Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 02 21 mars 2019
Compte-Rendu - CR 03 20 mars 2015
Compte-Rendu - CR 06 21 juin 2016
Compte-Rendu - CR 02 3 mars 2021
Compte-Rendu - CR 02 04 mars 2015
Compte-Rendu - CR 05 02 juin 2016
Procès Verbal - 02 8 mars 2022
Procès Verbal - 02 27 mars 2018
Compte-Rendu - CR 02 09 mars 2016
Compte-Rendu - CR 04 26 mars 2015
Procès Verbal - 02 21 mars 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 21 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SAINT-BAUZILLE DE LA
SYLVE
34230
L’an deux mille vingt-quatre, le jeudi 21 mars à 18h, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Bauzille de la Sylve s’est réuni en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, Grégory BRO.
Présents : Grégory BRO, Ascencio FERNANDEZ, André VEYRAT, Pascal THEVENIAUD, Anne BOUDES, Benoît BELTRA, Antoine FERNANDEZ, Marcel LAUTIER, Audrey PREGET, Guy MOUCHERAUD, Pascal PATE, Xavier VERGNES.
Absents excusés : Marie-Odile ANTIGNAC, Patrice COSTE, Camille COMIN.
Monsieur le Maire donne lecture du précédent procès-verbal qui est approuvé à l’unanimité.
Madame Anne BOUDES est nommée secrétaire de séance.
Vote du taux des taxes :
Monsieur le Maire propose le maintien des taux des différentes taxes locales (pas d’augmentation depuis 2014).
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de maintenir le taux actuel des 2 taxes, à savoir :
• Taxe foncier bâti : 21,32%
• Taxe foncier non bâti : 86,12%
Voté à l’unanimité.
Point travaux :
Monsieur le Maire présente aux conseillers les différents travaux prévus pour l’année 2024. Après étude et approbation de cette liste, les montants seront inscrits sur le budget 2024. Deux devis sont également présentés au conseil :
- Un devis de l’entreprise Rouvier pour la démolition du toit et de la maison qui menacent de tomber sur le terrain que nous venons d’acquérir avenue de Popian,
- Un devis de l’entreprise de Dominique Lambert pour la fabrication d’une protection en métal pour se protéger des projections lors de l’utilisation du broyeur d’accotements. Le déploiement des compteurs Linky va être mis en place sur notre commune. Cette opération sera entièrement gérée par la Coopérative d’Electricité de Saint Martin de Londres. Des courriers d’information seront envoyés par la CESML aux abonnés.
OLD, obligations légales de débroussaillement :
Monsieur le Maire rappelle que l’importance du respect des obligations légales de débroussaillement. Les contrôles sur les zones concernées interviendront très prochainement. Une information rappelant cette obligation sera distribuée fin mars dans les boîtes aux lettres.
GEMAPI :
La Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, autrement dit la GEMAPI, est une compétence obligatoire depuis 2018.
Monsieur le Maire explique que notre commune a déjà établi un relevé hydraulique suivant l’étude de la Société Entech. Cette étude sera annexée à notre PLU et prise en compte dans tous les travaux réalisés et à venir dans notre réseau d’eau pluvial. En parallèle une étude sera lancée pour le pluvial de la rue de l’Aurelle Point festivités :
Les membres de la commission festivités ont établi un programme des animations à venir pour le 1er semestre 2024. Cette liste est approuvée par le Conseil.
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’il convient de voter le montant des subventions allouées aux associations pour l’année 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de garder les mêmes montants que l’année dernière, uniquement aux associations qui nous ont fait parvenir leur dossier de demande de subvention.
Point SIVU :
Monsieur le Maire fait le point sur le dernier conseil syndical qui s’est tenu la semaine dernière. Lors de cette réunion il a été question de la préparation du budget scolaire 2024. Monsieur Ascencio Fernandez précise que le fond de roulement actuel permet le bon fonctionnement du SIVU, le budget 2024 sera donc revu à la baisse.
Point CCAS :
Monsieur le Maire explique que le conseil de vie sociale a eu lieu à l’EHPAD. Los de cette réunion, il a été décidé d’équiper les chambres de Wifi en 2024.
Questions diverses :
La séance a été levée à 20h20
Le Maire La secrétaire de séance Grégory BRO Anne BOUDES