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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+du+01+Aout+2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
COMPTE-RENDU
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
Mardi
01
août
2017
à
18 h
15
L’an
deux
mille
dix
sept
et
le
premier
du
mois
d’août,
à dix
huit
heures
quinze
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
La
Bastide
de
Sérou,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
METGE,
Maire
de
la commune.
PRESENTS
: Guy
Artigues,
Denis
Cambus,
Fabien
Carrère,
Huguette
Déjean,
Jocelyne
Dupuy,
Gilbert
De
Sacramento,
Jean-Paul
Foncel,
Alain
Metge,
Yves
Micas,
Didier
Piquemal,
Annie
Rouquette,
Chantal
Thibout
et
Danièle
Vigneaux
EXCUSÉS
:
ABSENTS
: Romain
Nunez
et
Paul
Rogalle
Secrétaire
de
séance
: Didier
Piquemal
Conformément
à
l’article
L 2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
a
été
publique
——————
a
—
>
Approbation
Monsieur
le
Maire
appelle
les
membres
du
conseil
municipal
à se
prononcer
sur
le compte-
rendu
de
la séance
du
lundi
03
juillet
2017
à
18
h
15.
Celui-ci
est
approuvé
à l'unanimité
>
Délibérations
N°
2017-56
: Projet
de
fermeture
du
Trésor
Public
au
31
décembre
2017
Par
13
voix
Pour,
0
Contre,
O Abstention,
O0 procuration
le Conseil
Municipal
refuse
la fermeture
du
Trésor
Public.
Dans
le cas
où
la fermeture
serait
confirmée,
demander
une
permanence
le jeudi.
N°
2017-57
: Proposition
par
le Crédit
Foncier
de
refinancer
le prêt
de
l’'EHPAD
à
un
taux
fixe
de
2,19
%
(actuellement
indexé
sur
livret
A)
+
indemnité
de
17
148
€
qui
sera
rajouté
au
capital
restant
dû
Par
13
voix
Pour,
0
Contre,
0 Abstention,
O procuration
le Conseil
Municipal
accepte
de
refinancer
ce prêt
et demande
de
le transférer
au
CCAS.
N°
2017-58
: Passage
au tarif jaune
pour
le village
de
vacances.
Devis
du
SDE09
38
800
£ttc
pris
en
totalité
par
le
Syndicat
Par
13
voix
Pour,
0
Contre,
O0 Abstention,
O procuration
le Conseil
Municipal
demande
l'inscription
sur
un futur programme
d’électrification
rurale
N°
2017-59
: Travaux
de
desserte
interne
du
village
de
vacances,
prise
en
charge
en
partie
par
le SDEO9
Par
13
voix
Pour,
0
Contre,
O0 Abstention,
0 procuration
le Conseil
Municipal
valide
la proposition
du
SDEO9 N°
2017-60 :
Location
logement
n°1
place
du
8 mai
1945.
3 personnes
sont
intéressées.
Monsieur
le Maire
a
reçu
Mme
Martinez
et doit
rencontrer
les
deux
autres.
Par
13
voix
Pour,
O
Contre,
0 Abstention,
O0 procuration
le Conseil
Municipal
donne
un
avis favorable
pour
Mme
Martinez
sous
réserve
des
réponses
des
2
autres
personnes
N°
2017-61 :
Location
à
un
particulier
d’une
loge
de
l’espace
Jean-Nayrou
pour
des
cours
de
piano
Par
13
voix
Pour,
O0 Contre,
0 Abstention,
O procuration
Le
Conseil
accepte
la location
pour
le même
tarif qu’une
association
soit 2 €/utilisation
N°
2017-62 :
Proposition
du
cabinet
Interfaces
pour
modification
simplifiée
du
PLU
terrain
future
gendarmerie
: 450
€ ht
Par
13
voix
Pour,
0
Contre,
O0 Abstention,
0 procuration
Le
Conseil
accepte
le devis
du
cabinet
Interfaces
DIVERS -
Quai
de
bus
(2
points
négatifs)
: hauteur
de
la
rampe
trop
importante
et
largeur
ne
permettant
pas
de
charger
un
fauteuil
«
PMR
». Ce
projet
avait
pourtant
été
validé
par
les
différents
services
du
Conseil
Départemental.
-
Giratoire
: mise
en
place
de
l’ilot et
des
panneaux
provisoires
pour
expérimenter
ce
projet.
Peintures
des
lignes
à
effectuer.
Arrêté
de
circulation
validé.
-
Village
de
vacances :
retirer
tout
le
mobilier,
vaisselle...
des
chalets
et
de
l’accueil
que
la commune
veut
garder
avant
de
procéder
à la vente
aux
particuliers
et
associations.
1°
rdv
« tri
» vendredi
4 août
à
14h.
-__
Chenilles
pyrales
du
buis
: la commune
ne
peut
rien
faire
sur
les
haies
privées.
Celle
du
lotissement
qui
est
touchée
sera
traitée.
Si
elle
ne
se
revégétalise
pas,
elle
sera
remplacée.
-
Marché
du
« jeudi
»
: les
2
régisseurs
étant
en
congés
les jeudis
17
et
24
août,
Mme
Huguette
Déjean,
Conseillère
Municipale,
se
propose
de
les
remplacer
La
séance
est
levée
à
20
h
30.
Le
Maire,
Alain
METGE.