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Document publié le Mercredi 4 mars 2015 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 04 mars 2015)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
L’an deux mil quinze, le mercredi 4 mars 19h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire en son lieu habituel sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, Patrice COSTE, Antoine FERNANDEZ, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL, Pascal THEVENIAUD, Benoît SEIGNOUREL, Catherine MARTINEZ, André VEYRAT, Marie-Odile ANTIGNAC, Agnès PEREZ , Ondine VIEQUE.
Absents excusés : Marcel LAUTIER, Fabienne MOUREY, Marie PRATS.
Madame Catherine MARTINEZ est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Projet de mutualisation de la CCVH :
Lors d’une première réunion dans les locaux de la CCVH, les représentants des 28 communes ont été invités à prendre connaissance de la liste des services mutualisables afin que chaque commune puisse se positionner et restituer les thèmes retenus.
Lors de la seconde réunion, Monsieur Villaret, P¨résident de la CCVH, a regretté que seules 23 communes sur 28 aient répondu à la consultation.
Monsieur le Maire propose la liste des thèmes mutualisables à l’assemblée qui, après avoir délibéré, propose de retenir :
- le groupement des achats (fournitures, abonnement, documentation, assurances…) - l’assistance technique (marchés, ressources humaines…)
- Technologies de l’information et de la communication (fourniture et entretien du matériel informatique et de réseau).
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Démolition du pâté de maisons de la place du Jeu de Ballon :
La locataire ayant quitté les lieux, le délégué de la commission travaux a fait établir les devis en tenant compte des contraintes obligatoires suivant le type de matériaux déconstruits. Le coût d’élève à 60 000€. L’obtention d’une subvention est à l’étude.
AMF, cotisation annuelle :
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de reconduire notre adhésion à l’Association des Maires de France. Le montant des cotisations pour l’année 2015 est de 0,02 € par habitant, soit 16,64€ pour notre commune.
Voté à l’unanimité.
Préparation du bureau de vote pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015 :
Président : Grégory BRO, Vice-Président : Pascal THEVENIAUD, Secrétaire : Catherine MARTINEZ
Assesseurs titulaires : Ascencio FERNANDEZ, Jean-Marc LACOMBE-BONNIOL Assesseurs suppléants : André VEYRAT, Marcel LAUTIER Préparation de la réunion publique :
A l’issue des élections municipales, Monsieur le Maire et son conseil ont pris l’engagement de faire une réunion publique après un an de mandat. Suite aux délibérations, la réunion est fixée au jeudi 9 avril 2015 à 18h à la salle des fêtes du village. Chaque délégué de commission présentera son bilan.
Point sur les travaux Draye de la Garrigue :
A l’issue des travaux d’extension de réseaux chemin Saint Jean Laval, l’entreprise Allez enchaînera sur les travaux de renforcement électrique en bas de la Draye de la Garrigue.
Point sur les travaux d’extension des réseaux chemin du Peyrou :
Un chiffrage (eau, assainissement, électricité…) est en cours d’élaboration pour une dizaine de parcelles agricoles. Les travaux seront à la charge intégrale des propriétaires des terrains.
Point sur le site Internet :
Le délégué de la commission communication expose les conditions de faisabilité du site internet. La commission s’engage à statuer dans les plus brefs délais pour faire avance le projet.
Elagage autour de la Tour de Chappe :
L’élagage de 50 arbres « pins-pignons âgés de 30/40 ans s’avère nécessaire. Deux devis sont présentés l’un par BRL, le second par l’ONF, pour un montant identique, soit 3 200 € HT. Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux proposent de choisir l’ONF. Voté à l’unanimité.
Vote de la ligne de budget de la commission patrimoine et culture :
La déléguée de la commission est invitée à émettre les souhaits de la commission en matière de manifestations ainsi que le budget prévu. La ligne budgétaire demandée s’élève à 3 050 €. La ligne budgétaire retenue par la commission finances étant fixée à 2 200 €, et suite aux délibérations de l’assemblée, Monsieur le Maire soumet au vote :
3 050 € : 6 pour
2 200 € : 7 pour
La ligne budgétaire est fixée à 2 200 € pour l’année 2015.
Devis abattage d’un pin mort dans le parc de l’Apparition :
Un pin mort est prêt à tomber sur le local « infirmières » et la scène, et deux grosses branches d’un second pin, près de la scène, doivent être élaguées afin d’équilibrer l’arbre. Un devis de l’entreprise Marc est présenté à l’assemblée. L’abattage du pin mort : 1 200 € HT, la suppression des deux grosses branches : 400 € HT. Voté à l’unanimité. Questions diverses :
- Fourniture de 5 tonnes de gravier pour le boulodrome. La mise en place a été effectuée par les adhérents pétanqueurs.
- Fête de l’école : mise en œuvre par les parents d’élèves afin de recueillir des fonds pour la coopérative de l’école, elle se déroulera à la salle des fêtes. Des recommandations pour la sécurité seront transmises aux intéressés.
- Clôture du compte postal du comité des fêtes : la déléguée commission animation confirme que le nécessaire a été fait.
- DMO, travaux piste du plateau, afin d’empêcher l’installation des Rave-Parties : effectués.
- Problème lors des soirées vœux des associations qui se déroulent dans la salle de classe à côté de la mairie : le bruit généré par ces réunions soulève problème, c’est pourquoi toutes les réunions d’associations se dérouleront désormais salle des associations, parking Lonjon.
- Remise en état du chemin des Dourmettes : les employés municipaux l’ont prise en charge. Bien que mitoyen avec Gignac, la partie la plus endommagée est située sur notre commune.
- Réunions publiques pour les élections départementales : réunions publiques à la salle des fêtes, liste de Mr Cabello le 5 mars 2015, liste de Mr Villaret le 19 mars 2015. A ce jour, pas d’autres demandes de la part des candidats.
- Eclairage public : les travaux sur les candélabres débuteront semaine du 9 mars 2015.
- Projet de plantation d’un arbre sur la place : un érable plane sera planté avant la fin du mois de mars.
La séance est levée à 21h40
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Catherine MARTINEZ