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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj cc161023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - convoc oj cc161023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Économie et finances,
Dossier suivi par : Assemblées Paray-le-Monial, le 10 octobre 2023
Tél : 09.71.16.95.70 / 09.71.16.95.73
E-Mail : secretariatgeneral@legrandcharolais.fr
Objet : Conseil communautaire du 16 octobre 2023
CONVOCATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « LE GRAND CHAROLAIS »
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de communes Le Grand Charolais qui aura lieu :
lundi 16 octobre 2023 à 19h00
A la salle des fêtes de Molinet
En application de l’article L.5211-6 du Code général des collectivités territoriales, le délégué titulaire d’une commune membre ne disposant que d’un seul conseiller communautaire peut faire appel à son suppléant en cas d’absence pour participer avec voix délibérative à la réunion de l’organe délibérant. Pour cela, il en avise le Président au moyen du document ci-joint à remettre avant le début de la séance (ou à envoyer par mail au secrétariat des assemblées, avant le 16 octobre 2023 à 12h00).
Il est également à noter que tout conseiller communautaire titulaire peut donner pouvoir au conseiller communautaire titulaire de son choix au moyen du même document (à envoyer par mail).
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 16 OCTOBRE 2023
Matière Rapporteur Objet Annexes
1 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
DESIGNATION D'UN(E) SECRETAIRE DE
SEANCE
0
2 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE
LA SEANCE PRECEDENTE
1
3 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
ZAC DES CHARMES - PARAY-LE-MONIAL
- ADOPTION DU COMPTE RENDU
ANNUEL D’ACTIVITE
1
4 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
EXTENSION DE LA ZAC DES CHARMES -
PARAY-LE-MONIAL - ADOPTION DU
COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE
1
5 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
EXTENSION DE LA ZAC DU CHAMP
BOSSU - PARAY-LE-MONIAL -
ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL
D’ACTIVITE
1
6 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
ZAC DU PRE DES ANGLES - PARAY-LE-
MONIAL - ADOPTION DU COMPTE
RENDU ANNUEL D’ACTIVITE
1
7 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
POLE D’ACTIVITE DU CHAROLAIS -
ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL
D’ACTIVITE
1
8 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
ZAC DE BARBERECHE A VITRY EN
CHAROLLAIS - ADOPTION DU COMPTE
RENDU ANNUEL D’ACTIVITE
1
9 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
SPL MACONNAIS VAL DE SAONE
BOURGOGNE DU SUD - RAPPORT
ANNUEL 2022 - PRESENTATION
1
10 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA ZAC
LIGERVAL
1
11 ADMINISTRATION GENERALE
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE
GRAND CHAROLAIS
0
12 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
PERRETTE VP -
PARAY LE
MONIAL
RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DES
DECHETS MENAGERS
1
13 SPANC MONSIEUR RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DU SERVICE 1 PERRETTE VP -
PARAY LE
MONIAL
PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON
COLLECTIF
14 ENVIRONNEMENT
MONSIEUR
PERRETTE VP -
PARAY LE
MONIAL
RAPPORT D'ACTIVITE DU SMEVOM 2022
- PRESENTATION
1
15 URBANISME / HABITAT
MONSIEUR
COMTE VP -
MAIRE DE ST
VINCENT
BRAGNY
ELABORATION DU PLAN LOCAL
D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)
- DEBAT SUR LE PROJET
D'AMENAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
1
16 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE
BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU
1ER JANVIER 2024 : BUDGET
PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
GEMAPI, LIGERVAL, MSP, ZAC DES
MURIERS
1
17 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE
BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU
1ER JANVIER 2024
Budget Office du Tourisme
0
18 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
CHOIX DU MODE D'AMORTISSEMENT
DES IMMOBILISATIONS AU 1ER
JANVIER 2024
(Budget principal de la Communauté de
Communes du Grand Charolais et ses
budgets annexes)
0
19 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 :
BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS
ANNEXES GEMAPI, LIGERVAL, MSP, ZAC
