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Déliberation - ListeDeliberation11 03 2026
Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDeliberation11 03 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
DELIBERATIONS de la SEANCE 3
du Conseil municipal du 11 mars 2026
DCM 2026-1-1 Désignation d'un secrétaire de séance Adoptée à sept voix pour DCM 2026-1-2 CFU Commune 2025 Adoptée à cinq voix pour Affectation des résultats - Budget Adoptée à sept voi
DCM 2026-1-3 commune 9PIÉE à SEPE VOX POUT DCM 2026-1-4 CFU Eau-assainissement 2025 s Adoptée à cinq voix pour Affectation des résultats - Budget Eau- Adoptée à sept voix pour
DCM 2026-1-5 assainissement
DCM 2026-1-6 CFU Photovoltaïque 2025 Adoptée à cinq voix pour Affectation des résultats - Budget Adoptée à set voix pour
DCM 2026-1-7 Photovoltaïque P P P Dépense d'investissement avant le vote Adoptée à sept voix pour
DCM 2026-1-8 du budget - Commune 2026 PIEE à Sep P
Remboursement de frais - location de Adoptée à sept voi
DCM 2026-1-9 salle communale OPIEE à SEPT VOIX pOur DCM 2026-1-10 Adhésion au service archivage Adoptée à sept voix pour
Liste des membres présents
BRUN Christophe LAYRAL Emmanuel
CALMELS Anne VERLAGUET Mathieu
FABRE Cédric
GARAMPON Olivier
Le Maire Le secrétaire de séance
CALMELS Anne GARAMPON Olivier