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Procès Verbal - crcm2020 06 23
Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Viens.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm2020 06 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE - COMMUNE DE VIENS
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 23 juin 2020 à 18 H 00.
Date de Convocation : 16 juin 2020
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 13 : ARNAL René, BOURRELLY Jean-Pierre, BREMOND-DICK Caroline, CARRIE Catherine, CASTINEL François, DARGERY Viviane, DRUILHE Guillaume, DOMERGUE Bernard, GINDRO Christophe, HOANG Isabelle, PERRONE Danièle, ROUX Frédéric, SCHAMBACH Georges ;
Excusés : GIBERTI Michelle, RAV AUTE Daniel ;
Procurations : de GIBERTI Michelle à PERRONE Danièle ;
Effectif valable : 13+ 1 procuration /15
Président de séance : Frédéric ROUX, Maire ;
Secrétaire de séance : Danièle PERRONE.
Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 26 mai 2020 :
G. Schambach souhaite que soit précisé dans le compte rendu qu’il s’est porté candidat à la fonction de 1° adjoint et qu’il a obtenu 3 voix.
Ces informations figurent dans le PV d’élection et dans la délibération correspondante. Accord à l’unanimité
1. Fixation des indemnités du Maire et des adjoints
Monsieur le Maire expose à l'assemblée que si les fonctions d'élu local sont gratuites, une indemnisation, destinée à couvrir les frais liés à l'exercice du mandat, est prévue par le Code Général des Collectivités Territoriales dans la limite d'une enveloppe financière variant selon la taille de la commune.
Le Maire ne souhaite pas augmenter le montant des indemnités et propose de reconduire les taux de l’ancienne municipalité soit : 26,978 % de l’indice brut 1027 pour le maire et 7,194% de l’indice brut 1027 pour les adjoints.
Soit une dépense prévisionnelle annuelle de 26 021.36 €.
Accord à la majorité 11 +1 procuration pour, 2 abstentions (JP. Bourrelly et G. Schambach)
2. Délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire :
Afin de faciliter la gestion communale, Monsieur le Maire propose de reconduire les délégations de pouvoir accordées au Maire par le Conseil municipal lors du mandat précédent. Il donne lecture du projet de délibération.
Approbation à l'unanimité
3. Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon et à la Réserve Géologique
Proposition : Délégué titulaire : Viviane DARGERY
Délégué suppléant : Isabelle HOANG.
Accord à la majorité 12 voix +1 procuration pour, et 1 abstention (Georges Schambach)
4. Désignation des délégués au SIVOM du Calavon
Propositions : Délégués titulaires : Bernard DOMERGUE et Caroline BREMOND-DICK, Délégués suppléants : Jean-Pierre BOURRELLY et Guillaume DRUILHE. Approbation à l’unanimité.
CRCM 20200623 Page 1 REPUBLIQUE FRANCAISE - COMMUNE DE VIENS
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 23 juin 2020 à 18 H 00.
5. Désignation des délégués au Syndicat d’Electrification Vauclusien
Propositions : Délégué titulaire : René ARNAËL,
Délégué suppléant : Daniel RAVAUTE.
Approbation à l’unanimité.
6. Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Valorisation Forestière Propositions : Délégué titulaire : François CASTINEL,
Délégué suppléant : Guillaume DRUILHE.
Approbation à l’unanimité.
7. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Rivière Calavon Coulon Propositions : Délégué titulaire : François CASTINEL,
Délégué suppléant : Daniel RAVAUTE.
Approbation à l’unanimité.
8. Désignation des délégués au SIRTOM du Pays d’Apt
Propositions : Délégués titulaires : René ARNAL,
Délégués suppléants : Christophe GINDRO.
Approbation à l’unanimité.
9. Désignation des délégués à la Commission d’évaluation des charges transférées (Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon)
Monsieur le Maire expose que les délégués à la Communauté de communes du Pays d'Apt Luberon et à la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) sont automatiquement le maire et le 1® adjoint soit : Frédéric ROUX (titulaire) et Viviane DARGERY (suppléante).
Approbation à l’unanimité.
10. Désignation des membres de la Commission Communale d’Action Sociale
Propositions :
Président : Frédéric ROUX,
Membres titulaires : Michelle GIBERTI, Viviane DARGERY, Danièle PERRONE, Jean-Pierre
BOURELLY,
Membres suppléants : Maggy ARNAL, Annie RAVAUTE, Magalie THEOBALD, Séverine GUYON. Approbation à l’unanimité.
11. Désignation des membres de la Commission d’urbanisme
Propositions :
Président : Frédéric ROUX,
Membre titulaires : Georges SCHAMBACH, François CASTINEL, Jean Pierre BOURRELLY, Membres suppléants : Guillaume DRUILHE, Bernard DOMERGUE, Danièle PERRONE. Accord à la majorité 12 voix+1 procuration pour, et 1 abstention (Georges Schambach).
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 18h30.
Date d’affichage du présent compte rendu : le 30 juin 2020.
Le Maire,
Frédéric Roux.
CRCM 20200623 Page 2