DES MURIERS ET OFFICE DE TOURISME
: MISE EN PLACE DE LA FONGILITE DES
CREDITS EN SECTION DE
FONCTIONNEMENT ET
D'INVESTISSEMENT
0
20 FINANCES
MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 :
BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS
ANNEXES GEMAPI, LIGERVAL, MSP, ZAC
DES MURIERS ET OFFICE DE TOURISME
: APPROBATION DU CHOIX DE REGIME
DE PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
POUR RISQUES ET CHARGES
0
21 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
PASSAGE A LA NOMENCLATURE M57 -
APPROBATION DU REGLEMENT
BUDGETAIRE ET FINANCIER
1
22 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
CONTINGENT AIDE SOCIALE A
COMPTER DE 2023
0
23 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
DM N°1 BUDGET PRINCIPAL -
ADOPTION
0
24 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
DM N°1 - BUDGET ANNEXE GEMAPI -
ADOPTION
0 25 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
DM N°2 - BUDGET DECHETS MENAGERS
- ADOPTION
0
26 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
DELIBERATION MODIFICATIVE : FONDS
D'AIDE A L'INVESTISSEMENT RURAL
2021 POUR LA COMMUNE DE
COULANGES
0
27 FINANCES MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
ATTRIBUTION DU FONDS D'AIDE A
L'INVESTISSEMENT RURAL 2023 (FAIR)
1
28 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
ADMISSIONS EN NON VALEUR :
BUDGET DECHETS MENAGERS
1
29 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
EFFACEMENT DE DETTES - BUDGET
DECHETS MENAGERS
6
30 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
ADMISSIONS EN NON VALEUR :
BUDGET PORT DE PLAISANCE
1
31 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
ADMISSIONS EN NON VALEUR :
BUDGET SPANC
1
32 FINANCES MADAME
DUCROISET VP
- DIGOIN
RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS
BUDGETAIRES 2024
1
33 FINANCES
MONSIEUR
GORDAT
PRÉSIDENT
INDEMNISATION SINISTRE GRELE 21
JUIN 2022 - PROTOCOLE
TRANSACTIONNEL SMACL -
AUTORISATION DE SIGNATURE
2
34
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
MODIFICATIONS DU TABLEAU DES
EFFECTIFS
0
35
RESSOURCES
HUMAINES
MADAME
PONSOT VP -
MAIRE DE ST
YAN
RENOUVELLEMENT DE LA MISE EN
PLACE D'UN SERVICE COMMUN DE
REMPLACEMENT DE SECRETARIAT DE
MAIRIE
3
36 GEMAPI
MONSIEUR
BERAUD
MEMBRE DU BE
- MAIRE DE
CHANGY
DEMANDES D'AUTORISATION A LA
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES DE LA SAONE ET LOIRE
POUR TRAVAUX DE DEFRICHEMENT
SUR LA LEVEE DE LA CRUE A DIGOIN
3
37 GEMAPI
MONSIEUR
BERAUD
MEMBRE DU BE
- MAIRE DE
CHANGY
GEMAPI - DIGUE DE LA LEVEE DE LA
CRUE - DIGOIN - INTERVENTION DU
GRAND CHAROLAIS SUR UN TERRAIN
APPARTENANT A UN TIERS
1
38 GEMAPI
MONSIEUR
BERAUD
MEMBRE DU BE
- MAIRE DE
CHANGY
AVENANT N°2 A LA CONVENTION
D'ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE EN
LIEN AVEC LA GESTION DES OUVRAGES
DOMANIAUX ET NON DOMANIAUX DE
PROTECTION CONTRE LES
INONDATIONS - APPROBATION
1 39 GEMAPI
MONSIEUR
BERAUD
MEMBRE DU BE
- MAIRE DE
CHANGY
CONVENTION DE FINANCEMENT POUR
L'ACTION A31 " DIAGNOSTIC DES
PETITS AFFLUENTS DIRECTS DE LA
LOIRE " DANS LE CADRE DU CONTRAT
TERRITORIAL PLAINE ALLUVIALE DE LA
PLAINE AUVERGNO-BOURGUIGNONNE
1
40 GEMAPI
MONSIEUR
BERAUD
MEMBRE DU BE
- MAIRE DE
CHANGY
DEMANDE D'ADHESIONS DES
COMMUNAUTES DE COMMUNES
NIVERNAIS BOURBONNAIS ET PORTES
DU BERRY ENTRE LOIRE ET VAL
D'AUBOIS A L'EPTB LOIRE
1
41 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
CONVENTION RELATIVE A LA
REALISATION D'UN DIAGNOSTIC
ARCHEOLOGIQUE SUR LES PARCELLES
BI-363, BI-424 ET BI-432 A LIGERVAL
DIGOIN
1
42
ATTRACTIVITE
DEVELOPPEMENT
ET TRANSITIONS
MONSIEUR
BERTHIER VP -
MAIRE DE
CHAROLLES
AVIS SUR L’OUVERTURE DES
COMMERCES LE DIMANCHE A PARAY LE
MONIAL
1
43 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
MONSIEUR
BÊME VP -
MAIRE DE
DIGOIN
JOURNEES EUROPEENNES DES
METIERS D'ART - CONVENTION DE
PARTENARIAT - EDITION 2024
1
44 MOBILITE
MONSIEUR
BOUILLON VP -
MAIRE DE
LUGNY LES
CHAROLLES
APPROBATION D'UN AVENANT DE
PROLONGATION DU CONTRAT DE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
CONCLU AVEC KEOLIS PAYS DU FOREZ
POUR LA GESTION DU SERVICE DE
TRANSPORT REGULIER DE PERSONNES
"PLM"
0
45 POPULATION
MADAME
CLERGUÉ VP -
PARAY LE
MONIAL
MISE EN PLACE DE BOURSES BNSSA
POUR ASSURER LA SURVEILLANCE DES
PISCINES DURANT L'OUVERTURE
ESTIVALE
1
46
CENTRES
NAUTIQUES
INTERCOMMUNAUX
MADAME
CLERGUÉ VP -
PARAY LE
MONIAL
MODIFICATION DES MODALITES
D'ACCES AUX ACTIVITES D'AQUAGYM -
APPROBATION
0