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Compte-Rendu - crcm2015 06 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Viens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm2015 06 29)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- COMMUNE
DE
VIENS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
29
juin
2015
à
18
H
30.
Date
de
Convocation
: 23 juin
2015
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents
:
15:
AVARGUES
Marcel,
AUGIER
Céline,
BREMOND-DICK
Caroline,
CHIBOUT
Nadia,
DARGERY
Viviane,
DUMESTE
Mireille,
FAURE
Jeannine,
MATHIEU
Camille,
MEIGNAN
Mathias,
PEYRON
Jean-Pierre,
POUTRAIN
Michaël,
RAVAUTE
Daniel,
ROUX
Frédéric,
TIRARD
Jean-Pierre,
UHRING
Fabien.
Effectif
valable
: 15/15
Président
de
séance
:
Madame
Jeannine
FAURE,
doyenne
puis
Madame
Mireille
DUMESTE,
Maire Secrétaire
de
séance
: Fabien
UHRING.
ELECTION
DE
LA
NOUVELLE
MUNICIPALITE
Madame
Mireille
Dumeste,
1%
adjointe,
déclare
ouverte
la
séance
du
conseil
municipal.
Après
l’appel
des
Conseillers
Municipaux
conformément
à l'article
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Mireille
Dumeste,
1%
adjointe,
donne
la
présidence
de
la séance
à
la doyenne
de
l’assemblée,
Madame
Jeannine
Faure.
Madame
Jeannine
Faure,
Présidente
de
séance
appelle,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
à
la
nomination
de
deux
assesseurs
:
le
Conseil
Municipal
confie
cette
charge
à Camille
Mathieu
et
Michaël
Poutrain.
1.
Election
du
Maire
La
présidente
invite
le conseil
à procéder
à
l'élection
du
Maire
et
recueille
les
candidatures
de
Madame
Viviane
Dargery
et de
Madame
Mireille
Dumeste.
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
a mis
son
bulletin
dans
l’urne.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
: 15
-
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
-__
Suffrages
exprimés
: 14
-
Majorité
absolue
: 8
Ont
obtenu
:
-
Madame
Mireille
Dumeste:
9
voix,
-
Madame
Viviane
Dargery
: 4 voix,
-
Monsieur
Jean-Pierre
Peyron
: 1 voix
Madame
Mireille
Dumeste
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
Maire.
Elle
entre
immédiatement
en
fonction
et prend
la présidence
de
la séance.
CRCM
20150629
Page
1REPUBLIQUE
FRANCAISE
- COMMUNE
DE
VIENS
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi 29
juin
2015
à
18
H
30.
2.
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
au
Maire
En
vertu
de
l'article
L.2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le
nombre
d'adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune,
un
effectif
maximum
de
quatre
adjoints.
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
de
maintenir
à quatre
le
nombre
d'adjoints.
Accord
à
l'unanimité
3.
Election
des
Adjoints
au
Maire
Madame
le
Maire
rappelle
les
articles
L.
2121-17,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
L'élection
des
Adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
maire.
Après
un
appel
à
candidature,
il est
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
règlementaires.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
-
M.
Fabien
UHRING
a obtenu
10
voix
et est
élu
1er
Adjoint
de
Madame
le
Maire.
-
M.
Jean-Pierre
TIRARD
a obtenu:
10 voix
et est élu
2°"°
Adjoint
de
Madame
le Maire.
-
Mme
Nadia
CHIBOUT
a obtenu:
9 et est élue
3°°°
Adjointe
de
Madame
le Maire.
-
M.
Mathias
MEIGNAN
a obtenu:
11
voix
et est élu
4°"
Adjoint
de
Madame
le Maire.
Madame
le Maire
proclame
les
résultats,
la Municipalité
est
ainsi
constituée.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
Madame
le
Maire
lève
la séance
à
.19h30
Date
d’affichage
du
présent
compte
rendu
: le 2 juillet
2015.
Le
Maire,
Mireille
Dumeste,
CRCM
20150629
Page
2