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Arrêté - conseil
Document publié le Jeudi 22 avril 2021 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Arrêté - conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Jeudi 22 avril 2021
ISLE CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui
se tiendra, à huis-clos dans la
salle des mariages :
Jeudi 29 avril 2021
à
18 heures 30
I. Communications
Liste des arrêtés.
Liste des décisions.
Il. Délibérations
À. Finances.
1. Demande d'admission en non-valeur.
2. Demande d’effacement des dettes suite surendettement.
3. Demande d'admission en non-valeur.
4. Autorisation de demande de subvention — Aménagement et réfection des
courts couverts de tennis.
B. Affaires générales.
1. Signature du contrat d'adhésion et de maintenance de l'application
INTRAMUROS.
2. Signature d’une convention avec le club d’ Aïikido JA Isle.
3. Signature d’une convention entre la commune d'Isle et la commune
de Condat-Sur-Vienne relative aux frais de fonctionnement
afférents au poste de Psychologue Scolaire.
4. Signature d’une convention pour la capture des chats errants en vue de leur stérilisation-Square des Pinsons Isle.
C. Personnel. 1. Signature d’une convention de gestion du contrat d'assurance statutaire
du
personnel avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
de la
Haute-Vienne (CDG87).
2. Création de postes tableau des effectifs.
3.Tableau récapitulatif 2021 pour les agents non titulaires en équivalent
taux
plein.
D. Urbanisme.
Convention de gestion en matière d'urbanisme avec la Société
Karthéo
Instruction.
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue,
l'expression de mes
très cordiaux sentiments.
Le Maire,