouvelles, il est dommage de ne pas partager
les cérémonies nationales du devoir de mémoire entre les communes du canton !
Sophie a commandé les gerbes et prépare l’apéritif.
Questions diverses : - Aire de jeux rue Lilette : Sophie a rencontré un commercial d’une entreprise proposant des aires de
jeux. Un devis va être proposé et le conseil étudiera la possibilité de mettre cette dépense au
budget. En attendant, il faut démonter ce qui reste de la structure et nettoyer la table de ping-pong.
- Taille des plantations lotissement clos martin. : celle-ci sera effectuée par l’entreprise Esprit Jardin.
- Subvention : Les Amis de Yoline demande une subvention pour participer aux animations et aux
divers cadeaux offerts aux résidents de l’EHPAD. Le conseil accepte à l’unanimité.
- Stationnement : certains habitants ne se garent pas toujours sur des places autorisées car ils veulent
être à proximité de leur appartement. Il est décidé de bien refaire le marquage manquant dans
certaines rues. De la peinture blanche et jaune sera achetée et David Perret s’occupera de cette
signalisation.
- Dératisation salle des jeunes : une entreprise est venue faire une première action et doit revenir
prochainement. Il sera peut-être nécessaire de changer quelques plaques de plafond dans la salle.
- CCAS : Suite à une nouvelle loi du mois d’août, il est possible de dissoudre le CCAS d’une commune
de moins de 1500 habitants. Etant donné qu’il n’est pas utilisé, le conseil décide de dissoudre le
CCAS de la commune.
- Logements : il reste toujours un appartement à louer au-dessus de l’office du tourisme. En ce qui
concerne l’autre appartement, la VMC ne fonctionne plus. Il sera demandé à l’entreprise Blondeau
d’aller faire les réparations nécessaires.
- Les services de la DRAC ont fait parvenir les résultats du diagnostic archéologique réalisé avant les
travaux d’aménagement de la place.
- Circulation dans la ville : plusieurs points sont abordés. Le panneau « cédez le passage « place Jean
l’Antique sera scellé .Pour la sécurité du faubourg, il faut se tourner vers les services spécialisés de la
DDT. Patrick propose d’aménager un cédez le passage au croisement de la place des Annonciades
vers la fontaine afin de faire ralentir les véhicules. Certains conseillers proposent de remettre sens
interdit vers l’école Neige et Sapins. La décision est reportée à la prochaine réunion.
- Sacristie : l’armoire sera installée assez rapidement par l’employé de commune. Aurore se chargera
de ranger ce qui doit s’y trouver.
- Tracteur : les pneus seront cloutés avant l’hiver.
- Bulletin municipal : il est décidé d’en faire un simplifié cette année sans forcément mettre un article
sur les associations. Aurore s’en charge.
- APERN : un courrier des commerçants nous demande une aide matérielle pour le transport des
sapins en vue des fêtes de fin d’année et l’installation de deux grands sapins place Jean l’Antique et
Grande rue vers la fontaine. De plus, les commerçants proposent une rencontre avec le conseil pour
discuter de plusieurs points (stationnement, mise en place des mâts…). Sophie contacte la
présidente pour le lundi 9 novembre.
La séance est levée à 22h30.
La secrétaire,
Sophie JEANNIN.